 ... révolue , et enfin , sur tout ce qui peut exercer une influence salutaire sur la santé des membres de la Société ; 6°. Le président ouvrira ensuite la discussion sur les objets qui seront à l'ordre du jour , et sur tous ceux qui doivent être...  Mémoires de l'Académie nationale de Metz - Page 569de Académie nationale de Metz - 1844Affichage du livre entier - À propos de ce livre
 | Belgium. Ministère de l'intérieur - 1848 - 564 pages
...et sur tous ceux qui doivent être soumis à l'assemblée, et les met en délibération. Art. 124. Le président a seul le droit de mettre en délibération...dispenser lorsqu'elle est appuyée par deux membres ; mais il peut, s'il le juge à propos , renvoyer la délibération à une autre séance. Art. 125. Aucune... | |
 | 1849 - 292 pages
...l'ordre du jour , et sur tous ceux 'qui doivent être soumis à l'assemblée générale. ÂKT. 6. — Le président a seul le droit de mettre en délibération...dispenser lorsqu'elle est appuyée par deux membres ; mais il peut , s'il le juge à propos, renvoyer la délibération à une autre séance. ART. 7. — L'assemblée... | |
 | 1860 - 782 pages
...les questions à traiter dans chaque séance, recueille les suffrages et en proclame le résultat. Il a seul le droit de mettre en délibération une proposition...ordinaire suivante, ou propose une autre époque. Il a double vote en cas de partage des voix. Il signe les diplômes, les procèsverbaux et tous les... | |
 | 1877 - 792 pages
...présente l'ordre du jour de chaque séance , recueille les suffrages et en proclame le résultat. Il a seul le droit de mettre en délibération une proposition...est appuyée par deux membres ; mais s'il le juge utile , il renvoie la délibération à la séance suivante ou propose une autre époque. En cas de... | |
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