Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...A. Thoisnier-Desplaces, 1845 |
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... guerre que la république sou- tenait avec Rosas : il n'y avait là rien de sem blable . L'article ne contenait qu'une nouvelle déclaration exigée de Buenos- Ayres de l'indépendance montevidéenne , qu'on pouvait craindre de voir ...
... guerre que la république sou- tenait avec Rosas : il n'y avait là rien de sem blable . L'article ne contenait qu'une nouvelle déclaration exigée de Buenos- Ayres de l'indépendance montevidéenne , qu'on pouvait craindre de voir ...
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... guerre . Ne voulant pas prendre sur lui seul de répondre , bien que ses instructions fussent posi- tives , M. Pichon consulta le ministre du roi à Buenos - Ayres , M. le comte de Ludre , qui l'engagea à n'en rien faire ( Voy . la ...
... guerre . Ne voulant pas prendre sur lui seul de répondre , bien que ses instructions fussent posi- tives , M. Pichon consulta le ministre du roi à Buenos - Ayres , M. le comte de Ludre , qui l'engagea à n'en rien faire ( Voy . la ...
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... guerre pour l'attribuer aux français qui errent sur toute la surface du globe . Quand on pensait qu'il y avait à la fois , en Amé- rique , une guerre au Mexique , une guerre au Texas , une au Pérou , une enfin sur les rives de la Plata ...
... guerre pour l'attribuer aux français qui errent sur toute la surface du globe . Quand on pensait qu'il y avait à la fois , en Amé- rique , une guerre au Mexique , une guerre au Texas , une au Pérou , une enfin sur les rives de la Plata ...
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... Guerre . Voici les points principaux sur les- quels portaient les observations de la commission : 1 ° la question de l'effectif ; 2 ° une réduction de 10,000 fr . sur les travaux extraordinaires à exécuter en 1845 ; 3 ° un article ...
... Guerre . Voici les points principaux sur les- quels portaient les observations de la commission : 1 ° la question de l'effectif ; 2 ° une réduction de 10,000 fr . sur les travaux extraordinaires à exécuter en 1845 ; 3 ° un article ...
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... Guerre . La plupart des chapitres de ce département furent votés sans contestation sérieuse . Les crédits spéciaux de l'Algérie donnèrent lieu à des interpel- lations sur les événements du Maroc ; ces incidents parle- mentaires ...
... Guerre . La plupart des chapitres de ce département furent votés sans contestation sérieuse . Les crédits spéciaux de l'Algérie donnèrent lieu à des interpel- lations sur les événements du Maroc ; ces incidents parle- mentaires ...
Table des matières
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Expressions et termes fréquents
1er janvier accusés affaires Algérie anglais année articles avaient Belgique brevet budget cabinet Chambre des députés Chambre des pairs chemins de fer clergé commerce commission condamnés conseil constitution consul cortès cour royale crédits déclaration décret délits département dépenses discussion dispositions douanes établissements Etats étrangères finances force général gouvernement Grande-Bretagne Grèce guerre Guizot intérêts j'ai jugés juillet juin l'administration l'Angleterre l'article l'empereur l'État l'office des postes législation lettres liberté lois lord lord Aberdeen Majesté marine Maroc marocain ment mesures Mexique millions ministre Montevideo n'avait nation nationale navires négociations nement nombre ordonnance paiement paix Papaete pavillon pays peuple politique Pomaré ports pourra pouvoir pré présente prince de Joinville principe Pritchard projet de loi proposition Prusse public publique puissance question réforme reine Pomaré relations rentes reste résultat Robert Peel royaume Royaume-Uni sera seront service session seulement sion spéciale système Tahiti Tanger tarif Texas tion traité vapeur vote Zollverein
Fréquemment cités
Page 41 - ... comme concussionnaires, sans préjudice de l'action en répétition, pendant trois années, contre tous receveurs, percepteurs ou individus qui auraient fait la perception, et sans que, pour exercer cette action devant les tribunaux, il soit besoin d'une autorisation préalable.
Page 15 - Le propriétaire ou possesseur peut chasser ou faire chasser en tout temps, sans permis de chasse, dans ses possessions attenant à une habitation et entourées d'une clôture continue faisant obstacle à toute communication avec les héritages voisins. ART. 3. — Les préfets détermineront par des arrêtés publiés au moins dix jours d'avance, D.
Page 294 - Les produits du travail de chaque détenu pour délit correctionnel seront appliqués, partie aux dépenses communes de la maison, partie à lui procurer quelques adoucissements, s'il les mérite, partie à former pour lui, au temps de sa sortie, un fonds de réserve; le tout ainsi qu'il sera ordonné par des règlements d'administration publique. Art. 42. La Cour royale, jugeant correctionnellement, pourra, dans certains cas, interdire, en tout ou en partie, l'exercice des droits civiques, civils...
Page 41 - Toutes contributions directes ou indirectes, autres que celles autorisées par la présente loi , à quelque titre et sous quelque dénomination qu'elles se perçoivent, sont formellement interdites, à peine contre les autorités qui les ordonneraient, contre...
Page 163 - Français ; à bien plus forte raison, si des malfaiteurs ou quelque partie égarée de la population tentaient de piller, de détruire ou d'incendier les maisons, les magasins des Français ou tout autre établissement formé par eux, la même autorité, soit à la réquisition du consul, soit de son propre mouvement, enverrait en toute hâte la force armée pour dissiper l'émeute, s'emparer des coupables...
Page 71 - Julien l'Apostat; nous sommes les fils des croisés, et nous ne reculerons pas devant les fils de Voltaire.
Page 263 - ... les prisons du pays, à la réquisition et aux frais des consuls, jusqu'à ce que ces agents aient trouvé une occasion de les faire partir. Si pourtant cette occasion ne se présentait pas dans un délai de trois mois , à compter du jour de l'arrestation , les déserteurs seraient mis en liberté et ne pourraient plus être arrêtés pour la même cause.
Page 39 - Des droits d'enregistrement, de timbre , de greffe, d'hypothèques, de passe-ports et de permis de chasse, du produit du visa des passe-ports et de la légalisation des actes au ministère des affaires étrangères, et des droits de sceau à percevoir pour le compte du trésor, en conformité des lois des 17 août 1828 et 29 janvier...
Page 274 - Etat, une commission rogatoire sera envoyée à cet effet par la voie diplomatique, et il y sera donné suite en observant les lois du pays où les témoins seront invités à comparaître.
Page 273 - Faux en écriture authentique ou de commerce et en écriture privée , y compris la contrefaçon des billets de banque et effets publics, mais non compris les faux...