Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789 ...Belin-Le-Prieur, Verdiere, 1822 |
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Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 ..., Volume 4 France,A. J. L. Jourdan Affichage du livre entier - 1822 |
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 ..., Volume 4 Affichage du livre entier - 1860 |
Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ... France Affichage du livre entier - 1822 |
Expressions et termes fréquents
accoustumé aliis alios anno domini aprés assavoir avoit avons ayent baillis Bois de Vincennes bonnes villes cause celuy ceuls Charte de 1814 chascun choses dessusdites conseil d'icelles denrées deputez dicti dores-en-avant duc de Normandie dudit eorum esleuz estable estat esté estoient estoit estre etiam euls facent faict fera le contraire foires foires de Champagne gens genz grace de Dieu grace mil grant guerre hiis hostel icelles Idem ipsos Item jureront justice l'amendera l'an de grace l'en l'ord ladite ledit lesdits lettres maistres MANDEMENT maniere marchandises marchands mestier mestres mil trois cens millesimo monnoye monsieur le duc moult nobis nosdits nostredit nostrum occitane officiers onces ordené ordenons ordonné ordonnons parisis paste du pain payer personnes pourront prædictis presentes prevost quæ quibus quod receveurs requestes ront Roy de Navarre royaume sanz sçavoir seigneur senz sera seront soient sols subgiez super tenuz touz tres vendre villæ voulons
Fréquemment cités
Page 730 - HENRY, par la grâce de Dieu roy de France, savoir » faisons à tous présens et à venir que nous avons en...
Page 723 - ... en tesmoing de ce nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes, donné en nostre ville de Gand le septième jour de Décembre l'an de grâce mil quatre cens et quatre vings.
Page 602 - ... audit prix, et seront contraintes faire leur temps. Et qui fera le contraire, il sera à soixante sols d'amende, tant le donneur comme le preneur. Les recommanderesses qui ont accoustumé...
Page 676 - ... car tel est nostre plaisir. Et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre seel à cesdites présentes , sauf en autre chose nostre droit et l'autruy en touttes.
Page 392 - PHILIPPE par la grâce de Dieu Rois de France. Savoir faisons à tous presens et à venir , que comme...
Page 611 - De la Liberté de divers mestiers. • Toutes manieres de gens quelconques qui sçauront eux mesler et entremettre de faire mestier, œuvre , labeur, ou marchandise quelconque, le puissent faire, et venir faire; mais que l'œuvre et marchandise soit bonne et loyale , excepté ceux dont il est par spécial ordonné en ces présentes ordonnances, et leur marchandise apporter et Vendre à Paris, en la maniere que dessus est ordonné.
Page 599 - Les charretiers qui ont prins, et prendront terres à faire en tasche , ne pourront avoir , ne prendront pour la façon d'un arpent de terre à bled de quatre façons, que vingt-quatre sols, et non plus, des plus forts à faire , et des autres à l'advenant : et pour faire mars en fortes terres, d'une bonne façon, que huit sols; et en garennée et és lieux sabloneux, que six sols pour arpent , et non plus. Et qui meilleur marche en pourra avoir, si le prenne ; et qui plus en donnera et prendra...
Page 612 - Pourceque grande necessité est d'avoir plus d'ouvriers és chambres basses (que l'on dit courtoises) qu'il n'a à présent en la ville de Paris, et ailleurs, toutes manieres de gens, maçons, ou autres ouvriers> de quelque mestier que ce soit, pourront faire ledit mestier, et retourner à leur mestier, sans que pour cause de ce ils puissent estre contraints par les ouvriers et jurez du mestier, quils ne puissent et ne doivent ouvrer du mestier dont ils seront paravant, et qu'ils ne puissent ouvrer...
Page 569 - ... de ladite prison, s'ils sont trouvez oiseux, ou s'ils n'ont biens dont ils puissent avoir leur vie; ou s'ils n'ont aveu de personnes suffisans, sans fraude, à qui ils facent besongne, ou qu'ils servent, ils seront mis au pillory; et la tiercefois ils seront signez au front d'un fer chaud, et bannis desdits lieux.
Page 593 - ... pourront prendre de leurs marchandises, et en leurs marchandises deux sols parisis pour livre d'acquest, en pays de parisis, et tournois en pays de tournois, et de la marchandise de tournois, et non plus, eu égard...