Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 |
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... ordre national de la Légion d'honneur , commandeur de l'ordre de Fran- çois er de Naples , chevalier des ordres des saints Mau- rice et Lazare de Sardaigne et de Léopold de Belgique , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire ...
... ordre national de la Légion d'honneur , commandeur de l'ordre de Fran- çois er de Naples , chevalier des ordres des saints Mau- rice et Lazare de Sardaigne et de Léopold de Belgique , envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire ...
Page 265
... Ordres des SS . Maurice et Lazare et du Mérite Civil de Sa- voie , Commandeur et Chev . de plusieurs autres Ordres étrangers ; Et le Président de la République Française le Sieur Ferdinand Barrot , Représentant du Peuple , Chevalier de ...
... Ordres des SS . Maurice et Lazare et du Mérite Civil de Sa- voie , Commandeur et Chev . de plusieurs autres Ordres étrangers ; Et le Président de la République Française le Sieur Ferdinand Barrot , Représentant du Peuple , Chevalier de ...
Page 276
... Ordres des SS . Maurice et Lazare , et du Mérite civil de Sa- voie , Commandeur et Chevalier de plusieurs autres Ordres étrangers , Et le Président de la République Française le Sieur Ferdinand Barrot , Représentant du peuple ...
... Ordres des SS . Maurice et Lazare , et du Mérite civil de Sa- voie , Commandeur et Chevalier de plusieurs autres Ordres étrangers , Et le Président de la République Française le Sieur Ferdinand Barrot , Représentant du peuple ...
Page 334
... ordres nécessaires pour que cette conven- tion reçoive du côté de l'Allemagne sa complête exécu- tion , ainsi qu'elle l'a déjà reçue du côté du gouverne- ment danois , enfin lorsqu'elle aura déclaré qu'elle ac- cepte les préliminaires ...
... ordres nécessaires pour que cette conven- tion reçoive du côté de l'Allemagne sa complête exécu- tion , ainsi qu'elle l'a déjà reçue du côté du gouverne- ment danois , enfin lorsqu'elle aura déclaré qu'elle ac- cepte les préliminaires ...
Page 337
... ordres de Sa Majesté seront contresignés par le Ministre d'État , sous la responsabilité constitutionnelle , à laquelle seront soumis également les Conseillers d'État , Chefs de Depar- tements , vis - à - vis de la Représentation ...
... ordres de Sa Majesté seront contresignés par le Ministre d'État , sous la responsabilité constitutionnelle , à laquelle seront soumis également les Conseillers d'État , Chefs de Depar- tements , vis - à - vis de la Représentation ...
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Nouveau recueil général de traités: conventions et autres ..., Volume 15 Georg Friedrich Martens Affichage du livre entier - 1857 |
Expressions et termes fréquents
agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot