Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève: ...et de plusieurs autres actes servant á la connaissance des relations étrangères des puissances...de l'Europe...despuis 1808 jusqu'à présent...Dieterich, 1829 - 390 pages |
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... Déclaration concernant l'abolition du droit d'aubaine entre la confé- dération Suisse et le royaume des Deux ... conc . l'ab . d . dr . d'aub . entre la Suisse 1821 sie solches besitzen, oder das bürgerliche Gewerbe, ...
... Déclaration concernant l'abolition du droit d'aubaine entre la confé- dération Suisse et le royaume des Deux ... conc . l'ab . d . dr . d'aub . entre la Suisse 1821 sie solches besitzen, oder das bürgerliche Gewerbe, ...
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... Déclaration conc . l'abolition récipro- que du et le d . de Hesse conc , l'ab . d.dr. d . détr . 29 gr .
... Déclaration conc . l'abolition récipro- que du et le d . de Hesse conc , l'ab . d.dr. d . détr . 29 gr .
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... Déclaration conc . l'abolition récipro- que du droit de détraction entre le Danemarc et le duché d'Oldenbourg , publiée à Copenhague le 28 Janvier 1824 . ( Declaration wegen gänzlicher Aufhebung des Ab- zugsrechts zwischen den ...
... Déclaration conc . l'abolition récipro- que du droit de détraction entre le Danemarc et le duché d'Oldenbourg , publiée à Copenhague le 28 Janvier 1824 . ( Declaration wegen gänzlicher Aufhebung des Ab- zugsrechts zwischen den ...
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... Déclaration conc . l'abolition récipro- que du droit de détraction entre le Danemarc et le ville libre et Anséa- tique de Hambourg , publiée à Co- penhague le 26 Février 1824 . ( Declaration wegen wechselseitiger Aufhebung des Abzugs ...
... Déclaration conc . l'abolition récipro- que du droit de détraction entre le Danemarc et le ville libre et Anséa- tique de Hambourg , publiée à Co- penhague le 26 Février 1824 . ( Declaration wegen wechselseitiger Aufhebung des Abzugs ...
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... déclaration a été delivrée par le ministère des Ro- yaumes de Suède et de Norvège en date du 20 Novembre 1826 , que ... conc . etc. 79.
... déclaration a été delivrée par le ministère des Ro- yaumes de Suède et de Norvège en date du 20 Novembre 1826 , que ... conc . etc. 79.
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève:.: ...et de ... Georg Friedrich Martens Aucun aperçu disponible - 1841 |
Expressions et termes fréquents
Anséatiques Août arrangement articles aura Auslieferung autres bâtimens Behörden beiden beiderseitigen Bestimmungen Bremen Brésil Britannick buques Christian Wilhelm Schweitzer conclu Consuls Contracting Parties contre la contrefaçon Convention dafs Déclaration conc Déclaration du ministère déserteurs deutschen Bundesakte deux dits douanes droits des auteurs duché Etats Etats-Unis été être fait Frachtführer gabelle Geeste Gerichte Gerichtsstand Gesetzen Gesetzsammlung Gouvernement Grofsherzoglich Hannoverschen hautes parties contractantes Herzog Herzogthums inländischen Königreich Königreich Sachsen Krone Hannover l'autre l'une Lande Landesältesten Landestheile landständischen Lauenburg libraires contre lich Lubeck Magestad Majesté le Roi marchandises ministère Prussien Ministerium der auswärtigen navigation navires Norvège pays Pays-Bas plénipotentiaires ports Portugal pourront présent proque protection des droits Prusse qu'il quelconque ratifications réciproque Regierung Requisition respectifs royaume Rthl Russie Sächsischen Saxe schen Schriftsteller und Verleger Septr sera seront shall signé soll Staaten Stift Joachimstein Stiftung Suède Suisse sujets Theile Thlr tion tout Uebereinkunft Unterthanen Wurtemberg Zoll