Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... jour sur ces mêmes articles , on trouverait des documents analogues au § notices et docu- ments divers de la Puissance respective . Pour le reste , il est indispensable de renvoyer le lecteur à la dernière Partie de l'ouvrage , où il ...
... jour sur ces mêmes articles , on trouverait des documents analogues au § notices et docu- ments divers de la Puissance respective . Pour le reste , il est indispensable de renvoyer le lecteur à la dernière Partie de l'ouvrage , où il ...
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... jour qu'ils de- vront indispensablement s'arrêter dans le port de sa résidence , ou ailleurs sur la route , et 14 cents ( 30 centimes de France ) pour chaque heure de marche par terre , depuis sa résidence jusqu'au consulat le plus ...
... jour qu'ils de- vront indispensablement s'arrêter dans le port de sa résidence , ou ailleurs sur la route , et 14 cents ( 30 centimes de France ) pour chaque heure de marche par terre , depuis sa résidence jusqu'au consulat le plus ...
Page 71
... jour qu'il voudra mettre à la voile , le port pour lequel il est destiné , et celui où ceux dans lesquels il a l'intention de faire échelle . Il se présentera au consulat le jour avant sa sortie du port , exhibera le rôle d'équipage ...
... jour qu'il voudra mettre à la voile , le port pour lequel il est destiné , et celui où ceux dans lesquels il a l'intention de faire échelle . Il se présentera au consulat le jour avant sa sortie du port , exhibera le rôle d'équipage ...
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... jour où auront commencé les dépenses susdites , et sur le vu d'un au- tre document authentique constatant le jour de l'ar- rivée et celui du débarquement dans les ports du Bré- sil . Si les capitaines n'exécutaient pas les ordres des ...
... jour où auront commencé les dépenses susdites , et sur le vu d'un au- tre document authentique constatant le jour de l'ar- rivée et celui du débarquement dans les ports du Bré- sil . Si les capitaines n'exécutaient pas les ordres des ...
Page 90
... jour du mois .. , se trouvant sous la latitude de . . . et sous la longitude de . . . , essuya une violente tempête , ainsi que cela est constaté par le journal du bord ; que le vent s'étant calmé et le bâtiment faisant ... pouces d'eau ...
... jour du mois .. , se trouvant sous la latitude de . . . et sous la longitude de . . . , essuya une violente tempête , ainsi que cela est constaté par le journal du bord ; que le vent s'étant calmé et le bâtiment faisant ... pouces d'eau ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli