Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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... ministre plénipotentiaire de S. M. aux Etats - Unis ; et le président des Etats - Unis a , de son côté , donné de pleins pouvoirs à James Buchanan , secrétaire d'Etat des Etats - Unis , lesquels , après s'être communiqué l'un à l'autre ...
... ministre plénipotentiaire de S. M. aux Etats - Unis ; et le président des Etats - Unis a , de son côté , donné de pleins pouvoirs à James Buchanan , secrétaire d'Etat des Etats - Unis , lesquels , après s'être communiqué l'un à l'autre ...
Page 30
... ministre plénipotentiaire près la sérénissime Confédération germanique , à la cour royale de Wurtemberg , à la cour grand - ducale de Bade , aux cours électorale et grand - ducale de Hesse , à la cour du- cale de Nassau et près la ville ...
... ministre plénipotentiaire près la sérénissime Confédération germanique , à la cour royale de Wurtemberg , à la cour grand - ducale de Bade , aux cours électorale et grand - ducale de Hesse , à la cour du- cale de Nassau et près la ville ...
Page 33
... ministre d'Etat , membre de la Chambre des réprésentans et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. le roi de Prusse ; Et S. M. l'empereur de toutes lee Russies , Le sieur Félix de Fonton , son conseiller d'Etat ...
... ministre d'Etat , membre de la Chambre des réprésentans et son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près S. M. le roi de Prusse ; Et S. M. l'empereur de toutes lee Russies , Le sieur Félix de Fonton , son conseiller d'Etat ...
Page 35
... ministre pléni- potentiaire près S. M. l'empereur du Brésil , et chargé de sa légation auprès de S. A. R. le grand - duc de Bade ; Et S. A. R. le grand - duc de Bade , le sieur Alexan- dre de Dusch , grand - cordon de son ordre du Lion ...
... ministre pléni- potentiaire près S. M. l'empereur du Brésil , et chargé de sa légation auprès de S. A. R. le grand - duc de Bade ; Et S. A. R. le grand - duc de Bade , le sieur Alexan- dre de Dusch , grand - cordon de son ordre du Lion ...
Page 57
... ministre secrétaire d'Etat au département des finances , Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art . 1. A dater du 1. mai prochain , les personnes qui voudront envoyer de France , de l'Algérie et des parages de la Méditerranée ...
... ministre secrétaire d'Etat au département des finances , Nous avons ordonné et ordonnons ce qui suit : Art . 1. A dater du 1. mai prochain , les personnes qui voudront envoyer de France , de l'Algérie et des parages de la Méditerranée ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren