Annuaire du Département de la Manche, Volume 22Julien Gilles Travers J. Elie, 1850 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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Page xxi
... j'ai l'honneur de me présenter devant vous , je ne puis prétendre à cette con- fiance qui ne s'accorde qu'aux services rendus . Six mois , vous le savez , pour connaître un département aussi riche , aussi étendu que la Manche , c'est à ...
... j'ai l'honneur de me présenter devant vous , je ne puis prétendre à cette con- fiance qui ne s'accorde qu'aux services rendus . Six mois , vous le savez , pour connaître un département aussi riche , aussi étendu que la Manche , c'est à ...
Page xxiv
... j'ai l'honneur de vous proposer , en ce qui concerne les circonscriptions électorales à établir dans le département de la Manche , un projet plus conforme que la électorales . précédente organisation à l'esprit et à la lettre de la loi ...
... j'ai l'honneur de vous proposer , en ce qui concerne les circonscriptions électorales à établir dans le département de la Manche , un projet plus conforme que la électorales . précédente organisation à l'esprit et à la lettre de la loi ...
Page xliii
... j'ai inauguré dans la Manche mes relations avec les Maires et Commandants de bataillons ( 1 ) . ( 1 ) Circulaire du Préfet sur la garde nationale ( 12 février 1849 ) . MESSIEURS , La garde nationale est l'ordre public armé pour sa ...
... j'ai inauguré dans la Manche mes relations avec les Maires et Commandants de bataillons ( 1 ) . ( 1 ) Circulaire du Préfet sur la garde nationale ( 12 février 1849 ) . MESSIEURS , La garde nationale est l'ordre public armé pour sa ...
Page lix
... j'ai l'honneur de vous présenter le compte d'emploi , s'est non - valeurs élevé , pour le département , à la somme de 46,253 fr . 05 c . , savoir : Produit du 1/3 de centime , mis à la disposi- tion du Préfet .... de 1847 . - Comple d ...
... j'ai l'honneur de vous présenter le compte d'emploi , s'est non - valeurs élevé , pour le département , à la somme de 46,253 fr . 05 c . , savoir : Produit du 1/3 de centime , mis à la disposi- tion du Préfet .... de 1847 . - Comple d ...
Page lx
... J'ai l'honneur de vous proposer le budget de tablissement . Il s'élève à 72,605 fr . Il est accompagné du rapport de M. le Directeur . ré- L'article 12 no 14 de la loi du 10 mai 1848 met à la charge de la re section du budget ...
... J'ai l'honneur de vous proposer le budget de tablissement . Il s'élève à 72,605 fr . Il est accompagné du rapport de M. le Directeur . ré- L'article 12 no 14 de la loi du 10 mai 1848 met à la charge de la re section du budget ...
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Expressions et termes fréquents
allocation alloué arrondissement Arrondissement d'Avranches avoc Avranches bâtiments civils Blouet Bocey Bouvattier Bricquebec budget de 1850 bureaux CANTON Carentan centimes chemins vicinaux Cherbourg chevaux chiffre classe commerce Commission d'administration générale Commission des bâtiments Commission des finances Commission vous propose communes Conseil émet Conseil-d'arrondissement Conseil-général Coutances crédit crédits d'Avranches d'entretien demande département dépenses émet le vœu émis Essarts établissement Ferré-des-Ferris Folligny Gaslonde Gasté Gavray Granville Havin Haye-du-Puits Hervieu impôt Kergorlay l'agriculture l'année dernière l'arrondissement l'article l'établissement l'Etat l'honneur l'impôt l'Ingénieur-en-chef Lamache législation maire Manche ment Messieurs Ministre des travaux mobilier Mortain Pont-Hébert Pontaubault Pontorson port Portbail préfecture Préfet Président prestation projet prop proposition propriétaire Quenault rapport général rapport sont adoptées Rapporteur rechargements réclame renouvelle le vœu route nº routes départementales routes nationales Saint-Lo Saint-Pois Sainte-Colombe séance Sebire sera service session somme sous-préfecture Sous-Préfet spéciaux subvention tement terrein tion Total travaux publics tribunal tribunal de commerce Valognes varech vœux vote
Fréquemment cités
Page 572 - NAPOLÉON, Empereur des Français, roi d'Italie, protecteur de la Confédération du Rhin, médiateur de la Confédération suisse, etc., etc., etc.
Page 573 - Chargeons notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire de donner communication des présentes au Sénat et de les faire transcrire sur ses registres. Car tel est notre bon plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le Prince Archichancelier de l'Empire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence du Conseil du sceau des titres.
Page 573 - Navarre, à tous présents et à venir, salut. -» Voulant donner à nos fidèles sujets des villes et communes de notre royaume un témoignage de notre affection , et perpétuer le souvenir que nous gardons des services que leurs ancêtres ont rendus aux rois nos prédécesseurs, services consacrés par les armoiries qui furent anciennement accordées...
Page 574 - Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Commission du sceau et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle fonctions...
Page 537 - Plymouth, et nous, pauvres Troyens, nous admirons cet autre cheval de .bois qui prépare notre ruine. Nous ne -pensons pas à ce qu'il renferme dans son sein, et nous oublions ces jours de gloire pendant lesquels la GrandeBretagne établissait à Dunkerque des inspecteurs pour nous rendre compte de la conduite des Français.
Page 537 - Le tableau général du commerce de la France avec les colonies et les puissances étrangères...
Page 503 - Jomard. . l\. 10 d'ateliers, de bureaux, de casernes et de cent autres édifices que réclament les besoins d'un grand arsenal maritime. Des forts fondés au milieu de la mer, des fortifications formidables sur le rivage, des redoutes sur les hauteurs, assurent sa défense. Quatre-vingts ans de travaux et plus de deux cents millions de dépenses, voilà le Cherbourg de nos jours.
Page 316 - Les commissions administratives des hospices civils, qui ont formé ou qui formeront à l'avenir dans ces établissements des quartiers affectés aux aliénés seront tenues de faire agréer par le préfet un préposé responsable qui sera soumis à toutes les obligations imposées par la loi du 30 juin 1838.
Page 360 - Il interpellera les futurs époux, ainsi que les personnes qui autorisent le mariage, si elles sont présentes, d'avoir à déclarer s'il a été fait un contrat de mariage, et, dans le cas de l'affirmative, la date de ce contrat, ainsi que les noms et lieu de résidence du notaire qui l'aura reçu.