DOCUMENS HISTORIQUES.

[u PARTIE.

HISTOIRE DE FRANCE.

il;

16;

20 ;

Tableau statistique et comparatif des principales puissances en 1833.

Loi qui abolit le deuil anniversaire du 21 janvier, page 1 ; - Loi qui

accorde deux nouveaux douzièmes provisoires sur 1833, 1;

Ordon-

nance qui nomme M. Sébastiani ministre , 2; Traité entre la France

et la Grande-Bretagne pour la répression de la traite des noirs, 2;

Loi relative à la publicité des actes de société en nom collectif ou en

commandite, 8; Loi qui ouvre un crédit extraordinaire pour les

pensions militaires , 9; Loi portant fixation du budget des dépenses

de l'exercice 1833, 10;

- Loi portant fixation du budget des recettes de

l'exercice 1833, Loi portant réglement définitif du budget de

J'exercice 1830, 14; — Loi concernant l'exercice des droits civils et poli-

tiques dans les colonies , 16; - Loi concernant le régime législatii des

colonies, Loi relative aux crédits supplémentaires et extraordi-

naires pour 1832, 19; Loi relative à l'importation et à l'exportation
des sucres ,

Loi qui ouvre deux crédits supplémentaires pour les
réfugiés, 21; Loi relative aux céréales, 22; Discours prononcé

par le roi à la clôture de la session de 1833.

RAPPORT au roi et ordonnance sur la législation coloniale, 23 ;

- Loi sur

la dotation de la caisse d'amortissement, 24; — Levée de l'état de siège

dans l'ouest, 25; - Loi relative à l'organisation des conseils de dépar-

tement et d'arrondissement, 26 ; - Loi sur les travaux publics à conti-

puer ou à entreprendre, 32 ; – Loi portant fixation du budget des dé-

penses de 1834, 34;. Loi portant fixation du budget des recettes pour

1834, 35; Loi relative aux créanciers et pensionnaires de l'ancienne

liste civile et aux condamnés politiques, 38;. Loi sur l'instruction pri-

maire, 38; - Circulaire du ministre de l'instruction publique sur la loi

précédente, 43 ; - Ordonnance qui charge le général Sébastiani de
Pintérim du ministère de la guerre, 45; Loi sur l'expropriation

pour cause d'utilité publique, 45; Ordonnance qui charge M. de Rigay

de l'intérim du ministère de la guerre, 53; Convention commerciale

conclue entre la France et le duché de Nassau, 54.

ORDONNANCE qui met 35,000 hommes en activité sur la classe de 1832,54 ;

-Ordonnance sur le personnel des consulats, 54;-Ordonnance sur la

comptabilité des chancelleries consulaires, 58;-Ordonnance sur l'in-

tervention des consuls relativement aux actes de l'état civil des Français

en pays étranger, 62; - Ordonnance sur les dépôts faits dans les chan-

celleries consulaires, 64 ;-Ordonnance sur les attributions des consuls,

relativement aux passepots , légalisations et significations judiciaires, 65;

-Ordonnances sur les fonctions des vice-consuls et agens consulaires,

67;-Ordonnance sur les fonctions des consuls dans leurs rapports avec

la marine commerciale, 68;-Ordonnance sur les fonctions des consuls

dans leurs rapports avec la marine militaire, 79;- Ordonnance pour la

convocation des Chambres , 84 ;-Titres de lois et ordonnances diver-

ses, 84.

Extrait du compte de la situation de la caisse d'amortissement au 31 dé-

cembre 1833, 86;-Tableau du budget des dépenses pour 1833, 87;-

Tableau du budget des recettes pour 1833, 90;—Tableau du budget

définitif de 1830, 92;–Tableau du budget des dépenses pour 1834, 94;

– Tableau du budget des recettes pour 1834, 97 ;-Tableau des prix

moyens de l'hectolitre de froment en 1833, 99;-Cours des effets publics
dans leurs principales variations en 1833, 109; -Résultat général du
commerce de la Érance avec ses coloniis et les puissances étrangères en

1833, 101 et suiv.

Conseil des ministres, 105 ;-Chambre des pairs, 105;-Chambre des

députés, 105; Conseil d'état, 107; -Préfectures, 107; -Cours et tribu-

naux ,

108; -Corps diplomatique, 109;-Marine, 109;-Clergé, 109;

-Promotions diverses, 109.

DOCUMENS HISTORIQUES.—2me PARTIE.

HISTOIRE ÉTRANGÈRB.

HOLLANDE ET BELGIQUE.- Projet de convention présenté àila Hollande

au nom de la France et de l'Angleterre, 110;-Contre-projet hollandais,

111; ---Nouveau projet (n° 1), 112;-Projet' (° 2), 112 ;---Projet (n°3),

113;Note verbale envoyéé le 5 février par le plénipotentiaire hollan-

dais à Londres aux plénipotentiaires de France et d'Angleterre, 113;-

Note des plénipotentiaires français et anglais, en date du 14 février,

115;-Mémoire du gouvernement hollandais en réponse à cette note,

119; ---Nouveau projet présenté le 23 mars, par le plénipotentiaire hel-

andais, 124 ; --Note des plénipotentiaires de France et d'Angleterre,

125;-Note du plénipotentiaire hollandais, 127 ; — Réponse des pléni-

potentiaires anglais et français à la note précédente, 128;-Note du

plénipotentiaire hollandais en date du 16 mai, 131;–Réponse à cette

note, 133;-Convention provisoire conclue le 21 mai relativement aux

affaires de Hollande et de Belgique, 133; - Communication de cette

convention au ministre belge à Londres, 135 ;-Réponse à cette com-

munication, 135;-Discours prononcé par le roi à l'ouverture des Cham-

bres de Belgique, le 8 juin, 139,--Note adressée à la conférence de

Londres le 28 septembre par les plénipotentiaires belges, 139;--Discours

prononcé par le roi de Hollande , à l'ouverture de la session des États-

généraux le 21 octobre, 141;-Discours prononcé par le roi à l'ouver-

ture de la session des Chambres belges, le 13 novembre, 143.

AUTRICHE. Convention concernant l'extradition des Polonais, conclue

s entre l'Autriche, la Russie et la Prusse, 145.

WURTEMBERG. Discours prononcé au nom du roi, à l'ouverture des Cham-

bres, le 15 janvier 1833, 145 ; - Manifeste royal concernant la dissolu-

tion des Etats, 147; - Discours prononcé au nom du roi, à l'ouverture

des Chambres, le 20 mai, 148 ;-Discours prononcé par le roi, à la clô-

ture de la session, le 9 décembre, 149.

Bade. Discours du grand-duc, à l'ouverture des Etats, le 20 mai, 150;-

Discours du grand-duc à la clôture de la session des Etats , le 14 00-

vembre, 151.

HESSE ÉLECTORALE. Discours du prince co-régent, à l'ouverture de l'assem-

:blée des Etats, le 8 mars, 152; Discours prononcé au nom du prince

co-régent, à l'ouverture des Etats, le 8 juin, 153.

Brunswick. Discours prononcé par le duc, à l'ouverture des Etats, le 30

juin, 154.

Harovae. Patente de publication de la nouvelle constitution, 155; -- Dis-

cours prononcé par le vice-roi, à l'ouverture des Chambres , le 5 dé-

cembre, 156.

Suède et Norwége. Discours prononcé au nom du roi, à l'onverture du

Storthing de Norwege, le 13 février, 157,

Tunguie. Lettre de l'ambassadeur français à Constantinople au pacha

d'Égypte, 159; -- Réponse du pacha d'Égypte à cette lettre, 159; —

Firman d'amnistie, 160.

Grèce. Proclamation adressée aux Grecs, par le roi Othon , à son arrivée

à Nauplie, 161; – Ordre du jour aux troupes françaises, 162.

Suisse. Circulaire du Vorort à tous les agens de la Confédération dans

les cours étrangères, 164.

Piémont, Décret du roi concernant l'introduction des livres et journaux

de l'étranger, 167.

Espagne. Circulaire du ministre de la guerre, 168 ; Décret pour la

convocation des Cortès, 168 ; Circulaire du ministre de la guerre ,

169;

Protestation de don Carlos , ; 170; Réponse du roi Ferdi-

nand à la protestation précédente , 171; Décret royal concernant le

testament du roi, 17!; - Manifeste de la reine régente , 173; Sé-

questre des biens de don Carlos, 175; -- Décret d'amnistie , 175.

PORTUGAL. Bulletin de la bataille du cap. de Saint-Vincent, 176; – Pro-

clamation aux habitans de Lisbonne, 178; - Adieux de don Pedro à

la population de Porto, 178; - Proclamation de don Miguel, 179.

ANGLETERRE. Discours du roi à l'ouverture de la session du parlement,

le 5 février, 180; -Discours du roi à la clôture de la session du parle-

ment, le 29 août, 182,

ETATS UNIS DE L'AMÉRIQUE DU NORD. Message adressé

par le président au

congrès, à l'ouverture de la session , le 3 décembre 1833, 184.

COLOMBIE. Conventions préliminaires d'amitié, de commerce et de navi-

gation conclues entre la France, Venezuela et la Nouvelle-Grenade, 197.

CHRONIQUE.
JANVIER. Délits de la presse , affaire de M. Sosthènes de La Rochefou-
cauld, 198;-I Capuletti ed i Montecchi, opéra italien, 198; Troubles
religieux à Clichy200; – Discipline judiciaire ,' 201 ; - Le Mort

fiancé, opéra-comique, 2017 - Le Sophiste, comédie, 201; -. Le

Souper du mari, opéra-comique, 202; - Accusation d'assassinat , 202;

Troubles de la Vendée, 204; — Les Malheurs d'un amant heureux ,

comédie-vaudeville, 205; - Election académique, 205.

FÉVRIER. Duels politiques, 205; Lucrèce Borgia , drame, 206;

Assassinat par vengeance, 208; Guido Reni, drame, 208;

- Re-

présentation au bénéfice de mademoiselle Duchesnois, 209; Chiara di

Rosemberg, opéra italien, 209; - Question du mariage des prêtres,

209, Le Presbytère , comédie, 210; - Délits de la presse , affaire

de M. de Châteaubriand, 210; Guslave ou le Bal masqué, opéra ,

213.

MARS. Election académique, 214; - Les Souvenirs de Lafleur, opéra-

comique, 214; — Election académique, 214; — Plus de peur que de

mal, comédie, 214; - Affaire du coup de pistolet du 19 novembre

1832, 214; - Election académique, 220; - Affaire du Carlo-Alberto,

220; – Election académique, 221; – Clarisse Harlowe, drame, 221.

Ayril. Election académique, 222 ; Associations illégales , 222 ;

Affaire de la Société des Droits de l'homme , 222; Election acadé-

mique, 225; - Procès de M. Cabet, député, 225; - Election acadé-

mique , 226; Caius Gracchus, tragédie, 226; – Les Gondoliers,

opéra-comique, 227 ; - Les Saint-Simoniens à Constantinople , 227 ;

Troubles religieux à Levés , 227.

231 ;

237;

Mài. Séance publique annuelle des cinq académies, 228; – La Conspi-

ration de Cellamare , drame , 229; -Accouchement de la duchesse de
Berry, 229 ; ---Ludovic, drame lyrique; 230 ;-Les Enfans d'Edouard,
tragédie, 231; Insurrection des ouvriers chaborbonniers d'Anzin,

Béatrix Cenci , tragédie, 232;, - Election académique,

233 ; — Délits de la presse , 233; Représentation au bénéfice de

madame Dorval, 233.

Juir. Election académique , 234; – Éruption du Vésuve , 234;, — Rixes

politiques à Montpellier, 234; Délits de la presse, affaire de la Iri-
bune, 234; — Duel,

235;

Cinq ans d'enir'acte, opéra-comique,

236; Charrue-Grangé, - 236; Longevité, 237,-Election académique,

- Procès des ouvriers charbonniers d'Anzin, 237; - Statistique

religieuse, 238; – Délits de la presse , affaire du journal le Revenant ,

238; -- Bergami, drame, 238; – Election académique, 239.

Juillet. La Mort de Figaro, drame, 239; - Congrès scientifique à Caen,

239 ; – Le Marquis de Rieux, comédie, 240 ; La Prison d'Edim-

bourg, opéra-comique, 2fo; - Pose de la statue de Napoléon sur

colonne de la place Vendôme, 240; Ali Baba, opéra, 241; - Ex-

position de peinture à Londres, 242; L'alibi , comýdie, 242; -

Académie des sciences, monstruosité humaine, 242 ; - Épisode de la

révolution de juillet à Bordeaux, 243.

Aout. Séance publique annuelle de l'Académie des inscriptions et belles-

lettres, 244 ; La Chambre ardente, drame, 245; Séance publique

annuelle de l'Académie Française, Réception de M. Tissot, 245; –

Election académique, 247 ; - Accusation d'assassinat, 247; – Concours

général des colléges royaux , 249; - Election académique, 249.

SEPTEMBRE. Académie des sciences, statistique, 249; - Evasion d'un assas-

sin , 250 ; - Le P'roscrit, opéra-comique, 253 ; Banquet d'octogé-

naires, 254 ; Découverte des restes de Raphaël, 254; – Délits de la

presse , affaire des protestations contre les forts détachés, 254.

OCTOBRE. Ouverture du Théâtre Italien, 255; - Intrépidité d'un naviga-

teur, 256; – Réapparition du choléra à Paris, 256; -Début de M*. Un-

gher au théâtre Italien, 256; – Séance publique annuelle de l'académie

des beaux-arts, 257 ; Académie des sciences, choléra à Ja Havane,

258; – Délits de la presse , affaire du National, 258 ; - Origine du

compagnonage, 260.

Novembre. Omnibus à vapeur, 260 ;-Duel d'une femme avec un homme,

260; Une journée de la Fronde, opéra-comique, 260 ;-Marie Tudor,

drame, 261; Musiciens russes, 261; – Délits de la presse , 262; -

Bertrand et Raton, comédie, 264 ; — Longévité, 265; - Perversité pré-

coce, 265; – Énormité des fortunes en Angleterre, 265.

DÉCEMBRE. La Révolte au Sérail, ballet, 266; Complot contre la sûe

reté de l'état, 266; Affaire de chouannerie, 269 ; Élection

académique, 270; Gianni di Calais, ope

italien, 270;

- Réception

de M. Ch. Nodier à l'Académie Française, 270 ; - 'Angèle, drame,

271; · Le Revenant , opéra fantastique, 272; - Relevé des observa-

tions météorologiques à Paris en 1833, 272.

Note pour servir à l'histoire des arts et des lettres en 1833, 273.

Liste nécrologique, 283.

FIN.

NOV 20 1917

寺