| France - 1815 - 1208 pages
...attachés à ses autre. possessions. Les Polonais, sujets respectifs de la Russie, de l'Autriche, et delà dation des réclamations des sujets de SM Britannique...le Gouvernement francaij> pour la valeur des bien poli* tique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur... | |
| Frédéric Schoell - 1814 - 776 pages
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| Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...avec ses autres titres celui de Czar,- roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions....d'après le mode d'existence politique que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur accorder. Limites du grand-duché... | |
| Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1815 - 418 pages
...au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses au 1res possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la. Russie , de l'Autriche, et...d'après le mode d'existence politique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent, jugera utile et convenable de leur accorder. Art. a. La partie... | |
| 1815 - 420 pages
...au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la Russie , de l'Autriche, et...d'après le mode d'existence politique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent, jugera utile et convenable de leur accorder. Art. 3. La partie... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 422 pages
...attachés à ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs des hautes parties contractantes , obtiendront une représentation et des institutions...réglées d'après le mode d'existence politique , que cfra-, cun des gouvernemens auxquels ils appartiennent , jugera utile et convenable de leur accorder.... | |
| Frédéric Schoell - 1815 - 416 pages
...avec ses autres titres , celui de Czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. Les Polonais, sujets respectifs des hautes parties contractantes , obtiendront une représentation et des institutions nationales réglées... | |
| 1815 - 732 pages
...avec ses autres titres celui de Czar, roi de Pulogne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions. , Les Polonais, sujets respectifs delà Russie, de l'Autricbe, et de la Prusse , obtiendront une représentation et des institutions... | |
| France - 1816 - 510 pages
...avec ses autres titres celui de czar, roi de Pologne, conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions....d'après le mode d'existence politique, que chacun des gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur accorder. Limites du grand... | |
| Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 pages
...attachés à Ses autres possessions. Les Polonois, sujets respectifs de la Russie, de l'Au1815 triche et de la Prusse, obtiendront une représentation et...d'après le mode d'existence politique que chacun des Gouvernemens auxquels ils appartiennent jugera utile et convenable de leur accorder. Limite» Art.... | |
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