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" ... 26. Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre de largeur, le fond de ce couloir sera établi en glacis jusqu'au fond de la fosse, sous une inclinaison de 45 degrés au moins. "
Pratique de l'art de construire maçonnerie .. - Page 374
de Joseph Claudel - 1850 - 558 pages
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Bulletin des lois

France - 1820 - 1004 pages
...2). Les étranglement existans dans les fosses, et qui ne laisseraient pas un passage de soixante-dix centimètres au moins de largeur, seront élargis...un couloir ayant moins d'un mètre de largeur, le fp»d de ce couloir sera établi en glacis jusqu'au fond de la fosse, sons une inclinaison de quarante-cinq...
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Traité du voisinage: considéré dans l'ordre judiciare et dans ses ..., Volume 2

Fournel (M., Jean-François) - 1834 - 646 pages
...9.5. Les étranglemens existans dans les fosses et qui ne laisseraient pas un passage de soixante-dix centimètres au moins de largeur , seront élargis...autant qu'il sera possible. •26. Lorsque le tuyau de clmte ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre de largeur, le fond...
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Nouveau dictionnaire de police: ou, Recueil analytique et raisonné ..., Volume 2

Elouin, Adolphe Trébuchet, Eugène Labat (archiviste).) - 1835 - 942 pages
...première vidange, autant qu'il est possible. (Idem, art. 25.) Lorsque le tuyau de chute ne communique avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre de largeur, le fond de ce couloir est établi en glacis jusqu'au fond de la fosse, sous une inclinaison de quarante-cinq degrés au moins....
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Recueil administratif du département de la Seine, contenant les ..., Volume 1

1836 - 506 pages
...laisseraient pas un passage de soixante -dix ceoliinèties an moins de largeur, seront élargis à lapirmière vidange, autant qu'il sera possible. 26 Lorsque le tuyau de chute ne communiquer* avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre de largeur, le fond de ce couloir...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 22

France - 1838 - 490 pages
...25. Les étranglemens existant dans les fosses, et qui ne laisseraient'pas un passage de soixante-dix centimètres au moins de largeur, seront élargis...la première vidange, autant qu'il sera possible. Î6. Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un mètre...
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Nouveau manuel complet des experts: traité des matières civiles ...

1845 - 470 pages
...étranglements existants dans les fosses, et qui ne laisseraient pas un passage de 7o centimètres de largeur, seront élargis à la première vidange , autant qu'il sera possible. Art. 26. Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins d'un...
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Guide des constructeurs, ou Traité complet des connaissances ..., Volume 2

B. Raillard Mignard - 1847 - 388 pages
...оm,70 au moins de largeur, seront élargis à !première vidange, autant qu'il sera possible. ART. 26. Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins de i mètre de largeur, le fond de ce couloir sera établi en glacis jusqu'au fond de la fosse, sous...
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Annales d'hygiène publique et de médecine légale

1854 - 498 pages
...maçonnerie, toutes les fois que cet intervalle aura moins de soixante-dix centimètres de largeur. 26. Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec...de largeur, le fond de ce couloir sera établi en glacisjusqu'au fond de la fosse, sous une inclinaison de quarante-cinq degrés au moins. 27. Toute...
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Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et ..., Volume 44,Partie 1

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1863 - 722 pages
...25. Les étranglements existant dans les fosses, et qui ne laisseraient pas un passade de 70 cent, au moins de largeur, seront élargis à la première...communiquera avec la fosse que par un couloir ayant moins de 1 mètre de largeur le fond de ce couloir sera établi en glacis ju-qu'au fond de la fosse, sous...
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Répertoire méthodique et alphabétique de législation ..., Partie 1 ;Partie 147

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1863 - 728 pages
...25. Les étranglements existant dans les fosses, et qui ne laisseraient pas un pas-a^e do 70 cent, au moins de largeur, seront élargis à la première...Lorsque le tuyau de chute ne communiquera avec la fo?se que par un couloir ayant moins de 1 raètrfi de largeur, le fond de ce couloir sera établi en...
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