-

-

Discours prononcé par M. Fallon, représentant de Namur (Namur).
Discussion entre MM. Dumortier, de Theux et Fallon .

Discours prononcé par M. Dubus aîné, représentant de Tournay (Hainaut).
SÉANCE DU 16 MARS. · Continuation du discours de M. Dubus aîné.

-

-

121

177

178

Discours prononcé par M. de Langhe, représentant d'Ypres (Flandre occi-
dentale).

Discours prononcé par M. Lebeau, représentant de
Bruxelles (Brabant).

Discours prononcé par M. Willmar, Ministre de la guerre.

265

291

295

-

-

M. de Man d'Attenrode, représentant de Louvain (Brabant). 309

Discussion. M. Ernst, M. Willmar

– Discours prononcé par M. le comte F. Meeus, représentant de Bruxelles

(Brabant).

Discussion. MM. Desmet, Doignon, Dumortier et A. Rodenbach.

Discours prononcé par M. Berger, représentant de Luxembourg (Luxem-

Réponse de M. Nothomb, Ministre des travaux publics.

325

Débats sur la clôture de la discussion générale. MM. A. Rodenbach, Desmet,

de Theux, de Renesse, Wallaert, Van Hoobrouck de Fiennes,

Dumortier, Vandenbossche, Dolez, Dubus aîné. . .

Discussion sur les amendements. MM. Pirson, Van Hoobrouck, Dolez, Van-

denbossche, Doignon, Gendebien, Pollénus, de Jaegher,

Donny, Dubus aîné, Peeters, Verdussen, d'Huart, Devaux,

Dumortier, Lebeau.

Continuation de la discussion sur les amendements.

MM. Peeters, de Theux, Félix de Mérode, A. Rodenbach,

de Renesse, Pollénus, Van Hoobrouck de Fiennes, Pirmez,

Mast de Vries, Gendebien, Lebeau, Simons, de Puydt, Frison,

Dumortier, Desmaisières, Donny, Devaux, Demonceau,

Desmet, Angillis, Beerenbroek.

Vote de la loi qui autorise le Roi à signer le traité.

Démission de M. Gendebien.

TROISIÈME PARTIE. DISCUSSION DU PROJET DE LOI DANS LE SÉNAT .

Présidence de M. de Schiervel. Rapport fait

par M. le comte J.-B. d'Hane, au nom de la commission

chargée de l'examen du projet de loi ..

SÉANCE DU 22 MARS. - Discussion sur la demande de communication des pièces

Discours prononcé par M. le comte de Renesse, sénateur (Waremme.-

Liége.).

M. le baron de Haultepenne, sénateur (Anvers).

M. Van Muyssen, sénateur (Maestricht.-Limbourg).

SÉANCE DU 23 MARS. - Discours prononcé par M. le comte de Baillet, sénateur

Discussion sur une motion d'ordre. MM. de Bousies, de Theux, d'Arschot,
Biolley, d'Ansembourg, de Stassart, Van Muyssen, Nothomb,

Lefebvre-Meuret.

Discours prononcé par M. Willmar, Ministre de la guerre.

400

416

423

M. de Wauthier, sénateur (Bastogne et Marche.-Luxembourg). 425
M. Dupont d'Ahérée, sénateur (Dinant. - Namur).

Ib.

M. le chevalier Vanderheyden à Hauzeur, sénateur (Thuin. -
Hainaut )..

427

M. le baron de Pélichy Van Huerne, sénateur (Bruges. -Flandre
occidentale)..

429

M. le chevalier de Bousies, sénateur (Neufchâteau et Virton.—
Luxembourg). .

431

M. de Theux, Ministre des affaires étrangères et de l'intérieur. 435
M. le baron Dubois de Nevele, sénateur (Anvers). . . . . 436
M. Lefebvre-Meuret, sénateur (Roulers. Flandre occiden-
tale). .

M. le baron de Snoy, sénateur (Malines. - Anvers).

M. de Rouillé, sénateur ( Ath. — Hainaut).

M. le comte de Quarré, sénateur (Luxembourg).

439

449

450

453

Flandre

458

466

Discours prononcé par M. le baron de Mooreghem, sénateur (Dixmude,

Furnes, Ostende. · Flandre occidentale) . .

-

SÉANCE DU 25 MARS. Discours prononcé par M. le comte H. de Mérode,

sénateur (Bruxelles. -Brabant). . .

475

479

-

Discours prononcé par M. le baron de Man d'Hobruge, sénateur (Louvain.—
Brabant). .

M. Cassiers, sénateur (Saint-Nicolas. - Flandre orientale).
M. le baron de Stassart, sénateur (Namur). . .

M. de Haussy, sénateur (Charleroy. — Hainaut ).
Discussion entre MM. Lefebvre-Meuret, de Haussy, le comte Quarré.
Discours prononcé par M. de Theux, Ministre des affaires étrangères et de
l'intérieur

-

M. le baron Dubois de Nevele, sénateur (Anvers).

M. le vicomte Gustave de Jonghe, sénateur (Courtray.—Flan-
dre occidentale..

M. le comte de Renesse, sénateur (Waremme. — Liége).

M. Van Muyssen, sénateur (Maestricht. — Limbourg).
M. le comte d'Ansembourg, sénateur (Maestricht.

bourg).

Ratifications du traité du 19 avril 1839, entre la Belgique, d'une part,
et l'Autriche, la France, la Grande-Bretagne, la Prusse et la Russie,
d'autre part.

-

.

Ratification de S. M. le Roi des Belges.

-

de S. M. l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème.
Procès-verbal de l'échange des ratifications entre la Belgique et
l'Autriche.

Ratification de S. M. le Roi des Français.

Procès-verbal de l'échange des ratifications entre la Belgique et la
France

Ratification de S. M. la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne
et d'Irlande.

-

Procès-verbal de l'échange des ratifications entre la Belgique et la
Grande-Bretagne.

Ratification de S. M. le Roi de Prusse.

669

670

Ib.

672

Ib.

673

.. Ib.

674

675

Procès-verbal de l'échange des ratifications entre la Belgique et la
Prusse. .

676

Ratification de S. M. l'Empereur de toutes les Russies.

677

Procès-verbal de l'échange des ratifications entre la Belgique et la
Russie.

Ib.

Ratifications de l'acte d'accession de la Confédération germanique
au traité du 19 avril 1859.

Procès-verbal de l'échange des ratifications entre la Belgique et la
Confédération germanique.

Pièce justificative. — Protocole de la septième séance de la Diète
germanique, tenue à Francfort S.-M., le 11 mai 1839, qui autorise
l'accession au traité du 19 avril 1839.

Communication faite par M. le Ministre des affaires étrangères des Pays-Bas,
le 4 mars 1839, aux états généraux, sur l'état des négociations, et pièces
à l'appui.

No II.

. Ib.

Débats qui ont eu lieu dans les chambres législatives belges, sur la demande
de communication des documents relatifs à la négociation du traité. . . 695

CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS. Séance du 28 février 1859.

SENAT. Séance du 22 mars 1839.

diplomatiques, faite par M. le comte d'Ansembourg .

Discussion. M. Van Muyssen.

M. de Theux

M. Dumon-Dumortier

M. Van Muyssen.

M. le comte Du Val de Beaulieu

M. le comte d'Arschot

M. de Theux .

M. le comte d'Ansembourg.

715

Ib.

714

Ib.

Demande de communication des pièces

714

Ib.

Ib.

715

716

Ib.

717

718

719

530

Discussion pour un fait personnel. MM. le comte de Baillet, Van Muyssen. 529
Discours prononcé par M. Nothomb, Ministre des travaux publics.
Discussion entre MM. le comte Du Val de Beaulieu, Van Muyssen, Nothomb,
Dumon-Dumortier, de Theux, comte d'Ansembourg .

Discours prononcé par M. le comte d'Ansembourg.

M. Nothomb, Ministre des travaux publics. .

555

558

546

M. de Theux, Ministre des affaires étrangères et de l'intérieur.
SEANCE DU 26 MARS. Discours prononcé par M. Dumon-Dumortier, séna-

Discours prononcé par M. le comte Du Val de Beaulieu, sénateur (Mons.—

549

551

556

568

M. de Theux, Ministre des affaires étrangères et de l'intérieur. 569
M. Lefebvre - Meuret.

572

Discussion entre MM. le comte de Quarré, Lefebvre-Meuret, comte Du Val
de Beaulieu, baron de Stassart.

Discours prononcé par M. Cassiers .

576

580

-

--

M. Du Jardin, commissaire du Roi
Discussion entre MM. de Haussy, de Theux, Nothomb, comte Du Val de
Beaulieu, comte d'Arschot, chevalier de Rouillé
Discours prononcé par M. Willmar, Ministre de la guerre

M. Cassiers, pour une demande d'ajournement, rejetée

Discussion. MM. Du Jardin, Beke-Beke, de Theux, chevalier de Bousies,
Lefebvre-Meuret, baron de Stassart, comte du Val de Beau-
lieu, Van Muyssen .

605

607

611

Vote définitif du projet de loi autorisant le Roi à signer le traité
Discours prononcé par M. le président du sénat, de Schiervel (Rure-
monde. - Limbourg).

618

619

QUATRIÈME PARTIE.

SIGNATURE ET RATIFICATION DU TRAITÉ.

621

Rapport fait à la chambre des représentants, le 2 mai 1859, par M. le Mi-
nistre des affaires étrangères et de l'intérieur.

622

Note remise à la conférence, le 14 avril, par M. Van de Weyer, Ministre
plénipotentiaire du Roi.

Annexe A à ladite note. - Demande de garanties pour les populations
des parties cédées du Limbourg et du Luxembourg .
Extraits des traités à l'appui de cette demande. - Traité de Nimė-
gue, 10 août 1678. Traité de Ryswick, 1697. — Traité de
Paris, 10 février 1763. — Ratification faite à Madrid, le 2 mai
1715, du Traité d'Utrecht, du 11 avril même année. - Congrès
d'Utrecht, 1713. — Traité de Francfort, du 22 juillet 1744, entre
l'Empereur et la Prusse. Traité de Fontainebleau, du 8 no-

626