Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
À l'intérieur du livre
Résultats 6-10 sur 34
Page 111
... établi le quartier - général de nos troupes , l'aspect menaçant de la flotte de cette nation sur les deux océans , et tous les antécédens bien connus du monde civilisé , m'ont contraint à repousser l'envoyé extraordinaire et ministre ...
... établi le quartier - général de nos troupes , l'aspect menaçant de la flotte de cette nation sur les deux océans , et tous les antécédens bien connus du monde civilisé , m'ont contraint à repousser l'envoyé extraordinaire et ministre ...
Page 137
... établi entre les deux gouvernemens , consent à excepter de la liberté générale de commerce assurée aux sujets russes ... établis par la Sublime - Porte . Mais les négocians russes seront libres d'acheter et d'exporter l'alun pro- duit de ...
... établi entre les deux gouvernemens , consent à excepter de la liberté générale de commerce assurée aux sujets russes ... établis par la Sublime - Porte . Mais les négocians russes seront libres d'acheter et d'exporter l'alun pro- duit de ...
Page 138
... établi . Mais ils pourront exporter le sel produit des Etats ottomans en payant les droits établis à l'instar des autres mar- chandises d'exportation . 50 Le tabac à priser , importé de l'étranger , ne pourra être débité qu'en gros ...
... établi . Mais ils pourront exporter le sel produit des Etats ottomans en payant les droits établis à l'instar des autres mar- chandises d'exportation . 50 Le tabac à priser , importé de l'étranger , ne pourra être débité qu'en gros ...
Page 146
... établis dans la principauté de Monaco , en faveur du commerce et du pavillon oldenbourgeois . Art . 14. Le présent traité ... établi entre les hautes parties contractantes , que S. A. R. le grand - duc d'Oldenbourg aura pleine et entière ...
... établis dans la principauté de Monaco , en faveur du commerce et du pavillon oldenbourgeois . Art . 14. Le présent traité ... établi entre les hautes parties contractantes , que S. A. R. le grand - duc d'Oldenbourg aura pleine et entière ...
Page 182
... établi , que les navires doivent être expédiés suivant l'ordre de leur arrivée . Art . VII . ( ad art . IX . du Traité de 1818. ) sa- La navigation sur l'Elbe ayant été réglée depuis la signature du Traité de 1818 par des Conventions ...
... établi , que les navires doivent être expédiés suivant l'ordre de leur arrivée . Art . VII . ( ad art . IX . du Traité de 1818. ) sa- La navigation sur l'Elbe ayant été réglée depuis la signature du Traité de 1818 par des Conventions ...
Autres éditions - Tout afficher
Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren