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ceux de leurs commandang seront tractantes au présent traité sont d'accommuniqués par chacun des gou cord pour in viter les autres puissanvernemens contractans à l'autre, et ces maritimes à y. accéder dans le il sera donné réciproquement avis plus bref délai possible. de toutes les mutations qui pourront Art. 10. La présente convention survenir parmi les croiscurs.

sera ratifiée, et les ratifications en Art. 5. Des instructions seront seront échangées dans le délai d'un rédigés et arrêtés en commun par les mois , ou plus tôt si faire se peut. deux gouvernemens, pour les croi. En foi de quoi les plénipotentiaiscurs de l'une et de l'autre nation , qui res ont signé la présente conven: devront se prêter une mutuelle assis tion, et y ont apposé le sceau de tance dans toutes les circonstances leurs armes. où il pourra être utile qu'ils agissent Fait à Paris, le 30 novembre 1831. de concert. Des bâtimens de guerre , récipro

GRADVILLE, Horace SÉBASTIANI. quement autorisés à exercer la visite, seront munis d'une autorisation spé- Convention supplémentaire conciale de chacun des deux gouverne

clue, à Paris, entre la France et

la Grande-Bretagne, le 22 mars Art. 6. Toutes les fois qu'un des

1833, relativement à la repression croiseurs aura poursuivi et atteindra

du crime de la traite des noirs. comme suspect un navire de commerce, le commandant, avant de

S. M. le roi des Français , et S. procéder à la visite, devra montrer

M. le roi du royaume - uni de la au capitaine les ordres spéciaux qui Grande-Bretagne et d'Irlande, lui confèrent le droit exceptionnel Ayant reconnu la nécessité de dé. de le visiter ; et lorsqu'il aura re velopper quelques-unes des clauses connu que les expéditions seront ré. contenues dans la convention signée gulières et les opérations licites , il entre LL. MM. le 30 novembre 1831, fera constater, sur le journal du bord, relativement à la répression du crime que la visite n'a eu lieu qu'en vertu de la traite des noirs, ont nommé desilits ordres; ces formalités étant pour leurs plénipotentiaires à cet efremplies , le navire sera libre de con. fet , savoir : tinuer sa route.

S. M le roi des Français, Art. 7. Les navires capturés pour

M. Charles - Léonce-Achille-Vics'être livrés à la traite, ou comme tor, duc de Broglie, pair de France, soupçonnés d'être armés pour cet chevalier de l'ordre royal de la Léiufanie trafic, seront, ainsi que leurs gion-d'Honneur, ministre et secrééquipages , remis sans délai à la ju taire - d'état au département des ridiction de la nation à laquelle ils affaires étrangères ; appartiendront.

Et S. m. je roi du royaume-Uni Il est d'ailleurs bien entendu qu'ils de la Grande-Bretagne et d'Irlande, seront jugés d'après les lois en vigueur Le très-honorable Granville, vi. dans leurs pays respectifs.

comte Granville, pair du royaume Art. 8. Dans aucun cas , le droit nni, chevalier, grand' croix du de visite réciproque de pourra s'exer. très honorable ordre du Bain, memcer à bord des bâtimens de guerre bre du conseil privé de $. M. Bri. de l'une ou l'autre nation.

tannique, et son embassadeur extraLes deux gouvernemens convien ordinaire et plénipotentiaire près la drcnt d'un signal spécial, dont les cour de France; sculs croiscurs investis de ce droit Lesquels, après s'être communiqué devront être pourvus, et dont il ne leurs pouvoirs , trouvés en bonne et sera donné connaissance à aucun due forme, sont convenus des artiaut: e bâtiment étranger à la croi cles suivans : sière.

Art. 101. Toutes les fois qu'un bâ. Art. 9. Les hautes parties con

timent de commerce naviguant sous

le pavillon de l'une des deux nations fondés, il fera conduire le navire, aura été arrêté par les croiseurs de ainsi que le capitaine et l'équipage, l'autre, duement autorisés à cet effet, la cargaison et les esclaves qui pour conformément aux dispositions de la ront se trouver à bord , dans un convention du 30 novembre 1831, port de sa nation, à l'effet d'être ce bâtiment, ainsi que le capitaine procédé à leur égard conformément et l'équipage, la cargaison ellos es aux lois, respectives. claves qui pourront se trouver à Art. 4. Dès qu'un bâtiment de bord, seront conduits dans tel port commerce , arrêté et renvoyé parque les deux parties contractantes devers les tribunaux, ainsi qu'il a auront respectivement désigné, pour été dit ci-dessus, arrivera dans l'un qu'il y soit procédé à leur égard sui des ports respectivement désignés, vant les lois de chaque état; et la le commandant du croiseur qui en remise en sera' faite aux autorités ' .aura opéré l'arrestation, ou l'officier préposécs dans ce but par les gouver- chargé de sa conduite, remettra aux ncmens respectifs.

autorités préposées à cet effet une Lorsque le commandant du croi. expédition, signée par lui, de tous seur ne croira pas devoir se charger les inventaires, procès-verbaux et Jui-même de la conduite et de la autres documens spécifiés dans les remise du navire arrêté, il ne pourra instructions jointes à la présente en confier le soin à un officier d'un

convention ; et lesdites autorités rang inférieur à celui de lieutenant procéderont an conséquence à la vidans la marine militaire.

site du bâtiment arrêté et de sa car. Art. 2. Les croiseurs des deux

gaison , ainsi qu'à l'inspection de .nations autorisés à exercer le droit son équipage, et des esclaves qui de visite et d'arrestation, en exécu pourraient se trouver à bord, après tion de la convention du 30 novem. avoir préalablement donné avis du bre 1831, se conformeront exacte moment de cette visite et de cette ment, en ce qui concerne les forma inspection au commandant du croi. lités de la visite et de l'arrestation ,

seur, ou à l'officier qui aura amené ainsi que les mesures à prendre pour le navire, afin qu'il puisse y assister la remise à la juridiction respective ou s'y faire représenter. des bâtimens soupçonnés de se livrer Il sera dressé de ces opérations on à la traite, aux instructions jointes procès-verbal en double original , à la présente convention , et qui se qui devra être signé par les person: ront censées en faire partie inté nes qui y auront procédé ou assisté ; grante.

et l'un de ces originaux sera délivré Les deux hautes parties contrac au commandant du croiseur, ou à tantes se réservent d'apporter à ces l'officier qui aura été chargé de la instructions, d'un commun accord, conduite du bâtiment arrêté. les modifications que les circonstan Art. 5. Il sera procédé immédia. ces pourraient rendre nécessaires.

tement devant les tribunaux comArt. 3. Il demeure expressément pétens des états respectifs, et suivant entendu que si le commandant d'un les formes établics, contre les navicroiseur d'une des deux nations avait

res arrêtés, ainsi qu'il est dit ci-deslieu de soupçonuer qu'un navire sus , leurs capitaines , équipage ct marchand naviguant sous

le convoi cargaisons ; et s'il résulte de la proou en compagnie d'un bâtiment de cédure que lesdits bâtimens ont été guerre de l'autre nation s'est livré employés à la traite des noirs , ou à la traite, ou a été armé pour ce

qu'ils ont été armés dans le but de trafic, il devra communiquer ses faire ce trafic, il sera statué sur le soupçons au commandant du convoi sort du capitaine , do l'équipage et ou du bâtiment de guerre, lequel de leurs complices , ainsi que sur la procédera scul à la visite du navire destination du båtiment et de sa cara suspect; et, dans le cas ou celui-ci gaison , conformément à la législa. reconnaitrait que les soupçons sont iion respective des deux pays.

Art. 7.

En cas de confiscation, une por melles ou de bidons que l'usage d'un tion du produit net de la vente des bâtiment marchand n'en exige; dits navires et de leurs cargaisons 8° Deux ou trois chaudières en sera mise à la dispositiou du gou- cuivre, ou même une seule évidemvernement du pays auquel appar ment plus grande que ne l'exigent tiendra le bâtiment capteur, pour les besoins d'un bâtiment marchand, être distribué par ses soins entre les 9° Enfin une quantité de riz , de état-major et équipage de ce bâti- farine, de manioc du Brésil ou de ment: cette portion , aussi long- cassave, de maïs ou de blé des Indes, temps que la base indiquée ci-après au-delà des besoins probables de l'épourra se concilier avec la législa- quipage, et qui ne serait pas portée tion des deux états , sera de 65 pour sur le manifeste comme faisant par100 du produit net de la vente. tie du chargement commercial du

Art. 6. Tout bâtiment de com navire. merce des deux nations, visité et ar

Il ne sera,

dans aucun rêté en vertu de la convention du cas, accordé de dédommagement, 30 novembre 1831 et des disposi- soit au capitaine, soit à l'armateur, tions ci-dessus, sera présumé de plein soit à toute autre personne intéressée droit, à moins de preuve contraire, dans l'armement ou dans le charges'être livré à la traite des noirs, ou ment d'un bâtiment de commerce avoir été armé pour ce trafic, si, quiçaura été trouvé muni d'un des dans l'installation, dans l'armement objets spécifiés dans l'article précéa ou à bord dudit navire, il s'est trouvé dent, alors même que les tribul'un des objets ci-après spécifiés, naux viendraient à ne prononcer savoir :

aucune condamnation en consé10 Des écoutilles en treillis et quence de son arrestation. non en planches entières, comme . Art. 8. Lorsqu'un bâtiment de les portent ordinairement les bâti commerce de l'une ou de l'autre des mens de commerce;

deux nations aura été visité et ar2° Un plus grand nombre de com rêté indûment, ou sans motif suffipartimens dans l'entrepont ou sur sant de suspicion, ou lorsque la le tillac qu'il n'est d'usage pour les visite et l'arestation auront été acbâtimens de commerce;

compagnées d'abus ou de vexations, 30 Des planches en réserve actuel. le commandant du croiseur ou l'oflement disposées pour cet objet, ou ficier qui aura abordé ledit navire, propres à établir de suite un dou

ou enfin celui à qui la conduite en ble pont, ou un pont volant, ou un aura été confiée , sera, suivant les pont dit å esclaves ;

circonstances, passible de domma4° Des chaînes, des colliers de ges et intérêts envers le capitaine , fer, des menottes ;

l'armateur et les chargeurs. 50 Une plus grande provision Ces dommages et intérêts pourront d'eau que n'exigent les besoins de être prononcés par le tribunal del'équipage d'un

bâtiment mar vant lequel aura été inserite la prochand;

cédure contre le navire arrêté, son 6° Une quantité superflue de bar- capitaine, son équipage et sa carriques à eau, ou autres tonneaux gaison ; et le gouvernement du pays propres à contenir de l'eau, à moins auquel appartiendra l'officier qui que le capitaine ne produise un cer. aura donné lieu à cette condamna- . tificat de la douane du lieu de dé. tion paiera le montant desdits dompart , constatant que les armateurs mages et intérêts dans le délai d'un ont donné des garanties suffisantes an, à partir du jour du jugement. pour que ces barriques ou tonneaux

Art. 9. Lorsque, dans la visite soient uniquement remplis d'huile ou l'arrestation d'un bâtiment de de palme, ou employés à tout autre commerce, opérée en vertu des discommerce licite;

positions de la convention du 30 7° Un plus grand nombre de ga- novembre 1831 ou de la présente

convention, il aura été commis quel. tions de la convention du 30 novemque abus ou vexation, mais que le bre 1831 et de la présente convention. navire n'aura pas été livré à la juri Art. 11. Les deux gouvernemens diction de sa nation, le capitaine conviennent d'assurer la liberté devra faire la déclaration sous ser immédiate de tous les esclaves qui ment des abus ou vexations dont il seront trouvés à bord des bâtimens aura à se plaindre, ainsi que des visités et arrêtés, en vertu des claudommages et intérêts auxquels il ses de la convention principale ciprétendra', devant les autorités com. dessu's mentionnée et de la prépétentes du premier port de son sente convention, toutes les fois pays où il arrivera , ou devant l'a que le crime de traite aura été dégent consulaire de sa nation, si le claré constant par les tribunaux navite aborde dans un port étranger respectifs; néanmoins, ils se réser-' où il existe un tel officier. Cette dé vent, dans l'intérêt même de ces claration devra être vérifiée au moyen esclaves, de les employer comme de l'interrogatoire, sous serment, domestiques ou comme ouvriers lides principaux hommes de l'équi- bres, conformément à leurs lois page ou passagers qui auront été té. respectives. moins de la visite ou de l'arrestation; Art. 12. Les deux bautes parties et il sera dressé de tout un seul contractantes conviennent que tou. procès-verbal, dont deus expédia tes les fois qu'un bâtiment arrêté, tions seront remises au capitaine, sous la prévention de traite, par qui devra en faire parvenir une à les croiseurs respectifs, en exécnson gouvernement, à l'appui de la tion de la convention du 30 novemdemande en dommages-intérêts qu'il bre 1831, et de la présente conqu'il croira devoir former. Il est en vention supplémentaire, aura été tendu que si un cas de force ma- mis i la disposition des gouvernejeure empêche le capitaine de faire mens respectifs , en vertu d'un arsa déclaration, celle-ci pourra être rêt de confiscation émané des trifaite par l'armateur, ou par toute bunaux coupétens , à l'effet d'être autre personne intéressée dans l'ar- vendu, ledil navire, préalablement mement ou dans le chargement du à toute opération de vente, sera navire.

démoli en totalité ou en partie, si Sur la transmission officielle d'une

sa construction ou son installation expédition du procès-verbal, ci particulière donne lieu de craindre dessus mentionné, par l'intermé qu'il ne puisse de nouveau servir à diaire des ambassades respectives, la traite des noirs, ou à tout autre le gouvernement du pays auquel objet illicite. appartiendra l'officier à qui des abus Art. 13. La présente convention ou vexations seront imputés, fera sera ratifiée, et les ratifications en immédiatement procéder à une en seront échangées à Paris dans le quête; et si la validité de la plainte délai d'un mois, ou plus tôt, si est reconnue, il fera payer au capi. faire se peut : en foi de quoi les taine, à l'armatear, ou à toute au plénipotentiaires ci dessus nommés tre personne intéressée dans l'arme ont signé la présente convention en ment ou le chargement du pavire double original, et y ont apposé le molesté, le montant des dommages · cachet de leurs armes. .et intérêts qui lui seront dus.

Fait à Paris le 22 mars 1833. Art. 10. Les deux gouvernemens

V. BROGLIE, GRANVILLE. s'engagent à sé communiquer respectivement, sans frais et sur leur

Annere à la convention supplémensimple demande, des copies de tou.

iaire relative à la répression de la tes les procédures intentées et de

traire des noirs, en date du 22 mars tous les jugemens prononcés relati

1833. vement à des bâtimens visités ou arrêtés, en exécution des disposi. Art. 1o1. Toutes les fois qu'un

bâtiment de commerce de l'une des manière , en double original, un deux nations sera visité par on croi- procès-verbal énonçant l'époque et seur de l'autre, l'officier comman le lieu de l'arrestation, le nom du dant le croiseur exhibera au capitaine bâtiment, celui de son capitaine et de ce navire les ordres spéciaux qui ceux des hommes de son équipage. lui confèrent le droit exceptionnel ainsi que le nombre et l'état corporel de visite, et lui remettra un certificat des esclaves trouvés à bord; ce signé de lui, indiquant son rang procès-verbal devra en outre contenir dans la marine militaire de son pays une description exacte de l'état du ainsi que le nom du vaisseau qu'il navire et de sa cargaison. coinmande, et attestant que le seul Art. 3. Le commandant du' croibut de la visite est de s'assurer si le seur conduira ou enverra sans délai bâtiment se livre à la traite des noirs, le bâtiment arrêté, ainsi que son ou s'il est armé pour ce trafic. Lors- capitaine , son équipage, sa cargaison que la visite devra être faite par un et les esclaves trouvés à bord, à l'on officier du croiseur autre que celui des ports ci-après spécifiés, pour qu'il qui le commande, cet officier ne soit procédé à leur égard conformé. pourra être d'on ranginférieur à celui ment aux lois respectives de chaque de lieutenant de la marine militaire, état, et il en fera la remise aux auet, dans ce cas, ledit officier exhi torités compétentes, ou aux person. bera au capitaine du navire mar nes qui auront été spécialement chand une copie des ordres spéciaux préposées à cet effet par les gouverci-dessus mentionnés , signée par le nemens respectifs. commandant du croiseur, et lui Art. 4. Nal'ne devra être distrait remettra de même un certificat signé du bord du navire arrêté ; et il ne de lui, indiquant le rang qu'il oc sera enlevé non plus aucune partie cupe dans la marine, le nom du de la cargaison ou des esclaves troucommandant par les ordres duquel vés à bord , jusqu'à ce que le navire il agit, celui du croiseur auquel il ait été remis aux autorités de sa appartient et le but de la visite, propre nation, excepté dans le cas ainsi qu'il est dit ci-dessus. S'il est où la translation de la totalité ou constaté par la visite que les expédi- d'une partie de l'équipage ou des tions du navire sont régulières et ses esclaves trouvés à bord serait jugée opérations licites , l'officier mention nécessaire , soit pour conserver leur nera sur le journal du bord que la vie , ou par toute autre considération visite n'a eu lieu qu'en vertu des d'humanité, soit pour la sûreté de ordres spéciaux ci-dessus mention ceux qui seront chargés de la conmés, et le navire sera libre de con. duite du navire après son arrestation, tinuer sa route.

Dans ce cas, le commandant du Art. 2. Si, d'après le résultat de croiseur, ou l'officier chargé de la la visite, l'officier commandant le conduite du bâtiment arrêté, drescroiseur juge qu'il y a des motifs sera de ladite translation un procèssuffisans de supposer que le navire verbal dans lequel il en énoncera se livre à la traite des noirs, ou qu'il les motifs; et les capitaines, watelots, a été équipé ou armé pour ce trafie, passagers ou esclaves ainsi transboret s'il se décide en conséquence à dés seront conduits dans le même l'arrêter et à le faire remettre à la port que le navire et sa cargaison, juridiction respective, il tera dresser et la remise, ainsi que la réception, sur-le-champ, en double original, auront lieu de lafmême manière que inventaire de tous les papiers trouves celles du navire, conformément à bord, et signera cet inventaire sur aux dispositions ci-après énoncées. les drus originaux, en ajoutant à Art. 5. Tous les navires francais son nom son rang dans la marine qui seront arrêtés par les croiseurs militaire , ainsi que le nom du bà de S. M. B. de la station d'Afrique timent qu'il commande.

seront conduits et remis à la juridicIl dressera et signera de la même tion française à Gorće.

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