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TROISIÈME RACE.

BRANCHE DES BOURBONS.

RÈGNE DE LOUIS XV

PUBLIÉ PAR MM. DECRUSY ET TAILLANDIER.

TOME PREMIER DU RÈGNE,

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IMPRIMERIE DE H. FOURNIER,

RUE DE SEINE, N. 14.

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L'AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT, Député, Conseiller à la Cour de cassation ;
DECRUSY, Directeur des affaires criminelles et des graces au mi-

nistère de la justice;
TAILLANDIER, Conseiller à la Cour royale de Paris, Membre de

la Société royale des Antiquaires de France.

« Voulons et ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
« Parlement, et semblablement ez auditoires de nos Baillifs et Sé-
« néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin

que si aucune dif-
« ficulté y survenoit, on ait promptement recours à icelles. »

( Art. 79 de l’Ordonn. de Louis XII, mars 1498, Ire de Blois.)

TOME XXI.

1er sePTEMBRE 1715.

1er JANVIER 1737.

PARIS,
BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE PAVÉE-SAINT-ANDRÉ DES ARTS, NO 5;
VERDIÈRE, LIBRAIRE ,

QUAI DES AUGUSTINS, NO 25.