A Chatou, un Peage au Seigneur qui eft chargé de l'entretien du Pont. A Montmorency M. le Prince. ge un Peage à AS. Brice & à Sarcelles, un Peaà M. de Brac, il vaut 600. livres.. A Efpinay, un Peage par terre M. le Duc de Brancas, qui vaut 1200. livres. Et un autre für la Riviere fur chasun batteau chargé de fel, qui vaut Joo. livres par abonnement avec les Fermiers Generaux.. A Franconville, un Peage à M. de Châteauneuf, Secretaire d'Etat, qui vaut 5oo. livres. A Montlhery, un Peage à M. Phelippeaux, Confeiller d'Etat, Intendant de la Generalité de Paris, en qualité d'Engagifte du Domaine. A S. Leu, un Peage à M. de la Nouë, Secretaire du Roy, qui vaut 100. livres. ARTICLE II. ELECTION DE SENLIS. E .Receveur du Domaine du Roy perçoit un droit de Travers à Senlis, qui confifte en un fol qui fe paye pour chacune Charrete chargée & non chargée, pour & deux f. chaque bête à fomme chargée & non chargée, paffans & repaffans, le droit n'étoit perçu il y a quelques années, que fur les voitures & bêtes chargées qui paffoient par la Ville, dont la charge n'étoit pas pour y être confommée depuis 12. ans ou environ, le Fermier perçoit également fur ce qui y paffe & ce qui y demeure, le produit de ce droit eft de 950. livres par an. La Ville de Senlis perçoit auffi un droit de Chauffée fur les charretes & bêtes às fomme, chargées & non chargées, paffans & repaffans, le quel eft affermé 460, livres, Et un autre droit de Chargeage & Déchargeage des Vins qui fe vendent fur le Marché, qui eft affermé 150. livres. Les Religieux de l'Abbaye de Chailly perçoivent auffi un droit de Travers à Senlis, qui confifte en quatre deniers fur chacune charrete chargée, & deux deniers fur chaque bête à fomme paffans & repaffans, le produit de ce droit eft de 15. liv. par an. A Beaumont, Madame la Marê, chale de la Mothe, en qualité de Dame Engagifte du Domaine de cette Ville, jouit d'un droit de Peage & Travers, fur tout ce qui passe deffus & deffous le Pont; les gens qui paffent à cheval deffus le Pont payent douze deniers, & les gens de pied, deux deniers; ce peage eft affermé 9000. liv. par an. Madame la Marêchale en la derniere qualité joüit encore d'un autre droit de Travers, qui confifte en 10. fols fur chacun muid de vin entrant, fortant, ou vendu en la Ville de Beaus mont, lequel eft affermé 309. liv. A Pont Sainte Maixance, M. le Duc d'Ufés, tant en qualité de Seigneur Engagifte de Pont Sainte Maixance, que comme Seigneur Chastelain, jouit d'un Peage fur la Riviere d'Oyle, lequel eft affermé 600. liv. Et d'un droit de Travers de Creil à Compiegne, lequel eft affermé 30. liv. Et encore un autre fur le Pont de Creil, affermé 280. liv. Les Religieufes de l'Abbaye de Montcel joüiffent d'un droit de Roüage fur tout le vin paffant devant la porte de leur Abbaye, qui confifte en douze deniers pour muid; il produit année commune 12. liv. Le Prieur & les Religieux de S. Leu, joüiffent d'un Peage fur la Riviere d'Oyfe, à un endroit où il y avoit autrefois un Pont, lequel a été rompu il y a environ 5o. ans, qui confifte en droits fur les marchandifes dont les batteaux font chargez, fuivant un tarif; ce Peage eft affermé 1800. livres. A Creil, Mefdames les Princeffes de Carignan & de Nemours, ou leurs heritiers, en qualité de Dames Engagiftes du Domaine de Creil, joüiffent d'un droit de Pontonnage fur les habitans des Villages voifins de ladite Ville, lequel eft reglé en argent ou en grain pour chacun cheval de charrue, ce droit eft affermé 120. livres par chacun an. Les mêmes Dames ou leurs heritiers, joüiffent d'un autre droit de Travers fur les charrois & bêtes de fomme, au bout de la Chauffée de Pont prés Saint Martin Landeau, qui fervent à écouler les eaux avec deux petits Ponts, lequel eft affermé 400. livres. M. de Belabre, Seigneur de Morfontaine, en cette qualité a un droit de Travers dans le Bailliage de la Chapelle, qui eft affermé 90. liv. Il y a dans cette Election plufieurs autres droits de Travers de peu de Confequence, qui appartiennent aux Seigneurs des lieux où ils fe per çoivent |
