Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelque événemens de l'empire, depuis 1805 jusqu'au 1816: pour servir à l'histoire de Napoléon, Volume 3H. Tarlier, 1829 |
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... principauté de Paderborn avec la partie prus- sienne des bailliages de Schwallenberg , Oldenbourg et Stoppelberg , et les juridictions ( gerichte ) de Hagen- dorn et d'Odenhausen , situées dans le territoire de Lippe ; Le comté de Marck ...
... principauté de Paderborn avec la partie prus- sienne des bailliages de Schwallenberg , Oldenbourg et Stoppelberg , et les juridictions ( gerichte ) de Hagen- dorn et d'Odenhausen , situées dans le territoire de Lippe ; Le comté de Marck ...
Page 311
... principauté de Neufchâtel avec le comté de Va- lengen , tels que leurs frontières ont été rectifiées par le traité de Paris et par l'article 76 du présent traité général . La même disposition s'étend aux droits de souve- raineté et de ...
... principauté de Neufchâtel avec le comté de Va- lengen , tels que leurs frontières ont été rectifiées par le traité de Paris et par l'article 76 du présent traité général . La même disposition s'étend aux droits de souve- raineté et de ...
Page 312
... principauté de Corbey ; Les districts médiatisés , spécifiés à l'article 45 . Les anciennes possessions de la maison de Nassau- Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Bas , et une partie de ces possessions ayant ...
... principauté de Corbey ; Les districts médiatisés , spécifiés à l'article 45 . Les anciennes possessions de la maison de Nassau- Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Bas , et une partie de ces possessions ayant ...
Page 315
... principauté autrichienne de Gueldres , du côté de Ruremonde , et se dirigeant vers le point le plus oriental du territoire hollandais au nord de Swalmon , elle continuera d'embrasser ce ter- ritoire . Enfin elle va joindre , partant du ...
... principauté autrichienne de Gueldres , du côté de Ruremonde , et se dirigeant vers le point le plus oriental du territoire hollandais au nord de Swalmon , elle continuera d'embrasser ce ter- ritoire . Enfin elle va joindre , partant du ...
Page 317
... principauté a passé sous la domination prussienne ; 2o La ville et le territoire de Goslar ; 3o La principauté d'Ost - Frise , y compris le pays dit Harlingerland , sous les conditions réciproquement stipulées à l'article 30 pour la ...
... principauté a passé sous la domination prussienne ; 2o La ville et le territoire de Goslar ; 3o La principauté d'Ost - Frise , y compris le pays dit Harlingerland , sous les conditions réciproquement stipulées à l'article 30 pour la ...
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Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelque ..., Volume 2 Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort Affichage du livre entier - 1827 |
Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelque ..., Volume 4 Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort Affichage du livre entier - 1829 |
Mémoires anecdotiques sur l'intérieur du palais et sur quelque ..., Volume 1 Louis François Joseph baron de Bausset-Roquefort Affichage du livre entier - 1827 |
Expressions et termes fréquents
alliées anglais armées arrangemens aurait autrichienne avaient bailliage baron Bavière Bellerophon Berthier Bonaparte Brignolé cabinet canton canton de Genève chambellan coalition Colorno comtesse confédération congrès de Vienne conseiller chevalier convenance Cracovie déclaration diète dispositions districts duché de Varsovie duchesse établi événemens française frontière général Kholer gouvernement grand-duché de Luxembourg guerre habitans Hanovre j'ai jeune Napoléon jours l'Allemagne l'Angleterre l'armée l'article l'Autriche l'empereur Alexandre l'empereur François l'Europe l'île d'Elbe l'impératrice Marie-Louise lieutenant-général comte lord Castlereagh madame de Brignolé Marie-Louise mars ment militaires ministre mois n'avait Naples Napoléon Bonaparte navigation paix palais paraissait pays Pays-Bas personnes politique Pologne possession présent traité prince héréditaire prince régent princesse principauté propriété provinces Prusse puissances réserve reste réunis Rhin royaume royaume de Saxe Russie S. A. S. le prince S. M. prussienne Sainte-Hélène Sardaigne Saxe Schoenbrunn sentimens sera seront seul signé souveraineté souverains stipulations successeurs territoire tion traité de Chaumont trône troupes Wurtemberg
Fréquemment cités
Page 367 - La navigation dans tout le cours des rivières indiquées, dans l'article précédent, du point où chacune d'elles devient navigable jusqu'à son embouchure, sera entièrement libre, et ne pourra, sous le rapport du commerce, être interdite à personne...
Page 343 - La ville de Luxembourg sera considérée, sous le rapport militaire, comme forteresse de la Confédération. Le grand-duc aura toutefois le droit de nommer le gouverneur et commandant militaire de cette forteresse, sauf l'approbation du pouvoir exécutif de la Confédération, et sous telles autres conditions qu'il sera jugé nécessaire d'établir en conformité de la constitution future de ladite Confédération.
Page 369 - Chaque État riverain se chargera de l'entretien des chemins de halage qui passent par son territoire, et des travaux nécessaires pour la même étendue dans le lit de la rivière, pour ne faire éprouver aucun obstacle à la navigation.
Page 342 - Luxembourg , désignées dans les articles 66 et 68 ; et cette commission réglera, à l'aide d'experts, tout ce qui concerne les constructions hydrotechniques et autres points analogues, de la manière la plus équitable et la plus conforme aux intérêts mutuels des états Prussiens et de ceux des Pays-Bas.
Page 174 - ... les souverains de l'Europe , animés des mêmes sentimens et « guidés par les mêmes principes , déclarent que si , contre tout cal« cul , il pouvait résulter de cet événement un danger réel quelconque , « ils seraient prêts à donner au roi de France et à la nation française , « ou à tout autre gouvernement attaqué...
Page 368 - Les droits sur la navigation seront fixés d'une manière uniforme, invariable et assez indépendante de la qualité différente des marchandises pour ne pas rendre nécessaire un examen détaillé de la cargaison, autrement que pour cause de fraude et de contravention.
Page 338 - ... préjudicier à aucun des membres, ni établir un principe pour l'avenir. Après la rédaction des lois organiques, la diète délibérera sur la manière de fixer cet objet par une règle permanente...
Page 305 - Les provinces et districts du royaume de Saxe qui passent sous la domination de SM le roi de Prusse , seront désignés sous le nom de duché de Saxe , et SM ajoutera à ses titres ceux de duc de Saxe , landgrave de Thuringe , margrave des deux Lusaces et comte de Henneberg. SM le roi de Saxe continuera à porter le titre de margrave de haute Lusace.
Page 297 - Szczytno dans la Vistule, jusqu'à l'ancienne limite du district de la Netze auprès de Gross-Opoczko, de manière que Sluzewo appartiendra au Duché, et Przybranowa, Hollaender et Macieïewo à la Prusse.
Page 360 - Béatrix d'Este, ses héritiers et successeurs posséderont en toute souveraineté et propriété le duché de Massa et la principauté de Carrara ainsi que les fiefs impériaux dans la Lunigiana. Ces derniers pourront...