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Livres Livres 1 - 10 sur 12 pour États-Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières....
" États-Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières , et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. "
Bibliographie de la France [formerly de l'Empire français] ou, Journal ... - Page 143
1818
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Manual du bibliophile, ou Traité du choix des livres, Volume 2

Étienne Gabriel Peignot - 1823
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des États-Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières...arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Desenne. Paris,...
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Manuel Du Bibliophile: Ou Traité Du Choix Des Livres, Contenant ..., Volume 1

Gabriel Peignot - 1823
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des Etats- Généraux ait 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières...arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Desenne. Paris,...
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Manuel Du Bibliophile: Ou Traité Du Choix Des Livres, Contenant ..., Volume 2

Gabriel Peignot - 1823
...les lois et actes du Gouvernement , publiés depuis l'ouverture des États- Généraux an 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés ' par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions delà Cour de cassation; suivi d'une table chronologique et d'une table générale par ordre de matières,...
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Manuel du bibliophile, ou, traite du choix des livres: contenant des ...

Gabriel Peignot - 1823 - 905 pages
...des Etats-Généraux au 5 mai 1789 , jusqu'au 8 juillet i8i5 , classés par ordre de nia'tières , et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation ; suivi d'une tahle chronologique et d'une table générale par ordre de matières, par J. Dcseune. Paris,...
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Revue bibliographique du royaume des Pays-Bas et de l'étranger, ou ..., Volume 5

1826
...contenant les lois et actes du gouvernement, depuis l'ouverture des états-généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet i8i5, classés par ordre de matières,...alphabétique de matières; par J. Desenne, ancien chef dubureau de l'envoi des lois. Tom« XXII. Table alphabétique, tome II. ( FZ. ) Paris, Menard...
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Profession d'avocat ...

M. Dupin (André-Marie-Jean-Jacques), Antoine Gaspard Boucher d'Argis, Armand Gaston Camus, Antoine Loisel - 1832
...contenant les lois et actes du gouvernement depuis l'ouverture des états-genéraui au 5 mai 1789 jusqu'au "juillet i8i5, classés par ordre de matières, et...décisions de la Cour de cassation , suivi de deux tables , etc. ; par M. Desenne. Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8. 1835. Tolleclion générale des lois, sénatus-consultes,...
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Profession d'avocat: Bibliothèque choisie des livres de droit qu'il est le ...

Dupin (André-Marie-Jean-Jacques, M.), Antoine Gaspard Boucher d'Argis, Armand-Gaston Camus, Antoine Loisel - 1832 - 877 pages
...actes du gouvernement depuis l'ouverture des états-généraux au 5 mai 1789 jusqu'au S juillet 18 i5, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts...décisions de la Cour de cassation , suivi de deux tables , etc. ; par M. Desenne. Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8. 1835. Collection générale des lois, sénatus-consultes,...
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Cours de droit civil français, Volume 1

Karl Salomo Zachariä - 1842
...actes du gouvernement publiés depuis Vouverture des étals généraux jusqu'au 8 juillet 1815, classes par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Dcsenne; Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatusconsultes,...
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Cours de droit civil français, Volume 1

Karl Salomo Zachariä, Charles Aubry, Charles Rau - 1850
...et actes du gouvernement publiés depuis Couverture des étals-généraux jusqu'au S juillet 1815, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Desenne ; Paris, 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatus-consultes,...
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Cours de droit civil francais d'apres l'ouvrage allemand de C.-S ..., Volume 1

Charles Aubry, Charles Rau, Karl Salomo Zacharii von Lingenthal, France - 1856
...et actes du gouvernement publiés depuis l'ouverture des ÉtaisGénéraux jusqu'au 8 juillet 1815, classés par ordre de matières, et annotés des arrêts et décisions de la cour de cassation, par Desenne; Paris 1818-1826, 22 vol. in-8°. Collection générale des lois, décrets, sénatus-consultes...
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