Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des actes diplomatiques qui s'y rattachent, Volume 1Amyot, 1864 |
À l'intérieur du livre
Résultats 1-5 sur 86
Page 299
... conseil des chefs de cercle , était motivée par la plus grande masse de pays qu'elles joignent à la Confédération ; que ces deux puissances n'hésitaient pas de déclarer que l'intention de l'Autriche était d'y entrer avec toutes ses ...
... conseil des chefs de cercle , était motivée par la plus grande masse de pays qu'elles joignent à la Confédération ; que ces deux puissances n'hésitaient pas de déclarer que l'intention de l'Autriche était d'y entrer avec toutes ses ...
Page 300
... conseil des chefs de cercle , puisqu'on ne pouvait pas prétendre les rendre dépendantes de la majo- rité des autres États pour les questions concernant la guerre et la paix ; que cela ne pourrait pas préjudicier aux autres États , parce ...
... conseil des chefs de cercle , puisqu'on ne pouvait pas prétendre les rendre dépendantes de la majo- rité des autres États pour les questions concernant la guerre et la paix ; que cela ne pourrait pas préjudicier aux autres États , parce ...
Page 301
... conseil des chefs de cercle , et d'un conseil des autres États1 ; 2 ° Par l'influence que l'acte fédératif accordera , sous la surveillance de la diète , à chaque chef de cercle , sur les États de son cercle . Art . V. Le conseil des ...
... conseil des chefs de cercle , et d'un conseil des autres États1 ; 2 ° Par l'influence que l'acte fédératif accordera , sous la surveillance de la diète , à chaque chef de cercle , sur les États de son cercle . Art . V. Le conseil des ...
Page 302
... conseil est investi , concurremment avec celui des chefs du cercle , de manière cependant que ces deux conseils délibèrent en chambres sé- parées , de la puissance législative de la Confédération ; par conséquent , il s'occupera ...
... conseil est investi , concurremment avec celui des chefs du cercle , de manière cependant que ces deux conseils délibèrent en chambres sé- parées , de la puissance législative de la Confédération ; par conséquent , il s'occupera ...
Page 303
... conseil des chefs de cercle et un tribunal fédéral . Ce tribunal prononcera aussi sur les plaintes qui y seront portées pour violation de l'acte fédératif en tel ou tel pays . Art . XI . L'acte fédératif établit la nécessité d'une ...
... conseil des chefs de cercle et un tribunal fédéral . Ce tribunal prononcera aussi sur les plaintes qui y seront portées pour violation de l'acte fédératif en tel ou tel pays . Art . XI . L'acte fédératif établit la nécessité d'une ...
Autres éditions - Tout afficher
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volume 1 Léonard Chodźko Affichage du livre entier - 1864 |
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volume 1 Léonard Chodźko Affichage du livre entier - 1864 |
Le Congrès de Vienne et les traités de 1815: précédé et suivi des ..., Volume 1 Léonard Chodźko Affichage d'extraits - 1864 |
Expressions et termes fréquents
allemands ANNEXE arrangement articles Bâle baron de Humboldt bateliers Bavière Berne Bormio bureau canton chefs de cercle ci-devant comité commerce Commission comte de Munster Confédération Congrès de Vienne conseil des chefs considération constitution Convention d'après d'État déclaration délibération députés duché de Varsovie établi Etats États riverains fédéral frontière général gouvernement Grisons guerre Hanovre Hardenberg Hassel Hautes Puissances l'abolition l'Allemagne l'article l'Autriche l'empire l'Europe l'octroi l'union lord Castlereagh Mayence médiatisés membres ment militaire ministre navigation du Rhin nécessaire négociations objets observé pacte fédéral paix pays plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires Pologne population possessions pourrait premier conseil présent prince de Hardenberg prince de Metternich prince de Wrede principes projet proposé proposition protocole Prusse prussienne question rapport rédaction règlements relativement réunis rive royaume royaume de Saxe Russie S. M. Impériale S. M. l'empereur Saxe séance second conseil sera seront Signé soussigné souverain stipulations Suisse sujets territoire tion Traité tribunal Valteline Wessenberg Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 591 - Elle sera ratifiée et les ratifications en seront échangées dans le délai de six semaines ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé la présente convention et y ont apposé le cachet de leurs armes.
Page 763 - Les états confédérés s'engagent de même à ne se faire la guerre sous aucun prétexte, et à ne point poursuivre leurs différends par la force des armes, mais à les soumettre à la diète. Celle-ci essayera, moyennant une commission , la voie de la médiation; si elle ne réussit pas, et qu'une sentence juridique devienne nécessaire, il y sera...
Page 288 - Alliés, d'autre part, étant animés d'un égal désir de mettre fin aux longues agitations de l'Europe et aux malheurs des peuples, par une paix solide, fondée sur une juste répartition de forces entre les Puissances, et portant dans ses stipulations la garantie de sa durée...
Page 541 - Athènes eut dans son sein les mêmes forces pendant qu'elle domina avec tant de gloire, et pendant qu'elle servit avec tant de honte. Elle avait vingt mille citoyens» lorsqu'elle défendit les Grecs contre les Perses, qu'elle disputa l'empire à Lacédémone, et qu'elle attaqua la Sicile. Elle en avait vingt mille lorsque Démétrius de Phalère les dénombra11 comme dans un marché l'on compte les esclaves.
Page 633 - Les mêmes dispositions seront suivies à l'égard de quelques autres créances, dont les titres sont déposés sous la garde du président de la Diète.
Page 268 - La dissolution du Duché de Varsovie et le partage des provinces qui le forment entre l'Autriche, la Prusse et la Russie, d'après les arrangements à prendre par ces trois Puissances, sans aucune intervention du gouvernement français.
Page 728 - La navigation sur le Rhin, du point où il devient navigable jusqu'à la mer, et réciproquement, sera libre, de telle sorte qu'elle ne puisse être interdite à personne; et l'on s'occupera, au futur congrès, des principes d'après lesquels on pourra régler les droits à lever par les états riverains, de la manière la plus égale et la plus favorable au commerce de toutes les nations.
Page 672 - En foi de quoi , les Commissaires respectifs ont signé la présente Convention et y ont apposé le sceau de leurs armes. Fait à Carlsruhe, le 27 Juin i8/i4.
Page 592 - ... de ce jour : il sera ratifié, et les ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4« ( LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT.