Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... circonstances de temps et de lieu , est une puis- sante garantie que l'observation de cette règle est conforme à la nature de l'homme , à sa destinée et qu'elle est nécessaire au maintien et au perfectionne- ment des rapports sociaux ...
... circonstances de temps et de lieu , est une puis- sante garantie que l'observation de cette règle est conforme à la nature de l'homme , à sa destinée et qu'elle est nécessaire au maintien et au perfectionne- ment des rapports sociaux ...
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... circonstances atténuantes , devrait être insuffisant aux yeux de cette école . Dans ma pensée , les peines doivent être édictées d'après la nature des infractions , c'est - à - dire d'après la nature des prescriptions . Seulement ...
... circonstances atténuantes , devrait être insuffisant aux yeux de cette école . Dans ma pensée , les peines doivent être édictées d'après la nature des infractions , c'est - à - dire d'après la nature des prescriptions . Seulement ...
Page 208
... circonstances indépendantes de son auteur , si le crime manqué et le crime qui a atteint son but devaient être punis d'une peine identique . Pour ré- soudre cette question , il semble qu'il faut bien se pénétrer d'abord de l'idée que la ...
... circonstances indépendantes de son auteur , si le crime manqué et le crime qui a atteint son but devaient être punis d'une peine identique . Pour ré- soudre cette question , il semble qu'il faut bien se pénétrer d'abord de l'idée que la ...
Page 209
... circonstances indé- pendantes de la volonté de son auteur ; il punit la tentative punissable comme le crime même ( art . 2 , Code pénal ) ; il ne punit la tentative de délits que par exception , à plus forte raison n'atteint - il pas la ...
... circonstances indé- pendantes de la volonté de son auteur ; il punit la tentative punissable comme le crime même ( art . 2 , Code pénal ) ; il ne punit la tentative de délits que par exception , à plus forte raison n'atteint - il pas la ...
Page 223
... circonstances ; la victime était - elle là ? lui présentait - on la coupe ? ou bien la victime devait - elle venir , plus tard , chercher , elle - même , le breuvage commandé , attendu , et qui restait à sa dis- position ? Je pense ...
... circonstances ; la victime était - elle là ? lui présentait - on la coupe ? ou bien la victime devait - elle venir , plus tard , chercher , elle - même , le breuvage commandé , attendu , et qui restait à sa dis- position ? Je pense ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive et infamante aggravation appliquée Boitard caractère cause châtiment circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention est-elle faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'idée de vengeance l'infraction LEÇON légale législation liberté loi ancienne loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale période pouvoir social prescription présomption principe prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison Rauter récidive réclusion règle répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système tentative théorie tion travaux forcés violation violé volonté