Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 16Dieterich, 1858 |
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Page 86
... Prusse en son nom et pour les États du Zollverein ; signée à Turin , le 20 mai 1851 * ) . Sa Majesté le Roi de Sardaigne d'une part , et Sa Majesté le Roi de Prusse agissant tant en son nom et pour les autres Pays et parties de Pays ...
... Prusse en son nom et pour les États du Zollverein ; signée à Turin , le 20 mai 1851 * ) . Sa Majesté le Roi de Sardaigne d'une part , et Sa Majesté le Roi de Prusse agissant tant en son nom et pour les autres Pays et parties de Pays ...
Page 87
... Prusse le quintal ; b ) Pour les riz non pelés , de 2 écus à 2 % d'écu ou 20 silbergroschen le quintal . 2. A supprimer les droits qui étaient perçus jusqu'à présent sur l'huile d'olive provenant en tonneaux des Etats Sardes et destinée ...
... Prusse le quintal ; b ) Pour les riz non pelés , de 2 écus à 2 % d'écu ou 20 silbergroschen le quintal . 2. A supprimer les droits qui étaient perçus jusqu'à présent sur l'huile d'olive provenant en tonneaux des Etats Sardes et destinée ...
Page 236
... Prusse et le Hanovre , d'une part , et le Grand - Duché d'Oldenbourg , d'autre part , portant l'accession de ce Grand - Duché au Traité , conclu entre la Prusse et le Hanovre , relatif à la réunion du Steuerverein au Zollverein . Signé ...
... Prusse et le Hanovre , d'une part , et le Grand - Duché d'Oldenbourg , d'autre part , portant l'accession de ce Grand - Duché au Traité , conclu entre la Prusse et le Hanovre , relatif à la réunion du Steuerverein au Zollverein . Signé ...
Page 238
... Prusse , le Grand - Duché de Saxe- Weimar , les Duchés de Saxe - Meiningen , de Saxe- Altenbourg et de Saxe - Cobourg - Gotha et les Prin- cipautés de Schwarzbourg - Rudolstadt , de Schwarz- bourg - Sondershausen , de Reuss , ligne ...
... Prusse , le Grand - Duché de Saxe- Weimar , les Duchés de Saxe - Meiningen , de Saxe- Altenbourg et de Saxe - Cobourg - Gotha et les Prin- cipautés de Schwarzbourg - Rudolstadt , de Schwarz- bourg - Sondershausen , de Reuss , ligne ...
Page 266
... - Erklärungen ratifizirt werden . Geschehen wie oben . ( gez . ) Friedrich Leopold Henning . Alexander Max Philipsborn . Carl Piderit . XLVI . Traité entre la Prusse , la Bavière , 266 Prusse et Principauté de Lippe .
... - Erklärungen ratifizirt werden . Geschehen wie oben . ( gez . ) Friedrich Leopold Henning . Alexander Max Philipsborn . Carl Piderit . XLVI . Traité entre la Prusse , la Bavière , 266 Prusse et Principauté de Lippe .
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens,Frédéric Murhard,Karl Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1860 |
Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1858 |
Expressions et termes fréquents
00 au lieu Abgaben agents agreed andere anderen Anschluss articles Artikel auch bâtiments belge Belgique bestehenden Bestimmungen Bevollmächtigten bleibt Brême British buques cargaisons citizens consuls convention country dazio deren dieser douanes Estados Etats exportation Gebiete gedachten gegenwärtige gouvernement Government Grande-Bretagne Handels Handelsvereine Hannover HANOVRE Hautes Parties contractantes Herat Hessen high contracting Hoheit Honduras hospodars Jahre jeder Königlich kontrahirenden Staaten kontrahirenden Theile l'article lassen marchandises nation nationaux navigation navires Néerlandais Nicaragua oder Oesterreich offenen Vertrages Oldenburg pavillon pays Pays-Bas Persian plénipotentiaire ports pourront présent Traité Preussen Preussischen Principautés Protocole Prusse ratifications Ratifikation Recueil gén Regierung Regierungen relatif Republic respectifs Reuss Russie Sachsen same Sardaigne Sardes Separat-Artikel sera seront ships signé sind soll sollen Staates stipulations subjects territoire Theile Thlr THURINGEN tion Traité de commerce transit Treaty übrigen Uebereinkunft United States Unterthanen Uruguay Verabredungen Vereins Vereinsstaaten Verkehr vertragenden Vertrages vessels Waaren Zentner Zollverein