Guide des agents consulaires, Volume 1C. Cataneo, 1837 - 366 pages |
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... navire dans les cas permis . sa - dans l'Adriatique b - hors de l'Adriatique • 5. Pour le passe - port délivré pour un ou plusieurs voyageurs . 6. Idem pour les simples marins . 7. Pour le visa et enregistre- ment d'un passe - port , s ...
... navire dans les cas permis . sa - dans l'Adriatique b - hors de l'Adriatique • 5. Pour le passe - port délivré pour un ou plusieurs voyageurs . 6. Idem pour les simples marins . 7. Pour le visa et enregistre- ment d'un passe - port , s ...
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... navire qui aurait effectué , dans le port de sa destination , des opérations de déchargement ou de chargement de marchandises , paiera pour tous les actes relatifs à son admission et expédition , y com- pris en conséquence l ...
... navire qui aurait effectué , dans le port de sa destination , des opérations de déchargement ou de chargement de marchandises , paiera pour tous les actes relatifs à son admission et expédition , y com- pris en conséquence l ...
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... navire ou barque sur son lest , ou chargé , qui pour un motif quelconque entrerait dans un port ou plage , y prendrait pratique , et ensuite en partirait sans y avoir cependant fait des opérations de déchar- gement ou de chargement de ...
... navire ou barque sur son lest , ou chargé , qui pour un motif quelconque entrerait dans un port ou plage , y prendrait pratique , et ensuite en partirait sans y avoir cependant fait des opérations de déchar- gement ou de chargement de ...
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... navire et à la cargaison , le bureau consulaire devra en tenir un compte en du- plicata , dont un , dûment acquitté par le bureau con- sulaire , restera entre les mains du capitaine ou de son écrivain , l'autre signé par le capitaine ...
... navire et à la cargaison , le bureau consulaire devra en tenir un compte en du- plicata , dont un , dûment acquitté par le bureau con- sulaire , restera entre les mains du capitaine ou de son écrivain , l'autre signé par le capitaine ...
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... navires flor . kr . flor . kr . flor . kr . marchands autrichiens dévront payer pour leur admission et expédition ... navire dans les cas permis . 9. Pour la rédaction et l'instruc- tion d'un procès consulaire , en matière criminelle ...
... navires flor . kr . flor . kr . flor . kr . marchands autrichiens dévront payer pour leur admission et expédition ... navire dans les cas permis . 9. Pour la rédaction et l'instruc- tion d'un procès consulaire , en matière criminelle ...
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Expressions et termes fréquents
ab intestat accor actes affaires étrangères agents consulaires articles auront autorisés Autorités locales AUTRICHE bâtiments bord Brésil brésilien capitaine cargaison cellerie certificats chanceliers chancellerie charge ci-dessus civile commerciaux conformément consul doit consul fera Consul général consul ou vice-consul consulat consuls et vice-consuls convenable corsaire d'après D'Hauterive DANEMARK déclaration délit délivrer déserteurs devra devront documents drogmans effets équipages Espagne espagnol établis états fonctions frais général des douanes Gouvernement Hauterive Impériale instructions jeunes de langues juge justice l'article l'équipage l'état légalisation lesdits lieu maître de navire marchandises marchands marine Maroc ment ministre des affaires ministre secrétaire-d'état nation naufrage navigation nécessaires négociants nommés notaire public officiers ordonnance Ottoman passe-ports payer personne pourront prescrites présent prévenu privilèges procéder procès-verbal propriétaires registres règlements résidant résidence respectifs rôle d'équipage ront S. M. Catholique s'il sauvetage sentence sera tenu serment seront signé Sublime Porte sujet danois suls tarif témoins tion toyens tribunal Trieste Tripoli