Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 16Dieterich, 1858 |
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... Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé : Manuel Montt . Articles additionnels . Quelques doutes s'étant élevés quant au véritable sens et à l'esprit de certaines dispositions renfermées dans le traité d'amitié , de commerce et de navigation ...
... Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé : Manuel Montt . Articles additionnels . Quelques doutes s'étant élevés quant au véritable sens et à l'esprit de certaines dispositions renfermées dans le traité d'amitié , de commerce et de navigation ...
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... signé les présents articles additionnels , et y ont apposé leurs ca- chets respectifs . Santiago , le 30 juin 1852 . ( L. S. ) Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé Antonio Varas . b III . Convention additionnelle au traité de commerce et ...
... signé les présents articles additionnels , et y ont apposé leurs ca- chets respectifs . Santiago , le 30 juin 1852 . ( L. S. ) Signé : Cazotte . ( L. S. ) Signé Antonio Varas . b III . Convention additionnelle au traité de commerce et ...
Page 18
... signée et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Naples , le 12 mai de l'an de grâce 1847 . Signé : Duc de Montebello . Signé Giustino Fortunato . Signé : Principe di Comitini . Signé : Antonio Spinelli . Déclaration . Le ...
... signée et y ont apposé le cachet de leurs armes . Fait à Naples , le 12 mai de l'an de grâce 1847 . Signé : Duc de Montebello . Signé Giustino Fortunato . Signé : Principe di Comitini . Signé : Antonio Spinelli . Déclaration . Le ...
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... Signé Fortunato . Pour traduction conforme : Naples , le 19 décembre 1851 . Signé A. Barrot . IV . Procès - verbaux accessoires au traité de commerce et de navigation , entre la Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . - 1 ...
... Signé Fortunato . Pour traduction conforme : Naples , le 19 décembre 1851 . Signé A. Barrot . IV . Procès - verbaux accessoires au traité de commerce et de navigation , entre la Belgique et la Russie , du 14. février 1850 * ) . - 1 ...
Page 20
... signé à Berlin , le 14 juillet 1850 . Les soussignés s'étant réunis , conformément aux ordres de leurs gouvernements respectifs , pour préciser le mode d'exécution de la convention de commerce et de navigation , signée à Berlin le 14 ...
... signé à Berlin , le 14 juillet 1850 . Les soussignés s'étant réunis , conformément aux ordres de leurs gouvernements respectifs , pour préciser le mode d'exécution de la convention de commerce et de navigation , signée à Berlin le 14 ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens,Frédéric Murhard,Karl Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1860 |
Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 16 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1858 |
Expressions et termes fréquents
00 au lieu Abgaben agents agreed andere anderen Anschluss articles Artikel auch bâtiments belge Belgique bestehenden Bestimmungen Bevollmächtigten bleibt Brême British buques cargaisons citizens consuls convention country dazio deren dieser douanes Estados Etats exportation Gebiete gedachten gegenwärtige gouvernement Government Grande-Bretagne Handels Handelsvereine Hannover HANOVRE Hautes Parties contractantes Herat Hessen high contracting Hoheit Honduras hospodars Jahre jeder Königlich kontrahirenden Staaten kontrahirenden Theile l'article lassen marchandises nation nationaux navigation navires Néerlandais Nicaragua oder Oesterreich offenen Vertrages Oldenburg pavillon pays Pays-Bas Persian plénipotentiaire ports pourront présent Traité Preussen Preussischen Principautés Protocole Prusse ratifications Ratifikation Recueil gén Regierung Regierungen relatif Republic respectifs Reuss Russie Sachsen same Sardaigne Sardes Separat-Artikel sera seront ships signé sind soll sollen Staates stipulations subjects territoire Theile Thlr THURINGEN tion Traité de commerce transit Treaty übrigen Uebereinkunft United States Unterthanen Uruguay Verabredungen Vereins Vereinsstaaten Verkehr vertragenden Vertrages vessels Waaren Zentner Zollverein