Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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... pièces pourrait l'intér- esser : „ Péut - être trouverez - vous convenable de les transmettre à votre haut gouvernement " , disions - nous ; puis , dans la supposition que vous trouverez en effet convenable d'envoyer ces pièces à ...
... pièces pourrait l'intér- esser : „ Péut - être trouverez - vous convenable de les transmettre à votre haut gouvernement " , disions - nous ; puis , dans la supposition que vous trouverez en effet convenable d'envoyer ces pièces à ...
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... pièces , est la même que celle qui a été écrite à 1846 Votre Excellence et aux ministres des autres Etats eu- ropéens , il en faudrait conclure , si le sens que notre ré- daction a reçu à Londres était le vrai , que le chef de l'église ...
... pièces , est la même que celle qui a été écrite à 1846 Votre Excellence et aux ministres des autres Etats eu- ropéens , il en faudrait conclure , si le sens que notre ré- daction a reçu à Londres était le vrai , que le chef de l'église ...
Page 20
... pièces à V. Exc . , le conseil d'état doit lui expliquer que cette communication , non plus que celle des pièces déjà transmises , n'a pas pour but de provoquer une interven- tion , des conseils ou un jugement des gouvernemens aux ...
... pièces à V. Exc . , le conseil d'état doit lui expliquer que cette communication , non plus que celle des pièces déjà transmises , n'a pas pour but de provoquer une interven- tion , des conseils ou un jugement des gouvernemens aux ...
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... pièces impri- mées qui ont été transmises , mais non pas soumises au gouvernement de S. M. britannique , aurait facilité l'in- telligence de ce passage de notre lettre d'envoi du 14 janvier 1846 , qui a fourni matière à une objection ...
... pièces impri- mées qui ont été transmises , mais non pas soumises au gouvernement de S. M. britannique , aurait facilité l'in- telligence de ce passage de notre lettre d'envoi du 14 janvier 1846 , qui a fourni matière à une objection ...
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... pièces que , dans ces documens , il y a des passages de deux natures : les uns qui se rapportent à l'interprétation et à l'application de nos lois , à nos usages et aux faits qui se sont pas- sés chez nous , passages qui supposent une ...
... pièces que , dans ces documens , il y a des passages de deux natures : les uns qui se rapportent à l'interprétation et à l'application de nos lois , à nos usages et aux faits qui se sont pas- sés chez nous , passages qui supposent une ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
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Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren