Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 16Dieterich, 1858 |
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... Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . - 1 . Procés verbal d'échange des ratifications du traité de navigation et de commerce , entre la Belgique et la Russie , du 14 février 1850 , contenant une déclaration relative audit ...
... Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . - 1 . Procés verbal d'échange des ratifications du traité de navigation et de commerce , entre la Belgique et la Russie , du 14 février 1850 , contenant une déclaration relative audit ...
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... de l'un des deux pays , importées directement dans l'autre sur bâtiments nationaux , devront être accompagnées de certificats d'origine délivrés par les consuls respectifs , ou , à leur défaut , par le consul d'une 20 Russie et Belgique .
... de l'un des deux pays , importées directement dans l'autre sur bâtiments nationaux , devront être accompagnées de certificats d'origine délivrés par les consuls respectifs , ou , à leur défaut , par le consul d'une 20 Russie et Belgique .
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... Belgique . 3o Les cendres gravelées ou potasses , la colle de poisson , le goudron , les graisses ( suifs , dégras , saindoux ) , les laines , les lins , chanvres et étoupes , les pelleteries , crins bruts , graines oléagineuses et les ...
... Belgique . 3o Les cendres gravelées ou potasses , la colle de poisson , le goudron , les graisses ( suifs , dégras , saindoux ) , les laines , les lins , chanvres et étoupes , les pelleteries , crins bruts , graines oléagineuses et les ...
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... Belgique , Son Envoyé Extra- ordinaire et Ministre Plénipotentiaire auprès de Sa Ma- jesté Britannique ; Et Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande , le très Honorable Henri Jean Vi- comte Palmerston ...
... Belgique , Son Envoyé Extra- ordinaire et Ministre Plénipotentiaire auprès de Sa Ma- jesté Britannique ; Et Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande , le très Honorable Henri Jean Vi- comte Palmerston ...
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... entre la Sardaigne et la Belgique , le 24 janvier 1851 , à partir de ,, a . Zine " jusqu'aux mots : ,, sur les peaux de chevreaux , à 30 francs . " adoptés l'un en Angleterre le 26 juin 1849 pour la 42 Sardaigne et Grande Bretagne . X. ...
... entre la Sardaigne et la Belgique , le 24 janvier 1851 , à partir de ,, a . Zine " jusqu'aux mots : ,, sur les peaux de chevreaux , à 30 francs . " adoptés l'un en Angleterre le 26 juin 1849 pour la 42 Sardaigne et Grande Bretagne . X. ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens,Frédéric Murhard,Karl Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1860 |
Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1858 |
Expressions et termes fréquents
00 au lieu Abgaben agents agreed andere anderen Anschluss articles Artikel auch bâtiments belge Belgique bestehenden Bestimmungen Bevollmächtigten bleibt Brême British buques cargaisons citizens consuls convention country dazio deren dieser douanes Estados Etats exportation Gebiete gedachten gegenwärtige gouvernement Government Grande-Bretagne Handels Handelsvereine Hannover HANOVRE Hautes Parties contractantes Herat Hessen high contracting Hoheit Honduras hospodars Jahre jeder Königlich kontrahirenden Staaten kontrahirenden Theile l'article lassen marchandises nation nationaux navigation navires Néerlandais Nicaragua oder Oesterreich offenen Vertrages Oldenburg pavillon pays Pays-Bas Persian plénipotentiaire ports pourront présent Traité Preussen Preussischen Principautés Protocole Prusse ratifications Ratifikation Recueil gén Regierung Regierungen relatif Republic respectifs Reuss Russie Sachsen same Sardaigne Sardes Separat-Artikel sera seront ships signé sind soll sollen Staates stipulations subjects territoire Theile Thlr THURINGEN tion Traité de commerce transit Treaty übrigen Uebereinkunft United States Unterthanen Uruguay Verabredungen Vereins Vereinsstaaten Verkehr vertragenden Vertrages vessels Waaren Zentner Zollverein