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Taux des droits.

en 1861. au 1er octobre 1864. Etain. Minerai . . . . . . .

Exempt. Exempt. En masses brutes, saumons, barres ou plaques . . . . . .

Exempt. Exempt. Limailles et débris . . . .

Exempts.

Exempts. Allié d'antimoine (métal britanni !

que) en lingots . . . . . . 15 » les 100 k.15 w les 100 k. Pur ou allié, battu ou laminé i 16 » Cadmium brut . . . . . . . Mercure natif . . . . . . . Bismuth et étain de glace . ii Antimoine.

Exempt: Exempt.
Minerai . . · · · · · · ·
Sulfuré fondu . . . . . . .
Métallique ou régule .. . » les 100 k.16 » les 100 k.

Nickel.
Minerai de nickel et speiss ..
Pur ou allié d'autres métaux, no-

tamment de cuivre ou de zinc Exempt. Exempt. (Argentan), en lingots ou mas

ses brutes . . . . . . Pur ou allié d'autres métaux,

battu, laminé ou étiré ... 15 » les 100k. 10 » les 100k. Manganèse. -- Minerai . . . Arsenic. - Minerai . . .

Exempts.

Exempts. Arsenic métallique : i . . Minerai non denommés .

Ouvrage s. en métaux.

Fonte.
Ouvrages, en fonte moulée, non

tournés ni polis:
1re classe. – Coussinets de che-

mins de fer, plaques ou autres

pièces coulées à découvert . 13 50 les 100 k.13 » les 100k. 2e classe. - Tuyaux cylindriques,

droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses, cornues pour la fabrication du gaz; barreaux pleins et leurs assemblages, grilles et plaques de foyers, arbres de transmission; bâtis de machines et autres objets sans : ornements ni ajustages . . .

13 75 3e classe. — Poteries et tous au

tres ouvrages non désignés dans

les deux classes précédentes . 15 > -Ouvrages en fonte polis ou tournés 19 » Ouvrages en fonte étamés, émaillés ou vernissés.

. 12

10 »

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Taux des droits.

en 1861. au 1er octobre 1864. Fer. Ferronnerie comprenant: Pièces de charpente . . . Courbes et solives pour navires , Ferrures de charrettes et waggons Gonds, pentures, gros verrous,

8» équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées,

non tournés ni polis . . . . Grilles en fer plein, lits, séges et

meubles de jardins ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier

- I 8 » N. B. Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans cette nomenclature, et figurent parmi les pièces détachées de machines.

Serrureries comprenant: Serruries et cadenas en fer de

toute sorte, fiches et charnières
en tôle, loquets, tarjettes et tous
autres objets en fer ou tôle
tournés, polis ou limés pour
ferrures de meubles, portes et

croisées . . . . . . . .
Clous forgés à la mécanique . .
Clous forgés à la main . . . .
Vis à bois, boulons et écrous?.
Ancres . . . . . . . . .
Cables et chaînes en fer.
Outils en fer pur, emmanchés ou
non . . . . . . . . . i

- 10 )
Tubes en fer étirés, soudés
par simples rapprochements:
De 9 millimètres de diamètre in-

térieur ou plus . . . . . . De moins de 9 millimètres, rac

cords de toute espèce . . . Tubes en fer étirés, soudés sur mandrin et à recouvrement .

Articles de ménage, et autres ouvrages non dénommés : En fer ou en tôle, polis ou peints Eu fer ou en tôle émaillés, étamés ou vernissés . . . . .

16 » Acier. Outils en acier pur (limes, scies

circulaires ou droites, faux, fau

cilles et autres non dénommés) Aiguilles à coudre de moins de 5

centimètres . . . . . . . 1200 - 200 »

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II II III.1 Iill

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Taux des droits.

en 1861. au 1er octobre 1864. Aiguilles à coudre de 5 centimè.. tres ou plus . . . . . . . 100

100 » Plumes métalliques en métal autre que l'or et l'argent . . . .

100 » Petits objets en acier, tels que

perles, coulants, broches et dés à coudre . . . . Úlo'. .

25 » -, | 20 Articles de ménage et autres ou

vrages en acier pur non dénommés . . . . . . . .

40 » - | 32 » Hameçons de toute espèce . . 50 » - 50 » Coutellerie de toute espèce .. 20% de la valeur, abaissé à

15% à partir du 1er janvier

1868. Instruments de chirurgie, de pré

cision, de physique et de chi

mie (pour laboratoire) ... Exempts. Exempts. Armes de com- Armes blanches. | 40 » les 100k. 40 » les 100k. merce. | Armes à feu. 1240 » - 240 »

Métaux divers. Outils en fer rechargés d'acier,

emmanchés ou non . . . , 18 » - 15 » Objets en fonte et ser non polis,

le poids du fer étant inférieur

à la moitié du poids total .. Objets en fonte et fer non polis,

le poids du ser étant égal ou supérieur à la moitié du poids

total . . . . . . . . 10 » Objets en fonte et fer polis, émail

lés ou vernissés, même avec ornements accessoires en fer,

cuivre, laiton ou acier . . . Toiles métalliques en fer ou en

acier . . . . . . . . . Cylindres en cuivre ou laiton pour

impression, gravés ou non. | 15 »
Chaudronnerie . . . . . . . ,
Toiles en fils de cuivre ou laiton
Objets d'art et d'ornement et tous

autres ouvrages en cuivre pur!

ou allié de zinc ou d'étain . Ouvrages en zinc de toute espèce Tuyaux et autres ouvrages de

plomb de toute sorte . . . Caractères d'imprimerie neufs, cli

chés et planches gravées pour

impression sur papier ... Poteries et autres ouvrages en

étain pur ou allié d'antimoine

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1100 »

2

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Taux des droits.

en 1861. au 1er octobre 1864. Ouvrages en nickel allié au cuivre

ou au zinc (Argentan) . . . 100 » - 100 » Ouvrages en plaqué sans distinc

tion de titre . . . . . .. 100 » - 1100 » Ouvrages en métaux dorés ou ar

gentés, soit au mercure, soit par

les procédés électro-chimiques. (100 » .- 100 nisam Orfévrerie et bijouterie en or, ar

1500 gent, platine ou autres métaux

- 500 m Horlogerie . . . . . . . 15. 0% de la val. 5. % de la val: Fournitures d'horlogerie..... 100 » les 100 k. 100 » les 100 k. Machines et mécaniques.

Appareils complets. Machines à vapeur fixes, avec ou

sans chaudières, avec ou sans

volant ... . . . . . | 10 Machines à vapeur fixes pour la

navigation, avec ou sans chau

dières . . . . . . . - locomotives ou locomobiles . Tenders complets de machines

locomotives . . . . . . . Machines pour la filature . . . -- à nettoyer et ouvrir la laine, le coton, le lin, le chanvre et

6 0 : autres matières textiles. ,

pour le tissage . . . . .

à fabriquer le papier . . .' - à imprimer .

6 pour l'agriculture . . .( - à bouter les plaques et ru

bans de cardes . . . . . . Métiers à tulle . . . . . . . Appareils en cuivre, à distiller.

à sucre . . . . . . . . - de chauffage . . . . . Cardes non garnies . . . . : Chaudières à vapeur en tôle de

fer, cylindriques ou sphériques, avec ou sans bouilleurs ou ré

chauffeurs . . . . . . . Chaudières à vapeur tubulaires en

tôla de fer, à tubes en fer, cuivre ou laiton, étirés ou en tôle clouée, à foyers intérieurs, et toutes «autres chaudières de forme non cylindrique ou sphé

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rique simple · · : : : Chaudières à vapeur en tôle d'acier de toute forme . . . .

300 25 » Gazomètres, chaudières découver

!

Till

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Taux des droits.

en 1861. an 1er octobre 1864. tes, poêles et calorifères en tôle

ou en fonte et tôleo . . . 10 » 18 » Machines-outils et machines non

dénommées contenant 75% de

fonte et plus . . . . . - - 50 à 75% exclusivement

de leur poids en fonte . . . -- moins de 50% de leur poids en fonte . . . . . .

15 » Pièces détachées de machines. Plaques et rubans de cardes sur

cuir, caoutchouc, ou sur tissus

purs ou mélangés. . . . . Dents de rots en ser ou cuivre. Rots, serrures ou peignes à tisser,

à dents de fer ou de cuivre : Pièces en fonte, polies, limées et

ajustées . . . . . . . Pièces en fer forgé, polies, li

mées et ajustées ou non, quel

que soit leur poids . . . . 15 » - | 10 » Ressorts en acier pour carrosserie, wagons et locomotives ...

- 15 » Pièces en acier, polies, limées,

ajustées ou non, pesant plus

d'un kilogramme . . . . . - - pesant un kilogramme ou

moins . . . . . . . . . Pièces en cuivre pur ou allié de

tous autres métaux . . . . Plaques et rubans de cuir, de

caoutchouc et de tissus spécia

lement destinés pour cardes . 20 ) - 20 » Or et argent battus en feuilles . 50 » le kilog. 50 » le kilog. Sucres brut de betteraves (droit

de consommation compris) . . 32 » les 100 k. 32 » les 100 k. - raffinés (droit de consommation compris) ......

41 ~ - 1

41 » - candis (droit de consommation compris) . . . . . . | 44,

| 44 » Carrosserie . . . ... .. . { 10% de la val. 10% de la val. Tabletterie et ouvrages en ivoire Peaux brutes , . . . . . . Exemptes. Exemptes. - vernies, teintes ou maroquinée 1100 » les 100 k. 100 » les 100 k. - préparées de tout autre espèces | 15 ) - 15 » Ouvrages en peaux et en cuirs de toute espèce . . . . . . . 10% de la val. 10% de la val. Futailles vides, neuves, cerclées

el en bois Exemptes. Exempts. ou vieilles montées

cerclées ou démontées

en fer 10% de la val. 10% de la val. Pelles, fourches, râteaux et man

I

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