Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 |
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... , l'échange en a été opéré , sous la réserve de l'insertion dans le présent procès - verbal d'une Nouv . Recueil gén . Tome XV . S Note échangée entre le Plénipotentiaire Sarde et le Plé- nipotentiaire Traité de commerce . 273.
... , l'échange en a été opéré , sous la réserve de l'insertion dans le présent procès - verbal d'une Nouv . Recueil gén . Tome XV . S Note échangée entre le Plénipotentiaire Sarde et le Plé- nipotentiaire Traité de commerce . 273.
Page 274
... Note échangée entre le Plénipotentiaire Sarde et le Plé- nipotentiaire Français , à la même date du 5 novem- bre dernier , pour expliquer et modifier quelques unes des dispositions du susdit Traité , Note dont la teneur suit : Note ...
... Note échangée entre le Plénipotentiaire Sarde et le Plé- nipotentiaire Français , à la même date du 5 novem- bre dernier , pour expliquer et modifier quelques unes des dispositions du susdit Traité , Note dont la teneur suit : Note ...
Page 275
... Note qui vient d'être insérée auront la même force et valeur que celles du Traité dont la dite Note devient une annexe ; toutefois il est bien en- tendu entre les deux Gouvernements que l'insertion du paragraphe relatif au classement ...
... Note qui vient d'être insérée auront la même force et valeur que celles du Traité dont la dite Note devient une annexe ; toutefois il est bien en- tendu entre les deux Gouvernements que l'insertion du paragraphe relatif au classement ...
Page 332
... Note responsive à la no- tification d'Autriche et de Prusse il a cru devoir expres- sément appeler l'attention de ces deux gouvernemens sur le différend qui existe entre l'Allemagne et le Da- nemarc . Depuis , les chances d'une ...
... Note responsive à la no- tification d'Autriche et de Prusse il a cru devoir expres- sément appeler l'attention de ces deux gouvernemens sur le différend qui existe entre l'Allemagne et le Da- nemarc . Depuis , les chances d'une ...
Page 333
... note du 31 Décembre elle notifia son installation au Baron Bulow en sa qualité de plénipotentiaire du roi de Danemarc , duc de Holstein et Lauenbourg , et aujourd'huit après l'avoir en quelque sorte formellement reconnu en cette qualité ...
... note du 31 Décembre elle notifia son installation au Baron Bulow en sa qualité de plénipotentiaire du roi de Danemarc , duc de Holstein et Lauenbourg , et aujourd'huit après l'avoir en quelque sorte formellement reconnu en cette qualité ...
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Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot