TROISIÈME RACE.

ORDONNANCES DES VALOIS.

RÈGNE DE FRANCOIS Ier,

PUBLIÉ PAR M. ISAMBERT.

DES

ANCIENNES LOIS FRANCAISES,

DEPUIS L'AN 420, JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de cassation;
DECRUSY, ancien Avocat à la Cour royale de Paris;

ARMET, avocat à la Cour royale.

« Voulons et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
a Parlement, et semblablement ez Auditoires de nos Baillis et Sé-
afin

a néchaux y ait un livre des Ordonnances,

que si aucune
« difficulté y survenait, on ait promptement recours à icelles. »
(Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XII, mars 1498, Ire de Blois.)

TOME XII!

1514. — 1546.

PARIS,

BELIN-LEPRIEUR, Libraire-Éditeur, quai des augustins, no 55.
VERDIÈRE, LIBRAire, quai des augustins, no 25.