529

Etat des partis.-Ouverture de la
session.-Discours de la reine. 527
Insurrection à Torres-Novas. —
Retraite des révoltés à Almeida.
- Pronunciamento de Coimbre
-Vote de confiance.-Capitu
lation d'Almeida..
Emprunt. Décrets qui abolis-
sent l'inamovibilité des juges.
-Propriété des grades militai-
res et des fonctions du profes-
sorat. Question religieuse.
-Concordat.-Ses conditions.
- Projets de suppression des
conservatorias.-Bill d'indem-
nité. Nouvelle loi d'impôt... 530
Clôture de la session.- Discours
de la reine......

-

CHAPITRE XI.

GRANDE-BRETAGNE.

.........

497

...... 500

Situation

Déclaration d'Espartero.....

532

auteurs dramatiques.

Loi
portant fixation du budget des
dépenses de l'exercice 1845.. 37
Loi portant fixation du budget des

recettes de l'exercice 1845.... 39
Ordonnance du roi qui charge le
ministre de la marine et des
colonies de l'intérim du dépar-
tement de la guerre. Ordon-
nance du roi qui licencie l'Ecole
polytechnique. - Ordonnance
du roi qui fait cesser l'intérim
du département de la guerre.. 44
Ordonnance portant clôture de la
session des Chambres législati-
ves.- Ordonnance portant ré-
organisation de l'Ecole poly-
technique...

Ordonnance de convocation de la
session des Chambres législati
Rapport au roi, précé.
'dant l'ordonnance qui institue
à Paris un conseil de Prud'hom-

ves.

-

35

Relations extérieures, traitės, con-
ventions et notes diplomatiques.

36

Convention additionnelle à la

convention de poste du 16 avril

1834, conclue entre LL.MM. Je