 | 1908 - 872 pages
...Parlement, sur l'ordre Sa Majesté, en mai 1906 (i). Convention entre SM Edouard Vf F, roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des territoires britanniques au delà des mers, empereur des Indes, et SM le roi Léopold //,• souverain de l'Etat Indépendant du Congo, modifiant la Convention... | |
 | 1907 - 866 pages
...cet effet pour leurs Plénipotentiaires respectifs, savoir : Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes, le Très Honorable Sir Arthur Nicolson, son Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire... | |
 | 1905 - 388 pages
...et ont nommé pour leurs Plénipotentiaires respectifs: || Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes, le Très Honorable Henry Charles Keith Petty-Fitzmaurice, Marquis de Lansdowne, Principal Secrétaire... | |
 | 1904 - 810 pages
...8 avril 19O4 Le Président de la République Française et Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes, ayant résolu de mettre fin, par un arrangement amiable, aux difficultés survenues à Terre-Neuve,... | |
 | Canada - 1908 - 1226 pages
...ANNEXE CONVENTION DE COMMERCE ENTRE LE CANADA ET LA FRANCE. Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au delà des mers, Empereur des Indes, et le Président de la République Française, également animés du désir d'améliorer et... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1900 - 406 pages
...Majesté le Roi d'Espagne; le Président de la République Française ; Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au delà des mers, Empereur des Indes; Sa Majesté le Roi des Hellènes; le Président de la République de Guatémala;le Président... | |
 | France. Ministère des affaires étrangères - 1904 - 74 pages
...Excellence l'Ambassadeur de la République Française près Sa Majesté le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires Britanniques au delà des Mers, Empereur des Indes, et le Principal Secrétaire d'Ktat pour les Affaires Etrangères de Sa Majesté Britannique,... | |
 | Comité central des armateurs de France - 1904 - 372 pages
...des territoires britanniques au delà des mers, Empereur des Indes; et SM le Roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et des territoires britanniques au delà des mers, Empereur des Indes, le Très Honorable Henry Charles Keith Petty-Fitzmaurice, marquis de Lansdowne, principal Secrétaire... | |
 | 1905 - 822 pages
...Seychelles. Signée à Londres, le 16 avril 1902: échange des ratifications à Londres, 27 mars 1903 (1 . Sa Majesté le Roi de GrandeBretagne et d'Irlande...territoires britanniques au delà des mers, Empereur des Indes, et le Président de la République Française, désirant faciliter les relations commerciales... | |
 | France - 1905 - 1850 pages
...THOUILLOT. CONVENTION. Le Président de la République française et Sa Majesté le roi du Koyaumc-L'ni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des Territoires britanniques au delà des mers, empereur des Indes, désirant faciliter les relations commerciales entre la France et les ludes, ont décidé de... | |
| |
Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des territoires britanniques au delà des mers, empereur des Indes... 
