Recueil des traités et conventions conclus par l'Autriche avec les puissances étrangères: depuis 1763 jusqu'à nos jours, Volume 121877 |
Expressions et termes fréquents
Article Artikel autres autrichiens Bayern Behörden beiden Allerhöchsten beiderseitigen Benennung der Waaren Bestimmungen betreffenden Bilgiumle Brussa Buchbrunnen cantaro classe commerce Convention d'oro Danemark Dazio déclaration Depeschen detti deutsch-österreichischen Telegraphenvereines Directorium douane droit échangées Eger Eisenbahn Elbezolles été être Friedensrichter Gouvernement Graf von Rechberg harir Hauptsteine Ihram Impériale Indicazione delle mercanzie Jahre k. k. österreichischen kaiserlich österreichischen kaiserlich-königlich königlich bayerischen Krone Böhmen l'article l'Autriche l'occa l'Ordre lichen Liechtenstein Majestät Majesté l'Empereur Majesté le Roi marchandises mercanzie Benennung mercanzie in turco ministère Neualbenreuth Nome delle mercanzie officiers österreichischen Regierung ottoman Pellicceria permis pezza pezzi pezzo Piastre Centes Plénipotentiaires Porte Prise Prisengericht Prusse qu'il Quantità tariffata Valutazione ratifications Rauchwerk Rechberg m. p. Rumelia Rumelien Schiffe sera seront seta soll Staaten Sublime-Porte sujets tabacs Tarif Theile Triest turco Quantità tariffata Unserer valore Vermarkung Vertrages vide vio difalco Zittau Zoll اسامی امتعه امتعه و اشیا اناطولی بالجمله تعبیر اولنور روم ایلی سی نمچه
Fréquemment cités
Page 417 - Bohême; le Roi des Français, la Reine du Royaume Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les Russies, de l'autre part, s'engagent à respecter cette détermination du Sultan, et à se conformer au principe ci-dessus énoncé.
Page 367 - Le Soussigné Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas déclare, en vertu des pouvoirs spéciaux qui lui ont été délivrés, que la Suppression du péage de l'Escaut consentie par Son Auguste Souverain dans le traité du...
Page 420 - Le présent Traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées, à Londres, dans le délai de six semaines, ou plus tôt, si faire se peut.
Page 364 - Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies, Sa Majesté le roi de Suède et de Norvège, etc., etc.
Page 524 - ... et moyennant une déclaration préalable faite à l'autorité compétente, de la faculté de transporter leur domicile en...
Page 207 - Les marchandises introduites en contrebande seront passibles de confiscation au profit du Trésor ottoman, mais un rapport ou procès-verbal du fait de contrebande...
Page 359 - États respectifs, ont résolu de conclure un Traité à cet effet , et ont nommé pour leurs plénipotentiaires , savoir: Sa Majesté l'Empereur des Français, M.
Page 30 - L'exécution des engagements réciproques contenus dans la présente Convention est subordonnée, en tant que de besoin, à l'accomplissement des formalités et règles établies par les lois constitutionnelles de celles des Hautes Parties contractantes qui sont tenues d'en provoquer l'application, ce qu'elles s'obligent à faire dans le plus bref délai possible. ART.
Page 493 - Porte, d'accord avec les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse et de la Russie...
Page 15 - Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Russies...