 | Antoine Pecquet - 1753 - 702 pages
...Confeil, qui a vu ledit Arrêt du a Juillet iji.6. ci attaché fous lecontre-fcel de notre Chancellerie , Nous avons ordonné, & par ces Préfentes fignées de notre main , ordonnons , que les routes de la Forêt de Cuife , dite Compiegne , tant grandes que petites, même les chemins, feront... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 pages
...Confeil qui a vu ledit Arrêt du 14 Mai dernier, ci-attaché fous la contre-fcel de notre Chancellerie , Nous avons ordonné , & par ces Préfentes fignées de notre main, ordonnons, que nonobftant l'Arrêt du z<j Juin 1706, &c tous autres Arrêts & Lettres Patentes , tant générales... | |
 | France - 1761 - 776 pages
...qui a vu ledit Arrêt , dont l'Extrait eft ci attachée fous le Contrefçel de notre Chancellerie. Nous avons ordonné , & par ces Préfentes fignées de notre main , ordonnons qu'à commencer en l'année prochaine mil fept cens vingt-fept & à l'avenir, le TerriI 7 * 6. toire... | |
 | Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 816 pages
...des préfcns mois 8t an , .dont extraits font ci attachés fous le contrefcel de notre Chancellerie , Nous avons ordonné , & par ces préfentes fignées de notre main , ordonnons que l'Edit de création des Commiffaires Généraux de la Voierie de Paris du mois .de Mars KSSJ ', & la... | |
 | France - 1774 - 728 pages
...expédiées. A CES CAUSES, de l'avis de notre Confeil qui a vu ledit Arrêt dont expédition cil ci-attaehée fous le contre-fcel de notre Chancellerie, , & conformément à. icelui, nous avons ordonné, & par ces Préfères, fignées de notre main , ordonnons ce qui fuit. ARTICLE PREMIER, Les Habitants des Campagnes... | |
 | France - 1774 - 722 pages
...expédiées. A CES CAUSES, de l'avis de notre Confeil quia vu ledit Arrêt, dont expédition eft ci-attachée fous le contre-fcel de notre Chancellerie , & conformément à icelui , nous avons ordonné f cV par ces Préfentes , {ignées de notre main , ordonnons ce qui fuit: • ARTICLE PREMIER. Ceux... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1776 - 586 pages
...l'avis de notre confeil , qui a vu ledit arrêt ci-attaché fous le contre-fcel de notre chancellerie, nous avons ordonné; & par ces préfentes fignées de notre main, ordonnons que l'article ip du titre 18 de l'ordonnance des glbelles du mois de mai 1680, fera exécuté dans l'étendue... | |
 | Nicolas Toussaint Lemoyne Desessarts - 1777 - 322 pages
...fpéciale, pleine puuTance & autorité royale , en ajoutante l'Article IX dudit acte du p Juin 1758 , ordonné, & par ces Préfentes fignées de notre main, ordonnons que les retenues fur le produit des émolumens des Acteurs ou Actrices, pour le paiement du fonds de leurs... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1778 - 652 pages
...caufes , de l'avis de notre confeil & de notre certaine fcience pleine puiflance & autorité royale , nous avons ordonné , & par ces préfentes fignées de notre main , ordonnons que la déclaration do vingt-fix juin mil fis cent quatre vingt -fix donnée pour le reflbrt de notre cour... | |
 | Jean Baptiste Robinet - 1779 - 716 pages
...expédiées. A CES CAUSES , de l'avis de notre Confeil , qui a vu ledit Arrêt ci-attaché fous le contre-Scel de notre Chancellerie , & conformément à icelui, Nous avons ordonné, & par ces Préfentes, fignée* de notre main, ordonnons que la difpofition de l'article III de notre Déclaration du 16 Juin... | |
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A ces caufes , de l'avis de notre confeil , qui a vu ledit arrêt ci-attaché fous le contre-fcel de notre chancellerie, nous avons ordonné; & par ces préfentes fignées de notre main, ordonnons que... 
