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" Eaux et forêts, et de premier avocat du Roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen. "
Affiches, Annonces, et Avis Divers: Feuille hebdomadaire - Page 134
publié par - 1773
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Histoire de la littérature française, Volume 1

Joseph Bédier, Paul Hazard - 1923 - 458 pages
...en 1628 les deux offices d'avocat du roi au siège des eaux et forêts, et de premier avocat du roi en l'amirauté de France, au siège général de la table de marbre du Palais de Rouen. Il remplit exactement pendant vingt et un ans ces deux offices, qu'il résigna en 1650. Le...
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Mémoires de la Société des antiquaires de la Morinie, Volume 33

Société des antiquaires de la Morinie - 1924 - 566 pages
...-Thomas Le Secq de S' Martin, cy-devant substitut (le M. le Procureur Général aux eaux et forêts au siège général de la Table de marbre du Palais à Paris, défendeur. — Paris, 1738.) 1759. — Guill--Fr™s-Jos. Déliant, s>- d'Estiembecq. (Epigraphie...
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Catalogue des factums et d'autres documents judiciaires antérieurs ..., Volume 1

Bibliothèque nationale (France). Département des imprimés, Augustin Corda - 1890 - 592 pages
...ftoùt 1766, signée : Lherminier, GiUet, Cellier, etc.) Л Nosseigneurs les connétable et maréchaux de France au siège général de la Table de marbre du Palais, a Paris. (Pour Henri-Gabriel de Briqueville, comte de la Luzerne, appelant d'un jugement de la connélablie...
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Une révolution à l'œuvre: le faubourg Saint-Marcel, 1789-1794

Haim Burstin - 2005 - 934 pages
...écuyer, conseiller du Roy en ses conseils, ancien avocat au Parlement, procureur du Roy honoraire en l'Amirauté de France au siège général de la table de marbre du Palais à Paris ». Dans cette délibération l'on insistait sur la « nécessité absolue de construire un corps de...
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La Revue hebdomadaire, Volume 26

1917 - 1446 pages
...juridiction : celui d'avocat du roi ancien au Siège des eaux et forêts et celui de premier avocat du roi en l'amirauté de France au Siège général de la table de marbre du palais de Rouen. Seulement, comme un édit de Henri III exigeait que, pour être pourvu d'un office de cour...
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Recueil général des anciennes lois françaises: 1777-1778

France - 1826 - 516 pages
...cour des aides le 3o août 1777. (RS ) flo -[f ARRÊT des juges en dernier ressort des eaux et forêts de France au, siège .général de la table de marbre du Palais à Paris , portant règlement pour les bois du, ressort de la maîtrise seigneuriale de Valencay. : Paris ,...
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Travaux de l'Académie nationale de Reims, Volumes 97 à 98

Académie nationale de Reims (France) - 1896 - 916 pages
...donné de Nosseigneurs les grands maistres cnquesteurs et généraux refformateurs des eaux et forrestz de France au siège général de la table de marbre du palais a Paris en datte du neufviesme jour de febvrier mil six cens quarante cinq dernier signé Fournyer...
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Bulletin de la Société historique et archéologique de lO̕rne, Volumes 13 à 14

Société historique et archéologique de l'Orne - 1894 - 1002 pages
...archer-garde de la connélablie et maréchaussée de France pour le siège de reçu au bailliage de Falaise et au siège général de la table de marbre du palais à Paris exploitant pour tout le royaume, demeurant à Carrouges. par Pichon de Carrouges (|ui était en même...
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