-

Fabriques. Voy. Table chronologique 3, 5, 10, 14, 20, 24, 27 octobre, 3, 7, 10, 14, 19, 21, 24, 28 novembre, 1°r, 5. 10, 15, 19, 22, 26, 29 décembre 1855; 9, 12, 15, 23, 26, 30 janvier, 2, 7, 9, 13, 16, 20, 23, 27 février, 5, 11, 12, 17, 19, 26, 29 mars, 2, 8, 9, 15, 16, 19, 23, 26, 30 avril, 3, 7, 10, 14, 17, 21, 26, 31 mai, 5, 12, 18, 21, 28 juin, 1er, 7, 11, 14, 21 juillet, 18 octobre 1856.

Hospices de Paris. Voy. Table chronologique 18 octobre 1856.

Hôtel des Invalides (23 janvier 1856, décret), Bull. n. 3304.

Infirmerie. Voy. Table chronologique 27 février 1856.

Maires. Voy. Table chronologique 17 mai, 5 juin, 25 août 1856.

Musée d'artillerie. Voy. Table chronologique 22 novembre 1856.

Pauvres. Voy. Table chronologique 10 octobre, 10, 21, 28 novembre, 15, 19 décembre 1855; 15, 30 janvier, 7, 9, 13 février, 19 mars, 2, 26 avril, 3, 31 mai, 5, 21 juin, 1er, 11 juillet 1856. Séminaires. Voy. Table chronologique 14, 17 octobre, 19, 24 novembre, 29 décembre 1855; 9, 12 janvier, 7 février, 11, 29 mars, 16, 19, 23 avril, 7, 17 mai, 12, 21 juin 1856.

Société des antiquaires de Picardie. Voy. Table chronologique 17 mars 1856.

-

Admission en franchise des colons en laine des tinés à la fabrication des toiles à voile (23 février 1856, décret), 84.

123.

des fers dits courbes (16 avril 1856, décret),

des étoupes de lin et de chanvre (28 juin 1856, décret), 242.

des graines de moutarde (26 septembre 1856, décret), 453.

du cuivre destiné aux navires (29 septembre 1856, décret), 455.

de la ferraille provenant de l'Algérie (15septembre 1856, décret), 447.

Attributions des bureaux de Zuidcoote et de Ghivelde (8 septembre 1856, décret), Bull. n. 3991.

Bureaux. Ouverture, fermeture. Voy. Table chronologique 30 janvier, 26 novembre 1856. Caserne, Construction à la Frette (15 décembre 1855, décret), Bull. n. 3257.

à Sarzeau (5 mars 1856, décret), Bull.

n. 3385.

Entrepôt réel établi à Besançon (29 mars 1856, décret), 115.

pour les sucres, établi au Havre (28 juin 1856, décret), 242.

Exportation (26 juillet 1856, loi), 406.

de Jeumont ouvert pour les matières d'or et d'argent (19 avril 1856, décret), Bull. n. 3484. Primes sur les fils et tissus de laine (19 janvier 1856, décret), 12.

Drawback pour le sulfite de soude (19 janvier 1856, décret), 14.

Suppression du droit établi à la sortie des pierres taillées (29 mars 1856, décret), 115.

89.

105.

droits sur le millet (1er mars 1856, décret),

droits sur les sucres (24 mars 1856, décret),

droits sur les cordages en fibres de coco (19 avril 1856, décret), 126.

droits sur les tubes en fer et sur le cacao (26 avril 1856, décret), 143.

droits sur les huiles de coco et les graines de sésame (14 mai 1856, décret), 171.

droits sur l'iode et l'odure de potassium (11 juillet 1856, décret), 256.

droits sur l'outremer (17 juillet 1856, décret), 391.

droits sur les tôles, etc., pour les bateaux et mac hines à vapeur (17 juillet 1856, décret), 391. admission en franchise des gommes du Sénégal (11 août 1856, décret), 423.

droits sur les mules et mulets venant des Antilles (16 août 1856, décret), 430.

droits à percevoir sur les tabacs en Algérie (1er septembre 1856, décret), 442.

droits sur les poissons marinés ou à l'huile (15 septembre 1856, décret, 447.

droits sur les livres imprimés à Hambourg (29 septembre 1856, décret), 456.

droits sur les graines de ricin et les cristaux de soude (23 octobre 1856, décret), 466.

droits sur les laines peignées et teintes (5 novembre 1856, décret), 471.

le bureau de Trois Maisons, de certaines par marchandises (29 mars 1856, décret), Bull. n. 3425.

des laines par le bureau des verrières de Joux (28 juin 1856, décret), Bull. n. 3760. de certaines marchandises par le bureau de Wissembourg (27 juillet 1856, décret), Bull. n. 3897.

Tarifs. Changement (26 juillet 1856, loi), 406. sur les céréales à la Martinique, la Guade loupe, la Réunion et le Sénegal (29 septembre 1856, décret), 455.

pour certaines denrées (12 mai 1856, décret), 194.

151.

à Fénétrange (16 avril 1856, décret), 126. ECOLES VÉTÉRINAIRES.

Nomination aux emplois de chefs de service (19 avril 1856, décret), 151. EFFETS DE COMMERCE.

Prorogation de l'échéance dans le département de Vaucluse (2 juin 1856, décret), 186.

dans le département de la Gironde (12 juin 1856, décret), 194. EGLISES.

Cathédrale de Montpellier. Autorisation de prendre le titre de basilique mineure (10 mars 1856, décret), 123.

Chapelles. Erection. Voy. table chronologique 3, 7, 14, 24 novembre 1855; 23 janvier, 26 mars, 8, 9, 15 avril, 3, 7, 10, 17, 21, 26 mai, 12, 18 juin, 1er, 11, 27 juillet 1856.

Succursales. Circonscription, changement, érection. Voy. Table chronologique 20, 27 octobre, 7 novembre, 1er, 19 décembre 1855; 9, 19, 26 janvier, 13 février, 26, 29 mars, 2 avril, 12 juin, 7, 25 août 1856.

Admis à jouir des droits de citoyen français. Voy. Table chronologique 21 avril, 25 mai, 5 juin 1848; 25 août 1849; 19 janvier 1851, 22 novembre 1854: 17, 27 octobre, 7 novembre, 10 décembre 1855; 20, 27 février, 12 mars, 9 avril, 14 mai, 12, 28 juin, 11, 25 août, 3, 16 octobre 1856.

Domicile en France. Voy. table chronologique 24 novembre 1852; 14 octobre 1854; 7 juillet, 1er, 26, 29 septembre, 10, 20, 27 octobre, 10, 21 novembre, 5, 10, 19 décembre 1855; 12, 30 janvier, 7, 9, 13, 23 février, 1, 8, 17, 22 mars, 5, 12, 19, 23, 25, 26 avril, 7, 14, 26, 31 mai, 12, 21 juin, 7, 18, 28 juillet, 11, 13, 19, 25 août, 1er, 8, 22, 29 septembre, 8, 13, 16 octobre 1856.

Exercice de la médecine en France. Voy. Table chronologique 16 avril 1856.

EURE.

MINISTÈRE DES FINANCES.

Contrôleur central du trésor. Nomination de M. Armand (21 mars 1856, décr.), Bull. n. 3463. Payeur central. Comptes (20 novembre 1856, décret), 501.

MINISTÈRE DE L'Instruction pUBLIQUE ET DEs cultes.
Division du secrétariat. Etablissement (12 sep-
tembre 1856, décret), Bull. n. 4125.
MINISTÈRE DE LA MARINE.

Intérim confié à M. Vaillant (16 août 1856, décret), Bull. n. 3919.

Cessation (16 septembre 1856, décret), Bull. n. 4092.

MINISTRES.

OCTROIS.

0.

Surtaxe à celui d'Amiens (28 juin 1856, loi) 229.

à celuide Bailleul (7 juillet 1856, loi), 246. à celui de Lille (24 juin 1856, loi), 205. Tarifs. Modification, réduction. Voy. Table chronologique 9, 14, 18, 30 janvier, 9 février, 5,8, 12, 19 mars, 9, 19, 30 avril, 17, 26 mai, 5, 12, 18, 21, 25 juin, 7, 12, 14, 21 juillet, 3, 11, 25 août, 1, 8, 15, 22 septembre, 7, 23, 31, octobre, 10, 15, 22, 29 novembre, 3, 13, 24, 27 décembre 1856.

Emprunt (28 juin 1856, loi), 231.

Impôt extraordinaire (28 juin 1856, loi), 231. OUVRIERS. Voy. Eloffes, Velours.

P.

PAPIERS D'AFFAIRES ET DE COMMERCE.

Transport par la poste. Tarif (25 juin 1856, loi), 209.

PARIS.

Circonscription des paroisses (22 janvier 1856, décret), 61.

Droit d'entrée à la Bourse. Perception (17 décembre 1856, décret), 546.

Entretien des rues, chaussées, ponts, etc. Portion à la charge de l'Etat (12 avril 1856, décret), 125. PAS-DE-CALAIS.

Emprunt (28 juin 1856, loi), 227.

Impôt extraordinaire (26 avril 1856, lois), 148.

(26 juin 1856, loi), 227.

Modification de l'emploi des impôts extraordinaires créés (23 avril 1856, loi), 136. PAU.

Emprunt 17 juillet 1856, loi), 366.

Impôt extraordinaire (17 juillet 1856, loi), 366. PÊCHE FLUVIALE.

Règlement pour divers départements. Voy. Table chronologique 25 juin, 26 novembre 1856.

PÊCHE MARITIME.

-

Règlement pour divers arrondissements. Voy. Table chronologique 17 mars, 30 avril, 28 juin, 11, 28 juillet 1856.

-

Blessés des journées de juin 1848 (14 mai 1856,
loi), 163.

PENSIONS MILITAIRES.

-

Fixation pour les veuves de ceux morts sur le
champ de bataille ou des suites de leurs bles-
sures (26 avril 1856, loi), 143.

-

Règlement pour l'exécution de la loi du 26 avri!
1855 (9 janvier 1856, décret), 71.

Pour le personnel du théâtre de l'Opéra (14
mai 1856, décret), 175. Voy. Table chronologique
12, 19, 22 décembre 1855; 9, 15, 18, 19, 23,
26, 30 janvier, 7, 9, 13, 15, 16, 20, 23, 27, 29
février, 1er, 5, 8, 12, 17, 19, 22, 26, 29 mars,
2, 5, 9, 15, 19, 23, 26, 30 avril, 3, 7, 10, 14,
17, 21, 26, 28 mai, 5, 12, 15, 16, 18, 20, 25,
28 juin, 1er, 7, 11, 12, 14, 15, 17, 18, 21, 25,
26, 27 juillet, 1er, 2, 4, 7, 8, 11, 13, 16, 19,
20, 25 août, 1er, 7, 8, 15, 16, 20, 22, 29 sep-
tembre, 3, 5, 8, 10, 13, 16, 18, 19, 23, 31 oc-
tobre, 5, 10, 11, 12, 15, 19, 22, 29 novembre,
3, 6, 10, 13, 20, 24, 25, 27, 31 décem-
bre 1856.

Inscription au trésor. Voy. Table chronologique
9 janvier, 7, 20, 27 février, 26 mars, 5 avril,
10, 21 mai, 5, 28 juin, 7, 21, 28 juillet, 3, 11,
16 août, 8 septembre, 23 octobre, 22, 26 no-
vembre, 17 décembre 1856.

Dénombrement en 1856 (9 février 1856, dé-
cret), 83.

POSTES.

-

-

-

-

en Algérie (10 mai 1856, décret), 193.

Correspondance entre la France et le Portugal
échangées par la voie de l'Espagne (16 février
1856, décret), 82.

entre la France et les colonies françaises par
la voie d'Angleterre (29 décembre 1855, dé-
cret), 4.

Exécution de la convention conclue entre la
France et le grand-duché de Bade (24 décembre
1856, décret), 540.

Journaux. Transport entre la France et divers
pays étrangers (12 juillet 1856, décret), 367.
Promulgation de la convention de postes con-
clue entre la France et le grand-duché de Bade
(20 décembre 1856, décret), 534.

Transport des imprimés, échantillons, papier,

Surtaxe à l'octroi. Autorisation (17 juillet
1856, loi), 366.

RACHAT. Voy. Etangs.
RECRUTEMENT.

-

-

-

R.

Appel à l'activité des 140 mille hommes de la
classe de 1855 (5 mars 1856, décret), 115.

de 100 mille hommes sur la classe de 1856
(25 juin 1856, loi), 208.-

Recensement pour 1856 (15 novembre 1856,
décret), 489.

Répartition des 140 mille hommes de la classe
de 1855 (10 février 1856, décret), 80.
RÉGENCE.

-

de l'Empereur mineur (17 juillet 1856, sénatus->
consulte), 256.

Emprunt (17 mai 1856, loi), 173.
RHIN (BAS-).

Emprunt (10 juillet 1856, loi), 249.

Impôt extraordinaire (26 avril 1856, loi), 148.
(25 juin 1856, loi), 223.

-

RHÔNE.

-

Impôt extraordinaire (14 mai 1856, loi), 166.
RIVE-DE-GIER.

Emprunt (23 avril 1856, loi), 137.

Impôt extraordinaire (23 avril 1856, loi), 137.
RIVIÈRES.

-

-

-

Curage (21 juillet 1856, décret), Bull. n. 5008.
Délimitation. Voy. Table chronologique 9,
12 janvier, 8 mars, 5 avril, 7 mai, 11,
25 août 1856.

Digues (19 décembre 1855, décret), Bull. n.
3391.

Syndicats. Voy. Table chronologique 1er, 29 dé.
cembre 1855; 5, 15 janvier, 23 février, 29 mars,
9 avril, 17 mai, 12, 16, 25 juin, 7, 21 juillet,
2 août, 26 septembre, 3 octobre 1856.
ROCHEFORT.

de celle d'assurances maritimes, dite l'Indemnité 7 mai 1856, décret), 175.

de celle d'assurances contre la mortalité des bestiaux, dite Société des Cultivateurs (7 mai 1856, décret), 185.

-

--

de celle dite des verreries de Plaine-deWalsch et de Vallerysthal (7 mai 1856, décret), 185.

de celle d'assurances maritimes dite la Dordogne (7 mai 1856, décret, 185.

de celle des Verreries d'Epinac (14 mai 1856, détret), 188.

de celle dite des forges et chantiers de la Méditerranée 21 mai 1856, décret), 189.

de celle d'assurances contre la mortalité des bestiaux, dit l'Economie agricole (21 mai 1856, décret), 194.

de celle d'assurances contre la grêle, dite Abeille bourguignonne (25 juin 1856, décret), 394.

de celle dite Compagnie da chemin de fer et des docks de Saint-Ouen (11 juillet 1856, décret), 423.

de celles d'assurances maritimes, dite Compagnie marseillaise (2 août 1856, décre), 430.

de ce le d'assurances contre l'incen lie, formée à Valence (28 août 1856, décret), 448.

de cele dite du pont de la Haute-haine, à Angers (16 octobre 1856, dé ret), 478.

de celle d'assurances maritimes, dite la Seine (19 novembre 1550, dė ret), 502.

de celle d'assurances mar tim s, dite le Triton (24 décembre 1855, décret), 551.

de cele d'assurances maritimes, dite Universelle (24 décembre 1856, décret), 551. Modification des statuts de ce le du chemin de fer Grand-Central (26 janvier 1856, décret), 07. de celle des forges et fonderies d'Alais (13 février 1856, décret), 85.

99.

de celle dite l'Iris (23 février 1856, décret),

de celle dite la Providenee (23 février 1353, décret), 99.

de celle d'assurances contra l'incendie, éa blie au Mans (1er mars 1556, décret), 114.

de celle d'assurances contre l'incendie, dite la Sauvegarde (1er mars 1856, décret), 114. -de celle dite Caisse paternelle (12 mars 1856, décret), 116.

de celle d'assurances contre l'incendie, dile la Rouennaise (5 avril 1856, décret), 171. de celle d'assurances contre l'incendie, dite la Confiance (23 avril 1856, décret), 171.

de celle dite Compagnie générale des Omnibus (30 avril 1856, décret), 174.

du crédit foncier de France (28 juin 1855, décret), 231.

de celie d'assurances contre l'incendie, établie à Rouen (11 juillet 1856, décret), 427.

du comptoir d'escompte de Caen (11 acût 1856, décret), 430.

de celle dite Compagnie des docks-entrepôts du Havre (27 juillet 1856, décret), 430.

de celle du chemin de fer du Midi (11 août 1856, décret), 434.

de celle d'assurances contre l'incendie, établie à Tours (18 août 1856, décret), 443.

de celle d'assurances contre l'incendie, dite la Paternelle (11 août 1856, décret), 447. de celle d'assurances contre l'incendie, dite la Providence (19 août 1856, décret), 448.