Images de page
PDF
ePub

NOUVEAU RECUEIL

DE

SONS

LIBRARY

University of
MICHIGAN

TRAITÉS

d'Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité,
de commerce, de limites, d'échange etc. et de plusieurs

autres actes

servant à la connaissance des relations étrangères

DES

PUISSANCES ET ÉTATS DE L'EUROPE

TANT DANS LEUR RAPPORT MUTUEL

QUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCES ET ETATS
DANS D'AUTRES PARTIES DU GLOBE

depuis 1808 jusqu'à présent.

Tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collections
particulières de traités et des auteurs les plus estimés.

PAR

GEO. FRÉD. DE MARTENS.

TOME II.
1814-1815 inclusiv.

A GOTTINGUE,

DANS LA LIBRAIRIE DE DIETERICH.

1

La multitude des traités conclus depuis 1814 me force à terminer le présent volume avec la fin de l'année 1815 et renvoyer à un troisième volume les traités d'une date ultérieure.

Ce volume est destiné à renfermer 1. les traités de 1816 et 1817;

2. un appendice de traités conclus depuis 1808 et qui me sont parvenus trop tard pour les insérer à la place où il aurait convenu d'après l'ordre chronologique; 3. une table chronologique et alphabétique, qui, à l'exemple de celle jointe au 4eme volume des supplémens, s'étendra sur la totalité du présent recueil avec allégation de la première et de la seconde édition des 4 premiers volumes, et qui renfermera aussi l'allégation a) de traités antérieurs à l'époque de la quelle commence le présent recueil, b) d'autres actes publics que le plan du recueil n'a point permis d'y insérer et qui se trouvent

dans le recueil de feu Mr. WENCK;

b) dans le recueil de feu Mr. KocH;

c) dans la nouvelle éditition de l'abbrégé de histoire des traités, de feu Mr. KocH entièrement refondue

et continuée par Mr. le Conseiller de legation SCHOELL et dont le IXeme volume vient de paraitre; d) dans le recueil des pièces officielles que Mr. SCHOELL, a publié depuis 1814 en XII volumes, dont les trois derniers, divisés chacun en 2 tomes, renferment les actes du congrés de Vienne dont aussi ils portent le titre particulier;

e) dans les actes du Congrès de Vienne publiés par Mr. le conseiller intime de legation KLUBER.

Ne pouvant pas determiner avec précision l'époque à la quelle ce IIIeme volume pourra paraitre, je me suis crû en devoir d'ajouter provisoirement au présent volume une table sommaire et simplement chronologique des pièces renfermées dant les II Volumes du nouveau recueil (ou Vol. V. et VI. des supplémens) pour faciliter en attendant l'usage d'un recueil où l'ordre chronologique, quoique observé en général, a été plusieurs fois interrompu par le desir de rapprocher des actes qui non obstant quelque diversité des dates sont liés ensemble par leur contenu.

En insérant dans le présent volume le célèbre acte

final du Congrès de Vienne du 9 Juin 1815 j'ai suivi de préference l'édition officielle et très soignée qui en a paru de l'Imprimerie Impériale de Vienne in 4to, et je me suis dispensé d'insérer les variantes, la plupart peu importantes ou même provenant évidemment de fautes de plume ou d'impression qui existent dans diverses éditions antérieures à celle de Vienne, par le motif que Mr. SCHOELL les a déjà recueillies dans le Vol. XII. de son recueil de pièces officielles, (ou Vol. V. de son recueil sur le congrès de Vienne) p. 318-327 et que lorsqu'elles ne changent point le sens, ou qu'elles reposent sur une erreur manifeste, le lecteur est, sans necessité, désagréablement interrompu par elles.

J'ai balancé si à l'exemple de l'édition de Vienne et de plusieurs autres je devais faire suivre après l'acte du congrès les 17 pièces annexées qui par l'art. 118. de l'acte sont déclarées en faire partie ou s'il était préférable d'insérer les traités qui en font la majeure partie d'après la date de leur signature. Je me suis determiné à suivre cette dernière methode; comme plus pro pre à l'étude de l'histoire du congrès et à la fois plus commode; vu que le lecteur est sûr de les trouver, soit qu'il les cherche d'après l'ordre chronologique, soit après l'acte principal, où il trouve à l'art. 118. les renvois nécessaires. Il n'est donc resté comme annexes que les n. 15. 16. et 17. à l'égard des quels je n'ai pas cru avoir les mêmes motifs pour les insérer plus haut.

Je n'ai pu donner que les traités qu'on n'est pas convenu de garder secrèts; mais parmi ceuxci plusieurs ont pu échapper et ont échappé à mes recherches. Je donnerai dans un appendice au Vol. III. ceux qui me sont parvenus trop tard pour les insérer à leur place; tels sont les suivans:

1808. 9 Sept. Convention entre les cours de Bavière de Wirtemberg, de Bade, de Hesse et le Prince Primat sur le partage des dettes et pensions de l'ancien collège des comtes d'Empire de Wetteravie, signée à Nurnberg. 13 Sept. Transaction entre les membres de l'ancien cercle de Franconie sur les dettes et charges du cercle.

1810. 16 Févr. Articles additionnels et secrèts au traité signé entre la France et le Prince Primat le 16 Févr. 1810 et placé Vol. I. p. 241.

15 Mai. Procès verbal de remise des principautés de Fulde et de Hanau par la France au G. D. de Francfort, et de la moitié de l'octroi de navigation du Rhin par le G. D. à la France. 1811. 28 Déc. Convention entre l'Emp. des Français et le G. D. de Francfort sur le remboursement des dettes et les domaines reservés. 1812. 18 Juil. Traité de paix entre la Gr. Bretagne et la Russie à Orebro.

20 Juil. Tr. entre l'Espagne et la Russie à Williki Louki. 1813 Févr. Article séparé et secrèt du traité d'alliance entre la Prusse et la Russie à Kalisch. 7 et 9 Avril. Deux conventions sur les dettes des principautés de Hanau et de Fulde signées à Aschaffenbourg.

4 Mai. Convention entre la France et le G. D. de Francfort sur le mode de communication en matière criminelle.

15 Juin. Article séparé et secrèt du traité entre l'Angl. et la Prusse à Reichenbach.

14 Juil Traité de paix entre le Portugal et Algèr. 9. Sept. Article séparé et secrèt du traité de Toeplitz entre l'Autriche et la Prusse.

Dec. Acte de cession de la seigneurie de Jever par l'Emp. de Russie au D. d'Oldenbourg. 1814. 14 Mars. Convention entre l'Electeur de Hesse et le Departement de l'admin. centrale des provinces conquises, au sujet du partage des dettes et des pensions entre le comté de Hanau et l'ancien G. Duché de Francfort, à Cassel. 1815. 24 Avril. Convention entre les commissaires des Puissances alliées relative à l'économie des armées en pays amis.

19 Mai. Convention de Vienne rélative à la forma-tion d'un parc d'armée par le rayon Russe. 19 Mai. Convention de Vienne rélative à l'administration des hopitaux dans le rayon Russe. 30 Juin. Convention entre l'Electeur et le G. Duc de Hesse.

Il y a d'autres traités de cette époque dont je n' ignore pas l'existence mais dont je n'ai point pu me procurer jusqu'ici une copie satisfaisante et dont en conséquence je puis moins promettre que desirer de pouvoir les insérer dans le Illeme Volume; Tels sont.

« PrécédentContinuer »