Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis La Paix de Westphalie, Volume 3chez Gide fils, 1817 |
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... payer à la Suède , d'après le traité du 22 septembre 1757. Art . 4 . Elle payera de même en entier le corps de troupes saxonnes qui se trouve joint aux armées françoises , et le met à la disposition de Marie- Thérèse . Art . 5 . Les ...
... payer à la Suède , d'après le traité du 22 septembre 1757. Art . 4 . Elle payera de même en entier le corps de troupes saxonnes qui se trouve joint aux armées françoises , et le met à la disposition de Marie- Thérèse . Art . 5 . Les ...
Page 65
... payer encore une fois au roi de Prusse la somme de 4 millions d'écus d'Alle- magne ou 670,000 liv . sterl . Nous remarquons que le même engagement fut renouvelé en- core deux fois , le 9 mars 1759 et le 12 dé- cembre 1760 1 . Traité de ...
... payer encore une fois au roi de Prusse la somme de 4 millions d'écus d'Alle- magne ou 670,000 liv . sterl . Nous remarquons que le même engagement fut renouvelé en- core deux fois , le 9 mars 1759 et le 12 dé- cembre 1760 1 . Traité de ...
Page 74
... payer aux habitans une contribution de 2 millions de rixdalers . Après y être restés trois jours , ils repassèrent l'Oder , et ravage- rent une partie de la Marche . Le roi de Prusse ne se laissa pas distraire , par cet événement , de ...
... payer aux habitans une contribution de 2 millions de rixdalers . Après y être restés trois jours , ils repassèrent l'Oder , et ravage- rent une partie de la Marche . Le roi de Prusse ne se laissa pas distraire , par cet événement , de ...
Page 78
... payer à la Russie , comme elle a fait jusqu'alors , un million de roubles par an . 4.o Le dédommagement que la Russie s'est réservé par l'art . 5 patent , et que des raisons supérieures ont engagé à ne pas y déterminer , consistera dans ...
... payer à la Russie , comme elle a fait jusqu'alors , un million de roubles par an . 4.o Le dédommagement que la Russie s'est réservé par l'art . 5 patent , et que des raisons supérieures ont engagé à ne pas y déterminer , consistera dans ...
Page 113
... payer aucun droit . Art . 10 . Le roi de Prusse confirmera les collations aux bénéfices , faites durant la dernière guerre , au nom de la reine d'Hongrie et de Bohème , dans les pays de Clèves et de Gueldre . Art . 11 . Les traités de ...
... payer aucun droit . Art . 10 . Le roi de Prusse confirmera les collations aux bénéfices , faites durant la dernière guerre , au nom de la reine d'Hongrie et de Bohème , dans les pays de Clèves et de Gueldre . Art . 11 . Les traités de ...
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Histoire abrégée des traités de paix entre les puissances de l ..., Volume 3 Christophe Koch Affichage du livre entier - 1838 |
Histoire abrégée des Traités de paix entre les puissances de l ..., Volume 3 Christophe Guillaume de Koch Affichage du livre entier - 1817 |
Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3 Christophe Koch Affichage du livre entier - 1817 |
Expressions et termes fréquents
acte Algarves Anglois armée article séparé auront Autrichiens avoient avoit Bavière Bohème cession colonie du Saint-Sacrement conclu constituans convention couronne Danemark déclaration devoit duché dudit électeur Espagnols états étoient étoit florins flotte François Frédéric garantie général Grande-Bretagne Haut-Palatinat hautes parties contractantes Hollandois îles l'Amérique l'Angleterre l'art l'Autriche l'électeur Palatin l'empereur l'Empire l'Espagne l'île ladite ligne lesdits seigneurs MARTENS ment mil sept cent ministre négociation ordres de Saint-André pacte de famille paix de Teschen Pays-Bas Portugal possession pourroit présent traité prince promet Prusse Prussiens puissances ratifications reine de Castille restitution rivière royaume Russie S. A. Electorale S. M. Danoise S. M. l'impératrice S. M. l'impératrice-reine d'Hongrie S. M. T. Ch s'engage s'étoit Saint-Pétersbourg Saxe séparé et secret sera sérénissime infant seront signé aujourd'hui Silésie stipulé subsides Suède sujets susdite Tabago tion Tordesillas traité de paix Traité de Saragosse traité de Tordesillas traités de Westphalie troupes vaisseaux Versailles vertu
Fréquemment cités
Page 160 - Bohème, et les ratifications en seront échangées dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la signature, ou plus tôt, si faire se peut.
Page 196 - Traité, avec les conventions qui y sont jointes, sera ratifié en un seul acte, et les ratifications en seront échangées dans le terme de deux mois, ou plus tôt, si faire se peut.
Page 178 - ... des puissances contractantes ; et que l'on se conformera , à l'avenir, à 'ce qui a été observé et doit être observé à l'égard et de la part des puissances qui sont en usage et en possession de donner et de recevoir des exemplaires de semblables traités en une autre langue que la française ; le présent traité ne laissant pas d'avoir la même force et vertu que si le susdit usage y avait été observé.
Page 94 - pour donner à l'univers «ne preuve éclatante que ses démarches ne sont point dirigées par des vues d'intérêt, et que la présente paix qu'il fait n'est dictée que par un vrai amour pour la paix , » promet de restituer , dans deux mois , au roi de Prusse , tout ce que ses troupes auront occupé dans la présente guerre. Le traité est accompagné de deux articles séparés. « Comme les circonstances critiques des affaires en Europe , dit le premier de ces articles...
Page 107 - M. britannique , en toute propriété , le Canada, avec toutes ses dépendances , ainsi que l'île du Cap-Breton , et toutes les autres îles et côtes dans le golfe et fleuve...
Page 130 - ... mais aussi pour assurer le repos général de l'Europe et le repos particulier de l'Empire, en réduisant la puissance du roi de Prusse dans de telles bornes, qu'il ne soit plus en son pouvoir de troubler à l'avenir la tranquillité publique. A cet effet, Leurs dites Majestés, ayant jugé qu'il leur étoit nécessaire de s'unir encore plus étroitement par un nouveau...
Page 197 - En foi de quoi , nous soussignés , munis des pleins pouvoirs de SMT Cb. et de SM Danoise , avons , èsdits noms, signé le présent traité, et y avons fait apposer les cachets de nos armes.
Page 198 - Ce présent article secret aura la même force et vigueur que s'il était inséré mot pour mot dans le traité principal d'alliance défensive signé aujourd'hui et sera ratifié en même temps.
Page 232 - ... inducere velitis et debeatis, nee pericula nee labores ullo unquam tempore vos deterreant firma spe fiduciaque conceptis quod Deus omnipotens conatus vestros foeliciter prosequetur.
Page 172 - I. ne se sont pas contentées de pourvoir à la sûreté de la couronne de Suède dans les mesures relatives à l'exercice de ladite garantie, mais elles ont voulu de plus lui faire trouver et lui assurer des avantages dans l'accomplissement de cette obligation. A cet effet, le ministre soussigné, en vertu de son plein pouvoir , est autorisé à donner au roi et à la couronne de Suède les assurances contenues dans les articles suivans.