Images de page
PDF
ePub

TABLE DE L'APPENDICE.

-

DOCUMENS HISTORIQUES. ITM PARTIE.

HISTOIRE DE FRANCE.

-

[ocr errors]

-

-

-

[ocr errors]

-

-

-

[ocr errors]

-

[ocr errors]

-

53;

-

[ocr errors]

-

-

RAPPORT au roi et ordonnance sur la législation coloniale, 23; — Loi sur
la dotation de la caisse d'amortissement, 24; - Levée de l'état de siége
dans l'ouest, 25; Loi relative à l'organisation des conseils de dépar-
tement et d'arrondissement, 26; — Loi sur les travaux publics à conti-
nuer ou à entreprendre, 32; Loi portant fixation du budget des dé-
penses de 1834, 34; Loi portant fixation du budget des recettes pour
1834, 35, Loi relative aux créanciers et pensionnaires de l'ancienne
liste civile et aux condamnés politiques, 38; - Loi sur l'instruction pri-
maire, 38; Circulaire du ministre de l'instruction publique sur la loi
précédente, 43; - Ordonnance qui charge le général Sébastiani de
P'intérim du ministère de la guerre, 45; Loi sur l'expropriation
pour cause d'utilité publique, 45; Ordonnance qui charge M. de Rigny
de l'intérim du ministère de la guerre,
Convention commerciale

conclue entre la France et le duché de Nassau, 54.

ORDONNANCE qui met 35,000 hommes en activité sur la classe de 1832, 54;

-Ordonnance sur le personnel des consulats, 54;-Ordonnance sur la

comptabilité des chancelleries consulaires, 58;-Ordonnance sur l'in-

tervention des consuls relativement aux actes de l'état civil des Français

en pays étranger, 62;- Ordonnance sur les dépôts faits dans les chan-

celleries consulaires, 64 ;-Ordonnance sur les attributions des consuls,

relativement aux passepots, légalisations et significations judiciaires, 65;

-Ordonnances sur les fonctions des vice-consuls et agens consulaires,

67;-Ordonnance sur les fonctions des consuls dans leurs rapports avec

la marine commerciale, 68;-Ordonnance sur les fonctions des consuls

dans leurs rapports avec la marine militaire, 79;-Ordonnance pour la

convocation des Chambres, 84 ;-Titres de lois et ordonnances diver-

ses, 84.

EXTRAIT du compte de la situation de la caisse d'amortissement au 31 dé-

cembre 1833, 86;—Tableau du budget des dépenses pour 1833,87;-

Tableau du budget des recettes pour 1833, 90;-Tableau du budget

définitif de 1830, 92;-Tableau du budget des dépenses pour 1834, 94;

-Tableau du budget des recettes pour 1834, 97 -Tableau des prix
moyens de l'hectolitre de froment en 1833, 99;-Cours des effets publics
dans leurs principales variations en 1833, 100;-Résultat général du
commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères en
1833, 101 et suiv.

CONSEIL des ministres, 105;-Chambre des pairs, 105;-Chambre des

députés, 105; Conseil d'état, 107;-Préfectures, 107;-Cours et tribu-

naux, 108;-Corps diplomatique, 109;-Marine, 109;-Clergé, 109;
-Promotions diverses, 109.

DOCUMENS HISTORIQUES.-2me PARTIE.

HISTOIRE ÉTRANGÈRE.

HOLLANDE ET BELGIQUE.-Projet de convention présenté àila Hollande

au nom de la France et de l'Angleterre, 110;-Contre-projet hollandais,

111;-Nouveau projet (n° 1), 112;-Projet (no 2), 112;-Projet (n°3),

113;-Note verbale envoyée le 5 février par le plénipotentiaire hollan-

dais à Londres aux plénipotentiaires de France et d'Angleterre, 113;-

Note des plénipotentiaires français et anglais, en date du 14 février,

115;-Mémoire du gouvernement hollandais en réponse à cette note,

119;-Nouveau projet présenté le 23 mars, par le plénipotentiaire hol-

andais, 124;-Note des plénipotentiaires de France et d'Angleterre,

125;-Note du plénipotentiaire hollandais, 127;- Réponse des pléni-

potentiaires anglais et français à la note précédente, 128;-Note du

plénipotentiaire hollandais en date du 16 mai, 131;-Réponse à cette

note, 133-Convention provisoire conclue le 21 mai relativement aux

affaires de Hollande et de Belgique, 133; -Communication de cette

convention au ministre belge à Londres, 135-Réponse à cette com-

munication, 135;-Discours prononcé par le roi à l'ouverture des Cham-

bres de Belgique, le 8 juin, 137;-Note adressée à la conférence de

Londres le 28 septembre par les plénipotentiaires belges, 139;-Discours

prononcé par le roi de Hollande, à l'ouverture de la session des Etats-

généraux le 21 octobre, 141;-Discours prononcé par le roi à l'ouver-

ture de la session des Chambres belges, le 13 novembre, 143.

AUTRICHE. Convention concernant l'extradition des Polonais, conclue

entre l'Autriche, la Russie et la Prusse, 145.

[ocr errors]
[ocr errors]

-

[ocr errors]

-

-

-

-

CHRONIQUE.

-

[ocr errors]

210;

-

-

-

JANVIER. Délits de la presse, affaire de M. Sosthènes de La Rochefou-
cauld, 198; I Capuletti ed i Montecchi, opéra italien, 198; Troubles
religieux à Clichy, 200; Discipline judiciairę,' 201; Le Mort

fiancé, opéra-comique, 201; - Le Sophiste, comédie, 201; Le

Souper du mari, opéra-comique, 202; Accusation d'assassinat, 202;

Troubles de la Vendée, 204; - Les Malheurs d'un amant heureux,

comédie-vaudeville, 205; - Election académique, 205.

FÉVRIER. Duels politiques, 205; Lucrece Borgia, drame, 206;

Assassinat par vengeance, 208; Guido Reni, drame, 208; - Re-

présentation au bénéfice de mademoiselle Duchesnois, 209; Chiara di

Rosemberg, opéra italien, 209; -Question du mariage des prêtres,

209,- Le Presbytère, comédie, - Délits de la presse, affaire

de M. de Châteaubriand, 210; – Gustave ou le Bal masqué, opéra,
213.

MARS. Election académique, 214; - Les Souvenirs de Lafleur, opéra-

comique, 214; · - Election académique, 214;-Plus de peur que de

mal, comédie, 214; Affaire du coup de pistolet du 19 novembre

1832, 214; Election académique, 220; Affaire du Carlo-Alberto,

Election académique, 221; Clarisse Harlowe, drame, 221.

AVRIL. Election académique, 222; Associations illégales, 222 ;

Affaire de la Société des Droits de l'homme, 222; - Election acadé-

mique, 225; - Procès de M. Cabet, député, 225; - Election acadé-

mique, 226; Caïus Gracchus, tragédie, 226; Les Gondoliers,

opéra-comique, 227;- Les Saint-Simoniens à Constantinople, 227 ;

Troubles religieux à Levès, 227.

220;

-

--

-

-

-

[ocr errors]
[merged small][ocr errors][merged small][merged small][ocr errors]
[ocr errors]
[ocr errors]

MAI. Séance publique annuelle des cinq académies, 228; - La Conspi-
ration de Cellamare, drame, 229; -Accouchement de la duchesse de
Berry, 229; Ludovic, drame lyrique; 230;-Les Enfans d'Edouard,
tragédie, 231; Insurrection des ouvriers chaborbonniers d'Anzin,
231;
Béatrix Cenci, tragédie, 232; - Election académique,
233;
Délits de la presse, 233; Représentation au bénéfice de

madame Dorval, 233.

JUIN. Election académique, 234; Éruption du Vésuve, 234; — Rixes

politiques à Montpellier, 234; Délits de la presse, affaire de la Tri-

bune, 234; - Duel, 235; Cinq ans d'entr'acte, opéra-comique,

236; Charrue-Grangé, 236; Longevité, 237,-Election académique,

237; Procès des ouvriers charbonniers d'Anzin, 237; - Statistique

religieuse, 238; - Délits de la presse, affaire du journal le Revenant,

238; — Bergami, drame, 238; — Election académique, 239.

[ocr errors]
[ocr errors]

260;

-

-

-

-

-

--

[blocks in formation]
[merged small][merged small][merged small][ocr errors][merged small]

NOV 2 0 1917

« PrécédentContinuer »