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PREMIÈRE PARTIE. – HISTOIRE DE FRANCE.
CHAP. jer: Etat du pays.

Politique extérieure. Discussions sur les
pétitions relatives à la duchesse de Berry dans la Chambre des députés.

Proposition de M. Salverte relative à la disparition du caissier
Kessner. Voyage du roi dans les départemens du nord. ....
CHAP. 11. Loi relative à l'abrogation de l'anniversaire du 21 janvier.-Loi
relative à l'organisation des Conseils de département et d'arrondisse-
ment.

26

CHAP. 111. Loi qui accorde des pensions aux vainqueurs de la Bastille.-Loi

relative aux pensions accordées aux orphelins des victimes de juillet.-Loi

relative à un crédit pour secours aux familles des victimes de juillet.-

Loi relative à un crédit supplémentaire pour indemnités de juillet. 56

CHAP. 10. Pétitions à la Chambre des députés. - Discussion relative à la

duchesse de Berry, dans la Chambre des pairs. – Mission des docteurs
Orfila et Auvity à Blaye: - Mouvemen's et provocations du parti légi-
timiste. - Duels politiques. La duchesse de Berry declare qu'elle est
mariée

..
Chap. v. Proposition relative à la composition des commissions dans la

Chambre des députés...-Loi sur l'expropriation pour cause d'utilité pu-
blique.--Proposition relative à l'amortissement.-Proposition relative
aux biens communaux. - Proposition relative à la négociation des effets
publics. Projet de loi relatif à la vente des récoltes pendantes par
racines. Proposition sur le nombre légal des députés pour délibérer.

Proposition pour l'abolition des majorats. Proposition relative au

mariage des prêtres. Proposition pour l'insertion des ordonnances

royales au Bulletin des lois. · Proposition relative aux individus nés en

France de parens étrangers. - Projet de loi sur l'état de siège. .. 89

Chap. vi. Entrée de M. Sébastiani au conseil.—Budget définitif de 1830.

Incident sur la communication aux Chambres des traités diplomati-

ques. · Loi sur la police du roulage. — Loi qui suspend l'organisation

de la garde nationale dans diverses communes de la Corse et des Bou-

ches-du-Rhône. — Lois sur l'état des hommes de couleur et le régime

législatif des colonies. Traités conclus avec l'Angleterre relativement à

la traite des noirs.--Incident relatif à M. Cabet, député.-Demande en

autorisation de poursuites contre lui.-Lettre dem, Renouard, député, 118

CAAP. vii. Loi qui accorde deux nouveaux douzièmes provisoires sur

l'exercice 1833.

Budget des dépenses et des recettes pour 1833. Loi

qui ouvre un crédit extraordinaire pour le service des pensions

militaires. Loi qui ouvre un crédit supplémentaire pour les

dépenses de premières mises de petit équipement. Loi qui ouvre un

crédit supplémentaire pour les dépenses secrètes. Loi relative aux cré-

dits supplémentaires pour 1832.

CRAP., VIII. Proposition de M. Viennet, tendantà citer le gérant du journal la

Tribune devant la Chambre des députés.--Discussion et jugement.---Loi

-

relative au crédit pour mesures sanitaires. - Lois relatives aux réfugiés
- politiques. — Loi tendant à accorder des pensions aux gardes nationaux
blessés, aux veuves et orphelins de ceux qui ont succombé dans les troubles
de l'ouest, ou dans les troubles de juin à Paris. - Loi qui autorise une
levée de 80,noo hommes. Loi relative à la pêche maritime. - Loi re-
Jative aux céréales. — Loi tendant à l'acquisition des bibliothèques de
- MM. Cuvier et Champollion , et aux pensions à faire à leurs veuves. —

Loi relative à l'esportation des sacres. - Objets divers : douane , orga-
nisatión municipale, responsabilité ministérielle, divorce, pensions des
veuves de divers généraux , Panthéon , ancienne liste civile, fortifica-

tions de Paris. - Pétitions., - Cloture de la session. .

CHAP. IX. Ouverture de la session de 1833. – Constitution des deux

Chambres. - Chambre des députés : Discussion du projet de loi relatif

à l'instruction primaire. Chambre des pairs : Discussion du projet de

Joi relatif à l'expropriation pour cause d'utilité publique. Discussion

du projet de loi relatif à l'organisation des conseils de département et

d'arrondissement. Discussion du projet de loi relatif à l'instruction

primaire. — Interpellations sur Alger.

208

CHAP. I. Projet de loi sur les attributions municipales. -Projet de loi sur la
garantie de l'emprunt grec.- Proposition relative au rétablissement du di-

Proposition sur les effets de la séparation de corps. - Projet

i de loi sur l'amortissement. Projet de loi relatif à l'achèvement

des monumens et des routes.

240

CHAP. XI. Proposition en faveur des créanciers et des pensionnaires de

l'ancienne liste civile. - Propositions en faveur des veuves des gé-

néraux Daumesnil et Decaen.-Mise en liberté de la duchesse de Berry.

- Levée de l'état de siége dans la Vendée.-Continuation de la chouan-

nerie. - Budget des dépenses et des recettes pour 1834. Budget dé-

fipitif de 1831. - Présentation de projets de loi sur les salines et sur le

conseil d'état. - Projet de loi qui accorde une indemnité de 25 millions

aux Etats-Unis.

Proposition sur le desséchement des marais. Pro-

position relative au prêt fait en 1830 à la librairie et à l'imprimerie.

Pétitions.-Esprit de la session. .

266

CHAP. x11. Projet de fortifications à élever autour de Paris.-Anniversaire des

journées de juillet.--Procés de vingt-sept accusés d'attentat contre la sû-
reté de l'état. Manifeste de la Société des droits de l'homme.-Coalitions
d'ouvriers.-Affaire des crieurs publics.- Démonstrations du parti légi-
timiste dans l'ouest et dans le midi. Voyage du roi en Normandie.

Application de la loi sur l'instruction primaire. - Législation consu-

laire. Elections des conseils de département et d'arrondissement.

-Coup d'oeil général sur la situation de la France à la fin de 1833. 294

vorce,

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CAAP, jer. HOLLANDE ET BELGIQUE. Reprise des négociations à Londres entre

la France et l'Angleterre d'une part, et la Hollande de l'autre.--Projet
de convention préliminaire proposé par la France et l'Angleterre.
Contre-projet de la Hollande. - Objections des deux puissances.---Nou-
veau projet. - Nouveau contre-projet. — Il est repoussé. - Explications
de la Hollande. — Elle envoie un nouveau négociateur à Londres.
Propositions présentées par lui. Objections des deux puissances.
Note du négociateur hollandais. Réponse à cette note. - Budget de
la Hollande pour 1833.--Discussion du budget de la guerre en
Echec pour

le ministère. – Dissolution de la Chambre des représen.
tans. Troubles dans plusieurs villes:-Suite des négociations à Lon-
Ann. hist. pour 1833. - Appendice.

Belgique.

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290

TABLE DES CHAPITRES:
dres. - Convention du 21 mai. - Ouverture des Chambres en Belgique.
Discussion de l'adresse dans la Chambre des représentans, - cióture
de la session des États-généraux de Hollande. - Reprise des négocia-
tions à Londres pour un traité de séparation définitif. - Naissance d'un
prince royal en Belgique. -Loi sur l'extradition. — Discussion da bude
get pour 1833.-Débats sur l'instruction publique.-Suite des négocia-
tions. - Elles sont indéfiniment ajournées. - Ouverture de la session
des États-généraux de Hollande. - Présentation da budget pour 1834.

Adresse des Etats en réponse au discours du roi. - Ouverture des
Chambres de Belgique. - Présentation du budget de 1834. — Conven-

tion de Zonhoven, - Discussion du budget en Hollande. ... 317
CHAP. 11. CokféDÉRATION GERMANIQUE. Insurrection à Francfort.- Oecupa-

tion du territoire francfortois par des troupes autrichiennes et prussiennes.
- La diete germanique établit une commission d'enquête sur les derniers
: événemens.
AUTRICHE. Entrevue de l'empereur d'Autriche, du roi de Prusse et de
i l'empereur de Russie. – Conjectures sur cette entrevue. — Traité d'ex-

tradition réciproque conclu entre les trois souverains relativement aus
Polonais. Projet d'une confédération italienne.'- Mesures adoptées
dans les possessions de l'Autriche en Italie. – Modification de la tégis-
lation criminelle. — Diète de Hongrie.- Troubles à Erlau.- Etat des

partis.
Prusse. Mesures diverses. - Conclusion de traités de douanes avec la plu-

part des états de l'Allemagne.- Conditions de ces traités. — Résultats.
BAVIÈRE. Fête de Hambach. - Troubles sur ce point et à Neustadt. -

Procès des docteurs Wirth, Siebenpfeiffer et autres. — Rixes entre les

habitans et les soldats.
WURTENBERG. Ouverture des Chambres.--Motion sur les décrets de la diète

germanique. Rescrit royal à ce sujet. - Adresse de la Chambre des
députés en réponse à ce rescrit.—Dissolution de cette Chambre. — Ma-
nifeste du roi. - Ouverture d'une nouvelle session. - Motion pour la
liberté de la presse.- Discussion du budget. — Suppression de la gazette
du Necker, par ordre de la diète germanique.--Clóture de la session.
GRAND-DUCHÉ DE BADE. Ouverture de la session des Chambres. - Adresse

de la Chambre des députés. - Réponse du grand-duc. - Débats sur la
liberté de la presse.

Débats sur les décrets de la diète germanique. -
La Chambre des députés rejette l'émancipation des Israélites - Discussion
du budget. - Adresse de la Chambre des députés au grand-duc. - Clo-

ture de la session.
DUCHÉ DE NASSÁv. Session des Chambres. - Traité de commerce avec la

France.
Hesse-DARMSTADT. Motions relatives à la liberté de la presse. -Débats sur

la législation générale. - Examen des ordonnances rendues d'après les
décrets de la diète germanique. Dissolution de la Chambre des dé-

putés. - Manifeste du grand-duc à ce sujet. Mariage du grand-duc
i héréditaire avec une princesse de Bavière.
Hesse-ÉLECTORALE. Ouverture de l'assemblée des Etats. - Proposition de

mettre le ministre de l'intérieur en accusation. Dissolution de i'as-
semblée. ' - Manifeste du prince régent.

Ouverture d'une nou-
velle, assemblée. - Mise en accusation du ministre de l'intérieur. -
Loi sur l'émancipation des Israélites. Clôture de la session. - Procès

du ministre de l'intérieur.
Saxx Royale. Ouverture des Chambres. - Résultat de la session. - Traité

de douanes avec la Prusse.- Etablissement d'une cour pour la garantie
de la constitution. Mariage du prince co-régent avec une princesse
de Bavière.

Duché de Brunswick. Ouverture des Etats. - Refus d'une {proposition

tendant à établir la publicité des débats législatifs.
HANOVRE. Clôture de la session. Promulgation de la nouvelle constitu-

tion. - Ouverture des Chambres.
Etats divers. Promulgation d'une constitution dans la principauté de

Hohenzollern Sigmaringen. Adhésion du duché de Saxe-Weymar á
l'association de douanes prussiennes,

379
CHAP. IN. DANEMARCK. Ajournement de la publication des nouvelles insti-

tutions politiques. - Tendance libérale du gouvernement. - Progrès da

l'instruction primaire.

Suède et Norwége. Ouverture du 'Storthins de Norvége. Voyage du

i prince royal dans ce pays. Projets de changement dans la constitution

norwégienne. Clôture du Storthing. = Invasion du choléra en Nor-

wége.

RUSSIE ET POLOGNE. Nouvelles tentatives fd'insurrection en Pologne: -

Mesures de répression adoptées par les Russes. - Complot contre la vie

de l'empereur. - Retour des Polonais prisonniers en Russie. - Voyage

de l'empereur en Pologne: — Jugement des insorges. -Refonte des lois

de l'empire rosse.-Ecole pour la navigation marchande. -Réorganisation

de l'armée russe. - Recrutement. — Disette dans plusieurs provinces.
Affaires extérieures. .

428

CHÁP. 1V. Turquie. Tentatives de négociation entre la Porte et le pacha d'E-

gyptc.-L'empereur de Russie fait offrir ses secours au'sultan. On négocie

pour la paix sous la médiation de la France.'-- Mouvemens d'Ibrahim

en avant. Le sultan réclame les secours de la Russie, — Bases d'ac-

commodement posées par le pacha d'Egypte et l'envoyé de la Porte.

- Arrivée d'un ambassadeur français à Constantinople. Arrivée des

vaisseaux-russes dans le Bosphore. -- Traité conclu entre l'ambassadeur

français et la Porte. Nouveaux progrès d'Ibrahim. Nouvelles con-

cessions de la Porte. – Troubles dans la Bosnie. Les Masulmans sont

expulsés de la Servie. - Débarquement des Russes sur la côte d'Asie.--

Conclusion de la pais. - Arrivée d'un ambassadeur "extraordinaire de

Russie à Constantinople. L'armée égyptienne rentre en Syric. — Dé-

part des troupes russesi' Traité conclu entre la Porte et la Russie.

Représentations de la France et de l'Angleterre contre ce traite.

Etat général de la Turquie. .

445

Chap. y. Grèce. Collision entre les Français et les palicares à Argos.-Le roi

Othon débarque à Nauplie. – Premières mesures du nouveau gouver-

nement. – Organisation judiciaire. Armes de la Grèce. - Division

géographique et administrative du pays. -- Réorganisation de l'armée.

-Licenciement des troupes irrégulières.--Pilage d'Arta.–Symptomes

d'opposition. – Organisation ecclésiastique. — Départ des troups fran-

çaises. — Conspiration contre le nouveau gouvernement. 460

CHAP. VI. Suisse. Projet d'un nouveau pacte fédéral. Discussion de ce
projet par les conseils cantonnaux.-Ouverture d'une diète extraordinaire.

- Ligue de Şarnen. Affaires de Schwytz. - Révision dų pacte par
la diete.--II est soumis à la sanction des cantons. Quverture de la
diète ordinaire.-Rejet du pacte dans le canton de Lucerne.- Troubles
dans le canton de Schwytz. La diete ordonne que ce canton sera oc-
cupé militairement. - Troubles dans le canton de Bále. Occupation
militaire de ce canton. La diète prononce la dissolution de la confé-
rence de Sarnen. – Affaires de Bâle et de Şchwytz, — Projets de réac-
tion. — Résistance de Neufchâtel aux décrets de la diète. La diète
ordonne l'occupation militaire de ce canton. Protestation du chargé
d'affaires prussien.

- Soumission de Neufchâtel. Conclusion des af-

faires de Bale et de Schwytz. - Question du pacte. — Clôture de la

diète.

470

Čaap. vu. Piémont. Démêlés avec Tunis.—Découverte d'une conspiration.

--Jugement des conspirateurs.-Exécutions.-Edit contre l'introduction

des livres de l'étranger.
MODÈNE.-Lucques. — Toscane. — Evénemens divers.
ETATS ROMAINS. Troubles sur plusieurs points. — Finances. — Affaires ex-

térieures.

DEUX-SICILES. Démêlés avec Tunis. - Traité d'alliance entre Naples et la

Sardaigne contre le bey: -Conspiration contre la personne du roi. 495

Chap. vin. Espagne. Ferdinand VII annonce qu'il reprend la direction des

affaires.-Fin des mouvemens carlistes. Divisions dans le conseil.-Exil
de don Carlos en Portugal. - Renvoi des ministres du parti de la reine.-
Circulaires ministérielles. — Convocation des Cortès pour reconnaitre
la fille de Ferdinand. - Protestation de don Carlos, des rois de Naples
et de Sardaigne, contre le nouvel ordre de succession au tróne. — As-
semblée des Cortès. Invasion du choléra. Mort du roi. - La reide
est nommée régente. Conseil de régence. Manifeste du nouveau
gouvernement. — Insurrection de la Biscaye. Adhésion des capitaines
généraux au gouvernement de la reine. - Changemens dans le personnel
de l'administration. Reconnaissance de la reine par la France et
l'Angleterre. — Désarmement des volontaires royalistes. — Etat de l'in.

surrection dans le nord. Opposition au ministère. - Arrivée du gé.

Cinéral Saarsfield dans la Biscaye. Défaite des insurgés. — Nouvelle

division administrative de l'Espagne. Impopularité toujours crois-

sante du ministère..

.... 505

Chap. IX. PORTUGAL. Situation des deux partis au commencement de l'année.

-Embarras de don Pedro.- Forces respectives des deux armées.-Don

Pedro

se décide à prendre l'offensive. — Départ d'une expédition pour

les Algarves. Succès de cette expédition. – Combat naval du cap

Saint-Vincent. Prise de la flotte migueliste. Attaque générale

contre Porto. Progrès de l'expédition des Algarves. Mouvement

populaire à Lisbonne en faveur de dona Maria. - Les troupes consti-

tutionnelles entrent à Lisbonne. — Arrivée de don Pedro dans cette ca-

pitale. - Premiers actes de son administration. Reconnaissance du

nouveau gouvernement par la France et l'Angleterre. - Levée du siège

de Porto. L'armée de don Miguel marche sur Lisbonne. – Prépa-

ratifs de défense. Attaque des miguélistes sur la capitale. — Arrivée

de dona Maria. – Défaite des miguélistes. Don Miguel se replie sur

Santarem.-Tentatives de négociation.-Résumé de la campagne. 528

CHAP. X. Grande-BRETAGNB. Etat des partis.-- Ouverture du premier parle-

ment réformé.-Débats sur la présidence dans la Chambre des commanes.
- Discours du roi. - Discussion de l'adresse. — Modification du ré-
glement de la Chambre des communes. Admission d'un quaker
sans serment, — Bill de coërcition contre l'Irlande. Bill pour le
changement des juridictions criminelles en Irlande. Bill relatif aux
dimes irlandaises. – Budget. Motions diverses sur les taxes. - Trov-
bles à Londres. — Motions sur la peine du fouet et sur la presse des
matelots. Renouvellement de la charte de la banque. - · Nouvelle
"charte de la compagnie des Indes orienlales. Abolition de l'escla-
vage des noirs. - Motion sur les céréales. – Corruption électorale. -
Motion sur le vote secret. Motion sur l'abrégement de la durée des
parlemens. - Motion sur les modifications à faire au bill de la réforme

Bill pour l'émancipation des Juifs. Bill sur les cours locales. -

Bill sur les bourgs d'Ecosse. - Clôture de la session. — Résumé. . 548

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