Nouveau recueil général de traités, conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutuels, Volume 9Dieterich, 1852 |
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... ou le chargement , de sorte que les navires Prussiens ou Danois qui entrent en re- lâche forcée dans un des ports des Hautes Parties con- 20 te P X Da auch die gedachten Preussischen Unterthanen 182 Convention entre la Prusse.
... ou le chargement , de sorte que les navires Prussiens ou Danois qui entrent en re- lâche forcée dans un des ports des Hautes Parties con- 20 te P X Da auch die gedachten Preussischen Unterthanen 182 Convention entre la Prusse.
Page 232
... sorte que les pays réunis sous notre sceptre ne soient séparés en aucune manière , mais qu'ils restent toujours dans leurs conditions actuelles , avec les droits appartenant à cha- cun d'eux , nous déclarons spécialement à nos fidèles ...
... sorte que les pays réunis sous notre sceptre ne soient séparés en aucune manière , mais qu'ils restent toujours dans leurs conditions actuelles , avec les droits appartenant à cha- cun d'eux , nous déclarons spécialement à nos fidèles ...
Page 293
... sorte , et vins fabriqués ou imitations et con- trefaçons des vins ci - avant . Volaille et gibier en terri- nes et en conserve de toute sorte . Tableau C. Valeur : 30 p . 100 . Agendas , portefeuilles , porte - cartes , souvenirs et ...
... sorte , et vins fabriqués ou imitations et con- trefaçons des vins ci - avant . Volaille et gibier en terri- nes et en conserve de toute sorte . Tableau C. Valeur : 30 p . 100 . Agendas , portefeuilles , porte - cartes , souvenirs et ...
Page 294
... sorte . Bois à brûler et bois bruts , de toute sorte , non dénommées ; bois ouvrés et ouvrages dans lesquels entre le bois , non denommés . Boîtes à lettres , boîtes en écaille et boîtes de fantaisie en papier et autres . Bonneterie , à ...
... sorte . Bois à brûler et bois bruts , de toute sorte , non dénommées ; bois ouvrés et ouvrages dans lesquels entre le bois , non denommés . Boîtes à lettres , boîtes en écaille et boîtes de fantaisie en papier et autres . Bonneterie , à ...
Page 295
... sorte , en ambre , cire , composition , etc. Habillement ( effets d ' ) , de toute sorte , pour homme , femme et enfant , quelle qu'en soit la matière , confec- tionnés en tout ou partie à la main , par tailleur , cou- turière ou tout ...
... sorte , en ambre , cire , composition , etc. Habillement ( effets d ' ) , de toute sorte , pour homme , femme et enfant , quelle qu'en soit la matière , confec- tionnés en tout ou partie à la main , par tailleur , cou- turière ou tout ...
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Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Nouveau recueil général de traités, conventions et autres ..., Volume 9 Georg Friedrich Martens,Karl Murhard,Frédéric Murhard,J. Pinhas,Julius Hopf Affichage du livre entier - 1852 |
Expressions et termes fréquents
affranchies originaires andern articles Assam auch auront bateaux bâtimens belge britannique bureau canton centimes par trente conclue et signée consuls dépêches devront douanes duché Etats Etats-Unis Etats-unis d'Amérique gouvernemens gouvernement de S. M. grand-duché de Bade grand'croix de l'ordre Grande-Bretagne gros d'argent Häfen hautes parties contractantes hohen Holstein irgend Karang König Königlich kontrahirenden l'administration des postes l'article l'Etat l'extradition l'office des postes Lahore lesdits lettre simple lettres non affranchies lettres originaires Majestät Mexique ministre nation navigation navires oder payera pays Pays-Bas pêche plénipotentiaires poids port des lettres postes badoises postes de Belgique pourront présent traité présente convention Prusse ratifications réciproquement Recueil gén Regierung Regierungen respectifs ront royaume de Hanovre royaume de Saxe royaume de Wurtemberg royaume des Deux-Siciles royaume-uni Russie S. M. l'empereur Schiffe Schleswig sera seront sind soll sollen Staate Staaten stipulations sujets territoire Theile tion Tour et Taxis Traité de commerce transit trente grammes Unterthanen Vertrages Waaren