| Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1845 - 314 pages
...vingt-quatre. Signé Isabeau, avec para« phe. « Rcgistréesen la chambre des comptes, ouy eu ce requérant, le procureur « général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur, les bureaux « assemblés, le treize juin mil sept cent vingt-quatre. Signé Bcaupied, avec « paraphe.... | |
| Léon Emmanuel S.J. Laborde (marq. de.) - 1845 - 334 pages
...vingt-quatre. Signé lsabeau, avec paran phe. « Hegistréesen la chambre des comptes, ouy en ce requérant, le procureur « général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur, les bureaux « assemblés, le treize juin mil sept cent vingt-quatre. Signé Bcaupicd, avec « paraphe.... | |
| Société archéologique et historique du Limousin - 1891 - 548 pages
...de ce jour. A Paris, en Parlement, le ringt-dcu.r janvier mil sept cent dix-sept. Signé : DONGOIS. Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy, pour être exécutées selon leurs forme et teneur, et jouir par les impétrans de l'effet et contenu en icelles, ainsi/ qu'ils... | |
| Société archéologique et historique du Limousin - 1862 - 348 pages
...six cens soixante-cinq. Signé, DU TILLET. Et sur ledit reply, à costé gauche, est aussi écrit : Registrées en la chambre des comptes , ouy le procureur général du roy, pour avoir lieu , estre exécutées , et jouir par les impetrans de l'effet et contenu en icelles selon... | |
| 1847 - 650 pages
...ville du privilège » de noblesse, signé : Le Tellier, et sur le dit reply est aussy escrit : » Reg. Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur » général du Roy pour jouir par les maires de la ville de Poictiers » présent et advenir de l'effet et contenu en icelles... | |
| 1847 - 1216 pages
...à Paris en parlement, le vingt-quatrième janvier mil six cens vingt-neuf. Signé, Du TILLET. — Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du roy, en vertu d'autres lettres patentes de relief d'adresse, et surannation ' des présentes, du dixième... | |
| Philippe de Chennevières - 1859 - 412 pages
...loi de quoy DOUS avons signé ces présentes le même jour et an que dessus. Signe : Le duc d'AuMONT. Registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy pour jouir par le pourvu du d. ofûce, gages et droits y attribués, le vingt-huit novembre mil sept cent... | |
| Philippe de Chennevières - 1855 - 410 pages
...Signé Louis et plus bas par le Roy de Lomenie et scellé en queue de cire jaune ; à côté est écrit registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy pour jouir par l'impétrant de l'effet et contenu en icelles tant et sy longuement qu'il plaira à Sa Majesté... | |
| Horace comte de Viel-Castel - 1855 - 410 pages
...Signé Louis et plus bas par le Roy de Lomenie et scellé eu queue de cire jaune ; à côlé est écrit registrées en la chambre des comptes, ouy le procureur général du Roy pour jouir par l'impétrant de l'effet et contenu en icelles tant et sy longuement qu'il plaira à Sa Majesté... | |
| Victor Cousin - 1856 - 498 pages
...verte. » Et encore est écrit : « Lues , publiées , registrées , ouï et requérant et consentant le procureur général du Roy, pour être exécutées selon leur forme et teneur, à Paris, en Parlement, le vingtunième avril mil six cent quarante trois. « Signé Du TILLET. »... | |
| |