Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... récidive . - Né- cessité matérielle , nécessité morale du non cumul . — Historique . — Ancien Droit . - Droit intermédiaire . -Art . 365 et 379 , Inst . crim .; ces articles supposent l'existence du principe , ils l'appliquent , mais n ...
... récidive . - Né- cessité matérielle , nécessité morale du non cumul . — Historique . — Ancien Droit . - Droit intermédiaire . -Art . 365 et 379 , Inst . crim .; ces articles supposent l'existence du principe , ils l'appliquent , mais n ...
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... - gravation en cas de récidive . Ces deux principes sont , en effet , l'expression d'une même pensée , pen- sée de haute prudence et de haute raison sociale : l'agent , averti par une première condamnation , qui s'insurge - - 317.
... - gravation en cas de récidive . Ces deux principes sont , en effet , l'expression d'une même pensée , pen- sée de haute prudence et de haute raison sociale : l'agent , averti par une première condamnation , qui s'insurge - - 317.
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... récidive qu'autant que la seconde in- fraction a été commise depuis l'irrévocabilité de la condamnation pour la première infraction ( art . 56 , Code pénal ) . Vous savez ce qui , à mon sens , constitue le fonde- ment rationnel du ...
... récidive qu'autant que la seconde in- fraction a été commise depuis l'irrévocabilité de la condamnation pour la première infraction ( art . 56 , Code pénal ) . Vous savez ce qui , à mon sens , constitue le fonde- ment rationnel du ...
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... récidive qu'à la double condition : 1 ° que la nouvelle contravention se produise dans les douze mois qui suivent un premier jugement pour contravention ; 2 ° que cette contra- vention soit commise dans le ressort du même Tri- bunal ...
... récidive qu'à la double condition : 1 ° que la nouvelle contravention se produise dans les douze mois qui suivent un premier jugement pour contravention ; 2 ° que cette contra- vention soit commise dans le ressort du même Tri- bunal ...
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... récidive , c'est - à - dire des art . 56 , 57 et 58 du Code pénal . Mais la circonstance de la récidive ne se lie sous aucun rapport aux caractères et aux consé- quences des peines . Cette circonstance est même extrinsèque à l ...
... récidive , c'est - à - dire des art . 56 , 57 et 58 du Code pénal . Mais la circonstance de la récidive ne se lie sous aucun rapport aux caractères et aux consé- quences des peines . Cette circonstance est même extrinsèque à l ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive ou infamante aggravation applicable appliquée caractère cause châtiment Chauveau circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'agent l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'expiation l'idée de vengeance l'infraction l'ivresse légale législation légitimité liberté loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois matière criminelle maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale pouvoir social prescription présomption principe procédure prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison récidive réclusion répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système théorie tion travaux forcés violation violé volonté