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XXXVI

LES TRAITÉS

ENTRE

LA FRANCE ET LE MAROC

ÉTUDE HISTORIQUE ET JURIDIQUE

DU MÊME AUTEUR

L'arbitrage international dans le passé, le présent et l'avenir,. ouvrage couronné par la Faculté de droit de Paris (prix Sturdy), précédé d'une lettre par M. Ch. Giraud, membre de l'Institut, et d'un extrait du rapport fait à la Faculté de droit de Paris, par M. Lyon-Caen, professeur agrégé à la Faculté de droit de Paris. Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1877, in-8.

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La guerre continentale et la propriété.

Lauriel, 1877, in-8.

Paris, Durand et Pedone

Un essai de réforme administrative en Algérie.
Levrault, 1881, br. grand in-8.-

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Les certificats d'études spéciales en Algérie. Paris, Berger-Levrault, 1884, br. grand in-8.

Etudes de droit international.

1 vol. in-8.

Paris, Pedone-Lauriel, 1890,

Distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. Paris, Pedone-Lauriel, 1890, br. in-8.

Des droits de l'époux survivant sur la succession de son conjoint prédécédé d'après la législation actuelle, 2e édition. Pedone-Lauriel, 1891, br. in-8.

Paris.

Les destinées de l'arbitrage international depuis la sentence rendue par le tribunal de Genève. 1892, 1 vol. in-8.

La nationalité française.

in-18.

Paris, Pedone-Lauriel,

Paris, Pedone-Lauriel, 1893, 1 vol.

Les traités de protectorat conclus par la France en Afrique, 18701895. Paris, A. Pedone, 1897, 1 vol. in-8.

Le différend franco-brésilien relatif à la délimitation des Guyanes. Paris, A. Pedone, br. grand in-8.

XXXVI

LES TRAITÉS

ENTRE

LA FRANCE ET LE MAROC

ÉTUDE HISTORIQUE ET JURIDIQUE

PAR

E. ROUARD DE CARD

Professeur de Droit civil à l'Université de Toulouse
Associé de l'Institut de Droit international

PARIS

A. DURAND ET PEDONE-LAURIEL
LIBRAIRES DE LA COUR D'APPEL ET DE L'ORDRE DES AVOCATS

A. PEDONE, ÉDITEUR

13, RUE SOUFFLOT, 13

1898

57185

AVANT-PROPOS

Dans les ouvrages de droit international, publiés en France, il est fort peu question du Maroc. Les auteurs se bornent à dire que ce pays1 doit être rangé parmi les Etats souverains 2, mais que sa souveraineté subit des restrictions par suite de la juridiction consulaire et de la protection étrangère 3. D'ailleurs, ils ne jugent point nécessaire de s'occuper plus longuement d'une nation qui, réfractaire à la civilisation européenne, refuse d'envoyer des représentants auprès des autres nations.

Un tel laconisme me parait regrettable.

1. La population du Maroc est de 8,000,000 habitants environ. Pour la description géographique, on peut consulter: E. RECLUS, Géographie universelle, t. XI, p. 653 et suiv.

M. DE LA MARTINIÈRE a donné un Essai de bibliographie marocaine pour la période de 1844 à 1886. Revue de géographie, 1. XIX, p. 96 et 182.

2. CHRÉTIEN, Principes du droit international public, p. 551. 3. BONFILS, Manuel du droit international public, nos 790 et 905. CHRÉTIEN, op. cit., p. 550. FÉRAUD-GIRAUD, De la juridiction française dans les Echelles du Levant et de Barbarie, t. I, p. 250 et suiv. - DESPAGNET, Cours de droit international public, p. 364.

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