Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... Puissances étrangères . Suit la signature : Après tout , nous ajouterons que sous le rapport des marques honorifiques , la position des consuls étrangers à Milan est bien préférable.lls y sont considérés moins comme des agents com ...
... Puissances étrangères . Suit la signature : Après tout , nous ajouterons que sous le rapport des marques honorifiques , la position des consuls étrangers à Milan est bien préférable.lls y sont considérés moins comme des agents com ...
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... Puissances aucun traité ou convention de commerce , portant des clauses en faveur des consuls ou agents de cette nation , au sujet de leurs attributions ou prérogatives . " On voit seulement , à l'article 11 du traité d'amitié et d'al ...
... Puissances aucun traité ou convention de commerce , portant des clauses en faveur des consuls ou agents de cette nation , au sujet de leurs attributions ou prérogatives . " On voit seulement , à l'article 11 du traité d'amitié et d'al ...
Page 43
... PUISSANCES ÉTRANGÈRES . Bolzan . • Fiume . Trieste . Venise . Vienne AUTRICHE Consul . · id . · · Carlsruhe . Manheim · id . Agent . id . Consul . BADE • id . BRÉSIL Bahia . Rio - Janeiro • Agent . · Consul général . DANEMARK Allone ...
... PUISSANCES ÉTRANGÈRES . Bolzan . • Fiume . Trieste . Venise . Vienne AUTRICHE Consul . · id . · · Carlsruhe . Manheim · id . Agent . id . Consul . BADE • id . BRÉSIL Bahia . Rio - Janeiro • Agent . · Consul général . DANEMARK Allone ...
Page 55
... Puissance maritime qu'un seul consul , qui pourra en même temps être accrédité près de deux ou plusieurs États , toutes ... Puissances on reconnaîtra nécessaire la pré- sence d'un consul particulier , à cause du grand com- merce et de l ...
... Puissance maritime qu'un seul consul , qui pourra en même temps être accrédité près de deux ou plusieurs États , toutes ... Puissances on reconnaîtra nécessaire la pré- sence d'un consul particulier , à cause du grand com- merce et de l ...
Page 63
... Puissances ayant pour but de pré- venir la contagion ou d'en diminuer les progrès . 33. Ils aviseront la sortie et les prises des corsaires ou pirates qui infesteraient les mers adjacentes ainsi que les préparatifs dans les ports de ...
... Puissances ayant pour but de pré- venir la contagion ou d'en diminuer les progrès . 33. Ils aviseront la sortie et les prises des corsaires ou pirates qui infesteraient les mers adjacentes ainsi que les préparatifs dans les ports de ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli