Cours de Code pénal: Explication théorique et pratique des dispositions preliminaires et des deux premiers livres du Code pénal. Appendice: Leçons de législation crimVidecocq, 1854 - 544 pages |
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... Théorie des Lois crimi- nelles , 1781 . LACRETELLE . -Discours sur le préjugé des Peines infamantes , 1784 . ROBESPIERRE . -Discours couronné par la société royale des arts et sciences de Metz , sur les questions suivantes : Quelle est ...
... Théorie des Lois crimi- nelles , 1781 . LACRETELLE . -Discours sur le préjugé des Peines infamantes , 1784 . ROBESPIERRE . -Discours couronné par la société royale des arts et sciences de Metz , sur les questions suivantes : Quelle est ...
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... théories juridiques qui les interpré- taient , se forma , dans le courant du XVIII ' siècle , une théorie , instrument de combats et de révolutions . - Elle n'est qu'un élément d'une théorie philosophique dominante à cette époque sur l ...
... théories juridiques qui les interpré- taient , se forma , dans le courant du XVIII ' siècle , une théorie , instrument de combats et de révolutions . - Elle n'est qu'un élément d'une théorie philosophique dominante à cette époque sur l ...
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... justice . En Allemagne , Kant fondait le Droit de punir sur une idée de justice absolue , en dehors et in- dépendamment de toute idée d'utilité sociale ; c'était le contrepied de la théorie de Bentham . Le mal -112 -
... justice . En Allemagne , Kant fondait le Droit de punir sur une idée de justice absolue , en dehors et in- dépendamment de toute idée d'utilité sociale ; c'était le contrepied de la théorie de Bentham . Le mal -112 -
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... théorie du Droit de défense qui s'amendait et se tempérait par une idée morale.— Cette théorie , dont le plus célèbre représentant fut M. de Pastoret , ne reculait devant l'idée d'intimida- tion qu'autant qu'elle n'était pas nécessaire ...
... théorie du Droit de défense qui s'amendait et se tempérait par une idée morale.— Cette théorie , dont le plus célèbre représentant fut M. de Pastoret , ne reculait devant l'idée d'intimida- tion qu'autant qu'elle n'était pas nécessaire ...
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... théorie . M. Rossi en a été le brillant et quelquefois l'éloquent vulgarisateur . La Révolution de juillet amena cette école au pou- voir , et ce sont ces principes qu'elle a essayé de réa- liser dans la réforme du 28 avril 1832 . Je n ...
... théorie . M. Rossi en a été le brillant et quelquefois l'éloquent vulgarisateur . La Révolution de juillet amena cette école au pou- voir , et ce sont ces principes qu'elle a essayé de réa- liser dans la réforme du 28 avril 1832 . Je n ...
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Expressions et termes fréquents
28 avril actes afflictive ou infamante aggravation applicable appliquée caractère cause châtiment Chauveau circonstances atténuantes Code d'instruction criminelle Code Napoléon Code pénal complice complicité condamné condition contrat social contravention contumace Cour d'assises Cour de cassation cumul des peines défense dégradation civique délit délits déportation détention faculté Faustin-Hélie forcés à perpétuité haute police infractions juge juridiction jury justice morale l'agent l'aggravation l'amende l'application l'art l'emprisonnement l'étranger l'exécution l'expiation l'idée de vengeance l'infraction l'ivresse légale législation légitimité liberté loi morale loi nouvelle loi pénale loi salique lois matière criminelle maximum ment mineur de seize minimum mort civile peine accessoire peine afflictive peine correctionnelle peine de mort peine des travaux peine principale pouvoir social prescription présomption principe procédure prononcée punir punissable qu'autant qu'une question raison récidive réclusion répression Rossi sanction second crime seize ans serait seulement société solution souveraineté spéciale subordonnée surveillance système théorie tion travaux forcés violation violé volonté