 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 pages
...naître franc . . . nous , considérant que notre royaume est dit et nommé le royaume des Franc» , et voulant que la chose en vérité soit accordante au nom . . . par délibération de notre grand conseil , avons ordonné et ordonnons que généralement par tout notre... | |
 | 1808 - 468 pages
...amés et « féaux Comme, selon le droit de nature , chacun » doit naître franc Nous , considérant que notre « royaume est dit et nommé le royaume...chose en vérité soit accordante au nom.... » par délibération de notre grand^conseil, avons ordonné » et ordonnons que généralement par tout notre... | |
 | François Noel - 1812 - 716 pages
...cette révolution. « Nous, considérant, est-il dit dans les lettres royales » de Philippe-le-Long, que notre royaume est dit et * nommé le royaume des Francs , et veuillant que là » chose en vérité soit accordante au nom, et que la » condition des gens amende... | |
 | Jacques-Albin-Simon Collin de Plancy - 1819 - 698 pages
...3 juillet i3i5... u Gomme selon le » droit de nature, chacun doit naître franc... » Considérant que notre royaume est dit et » nommé le royaume des Francs; et voulant » que la chose soit accordante au nom par » délibération de notre grand conseil, nous » avons ordonné et ordonnons... | |
 | Jacques-Albin-Simon Collin de Plancy - 1819 - 388 pages
...juillet i3i5... « Comme selon le » droit de nature, chacun doit naître franc... » Considérant que notre royaume est dit et » nommé le royaume des Francs; et voulant n que la chose soit accordante au nom par M déliberation de notre grand conseil, nous » avons ordonné... | |
 | Saint-Edme - 1824 - 536 pages
...nos âmes et féaux comme selon le droit »de nature chacun doit naître franc Nous, considé»rant que notre royaume est dit et nommé le royaume des...la chose en vérité soit accordante »au nom Par délibération de notre grand conseil, «avons ordonné et ordonnons que généralement par tout »... | |
 | 1825 - 686 pages
...sacré cette maxime par une ordonnance solennelle. Cette ordonnance porte : « Nous , considérant que » notre royaume est dit et nommé le royaume des » Francs, et voulant que la chose soit de la vérité » accordante au nom... avons ordonné que toute ser» vitude soit ramenée à... | |
 | Jean-Charles-Léonard Simonde Sismondi - 1826 - 504 pages
...déchues en lien de servi« tude de diverse condition , ce qui moult « nous déplaît; nous, considérant que notre « royaume est dit et nommé le royaume...Francs, et voulant que la chose en vérité « soit accordant au nom , et que la condition « des gens amende par nous , en notre nou« veau gouvernement... | |
 | La Cépède (M. le comte de, Bernard Germain Etienne de La Ville sur Illon) - 1826 - 368 pages
...celles que Louis X, son frère, avait données pour l'affranchissement des serfs de ses domaines : « Con» sidérant que notre royaume est dit et nommé le » royaume des Francs, et veuillant que la chose en » vérité soit accordante au nom, et que la condition » des gens amende... | |
 | Bernard Germain É. de La Ville sur Illon (comte de Lacépède.) - 1826 - 906 pages
...X, son frère, avait données pour l'affranchissement des serfs de ses domaines : « Consi» dérant que notre royaume est dit et nommé le » royaume des Francs, et veuillant que la chose » en vérité soit accordante au nom, et que la con» dition des gens amende... | |
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Nous, considérant que notre royaume est dit et nommé le royaume des Francs, et voulant que la chose en vérité (soit accordante au nom... Par délibération de notre grand conseil, nous avons ordonné et ordonnons que généralement par tout notre... 
