Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 16Dieterich, 1858 |
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... Berlin , le 14 avril 1850 . Les soussignés s'étant réunis à l'effet de procéder à * ) Voir le traité du 14 février Tome XV p . 89 . l'échange des ratifications de la convention de commerce et de B2 Commerce et navigation . 19 convention ...
... Berlin , le 14 avril 1850 . Les soussignés s'étant réunis à l'effet de procéder à * ) Voir le traité du 14 février Tome XV p . 89 . l'échange des ratifications de la convention de commerce et de B2 Commerce et navigation . 19 convention ...
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... Berlin , le quatorze avril mil huit cent cinquante . ( L. S. ) Nothomb . ( L. S. ) Meyendorff . 2 . Procès - verbal relatif aux justifications d'origine des produits belges , signé à Berlin , le 14 juillet 1850 . Les soussignés s'étant ...
... Berlin , le quatorze avril mil huit cent cinquante . ( L. S. ) Nothomb . ( L. S. ) Meyendorff . 2 . Procès - verbal relatif aux justifications d'origine des produits belges , signé à Berlin , le 14 juillet 1850 . Les soussignés s'étant ...
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... Berlin , le quatorze juillet mil huit cent cinquante . ( L. S. ) Nothomb . ( L. S. ) Meyendorff . V. Lettres échangées entre la Sardaigne et la Répu– blique du Chili , pour l'abolition des droits différen- tiels , en date du 16 et 24 ...
... Berlin , le quatorze juillet mil huit cent cinquante . ( L. S. ) Nothomb . ( L. S. ) Meyendorff . V. Lettres échangées entre la Sardaigne et la Répu– blique du Chili , pour l'abolition des droits différen- tiels , en date du 16 et 24 ...
Page 86
... Berlin le 23 juin 1845 les articles suivants : I. Sa Majesté le Roi de Prusse , tant en son nom * ) Les ratifications ont été échangées à Berlin , le 28 juillet 1851 ; celles du Duc de Saxe - Meiningen le 16 août 1851 . que pour les ...
... Berlin le 23 juin 1845 les articles suivants : I. Sa Majesté le Roi de Prusse , tant en son nom * ) Les ratifications ont été échangées à Berlin , le 28 juillet 1851 ; celles du Duc de Saxe - Meiningen le 16 août 1851 . que pour les ...
Page 221
... Berlin , le 7 septembre 1851 * ) . gegen- Seine Majestät der König von Preussen und Seine Majestät der König von Hannover , indem Allerhöchstdieselben die Begründung eines seitig freien Handels- und gewerblichen Verkehrs zwi- schen ...
... Berlin , le 7 septembre 1851 * ) . gegen- Seine Majestät der König von Preussen und Seine Majestät der König von Hannover , indem Allerhöchstdieselben die Begründung eines seitig freien Handels- und gewerblichen Verkehrs zwi- schen ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens,Frédéric Murhard,Karl Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1860 |
Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1858 |
Expressions et termes fréquents
00 au lieu Abgaben agents agreed andere anderen Anschluss articles Artikel auch bâtiments belge Belgique bestehenden Bestimmungen Bevollmächtigten bleibt Brême British buques cargaisons citizens consuls convention country dazio deren dieser douanes Estados Etats exportation Gebiete gedachten gegenwärtige gouvernement Government Grande-Bretagne Handels Handelsvereine Hannover HANOVRE Hautes Parties contractantes Herat Hessen high contracting Hoheit Honduras hospodars Jahre jeder Königlich kontrahirenden Staaten kontrahirenden Theile l'article lassen marchandises nation nationaux navigation navires Néerlandais Nicaragua oder Oesterreich offenen Vertrages Oldenburg pavillon pays Pays-Bas Persian plénipotentiaire ports pourront présent Traité Preussen Preussischen Principautés Protocole Prusse ratifications Ratifikation Recueil gén Regierung Regierungen relatif Republic respectifs Reuss Russie Sachsen same Sardaigne Sardes Separat-Artikel sera seront ships signé sind soll sollen Staates stipulations subjects territoire Theile Thlr THURINGEN tion Traité de commerce transit Treaty übrigen Uebereinkunft United States Unterthanen Uruguay Verabredungen Vereins Vereinsstaaten Verkehr vertragenden Vertrages vessels Waaren Zentner Zollverein