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TROISIÈME RACE.

BRANCHE DES BOURBONS.

RÈGNE DE LOUIS XV

PUBLIÉ PAR MM. DECRUSY ET TAILLANDIER.

TOME PREMIER DU RÈGNE,

19

IMPRIMERIE DE H. FOURNIER,

RUE DE SEINE, N. 14.

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

DEPUIS L'AN 420 JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT, Député, Conseiller à la Cour de cassation ;
DECRUSY, Directeur des affaires criminelles et des graces au mi-

nistère de la justice;
TAILLANDIER, Conseiller à la Cour royale de Paris, Membre de

la Société royale des Antiquaires de France.

« Voulons et ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
« Parlement, et semblablement ez auditoires de nos Baillifs et Sé-
« néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin

que si aucune dif-
« ficulté y survenoit, on ait promptement recours à icelles. »

( Art. 79 de l’Ordonn. de Louis XII, mars 1498, Ire de Blois.)

TOME XXI.

1er sePTEMBRE 1715.

1er JANVIER 1737.

PARIS,
BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

RUE PAVÉE-SAINT-ANDRÉ DES ARTS, NO 5;
VERDIÈRE, LIBRAIRE ,

QUAI DES AUGUSTINS, NO 25.

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