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" Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de... "
Annuaire historique pour l'année ... - Page 15
de Société de l'histoire de France - 1836
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Annuaire historique pour l'année ..., Volume 18

Société de l'histoire de France - 1858 - 216 pages
...et à la majorité 9es suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et cboisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour cbaque ouvrage à publier , un commissaire responsable, cbargé d'en surveiller l'exécution....
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Bulletin de la Société de l'histoire de France

1858 - 506 pages
...et à la majorité des suffrages. ART. 1i. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et cboisit les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution....
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Journal et mémoires du marquis d'Argenson: publiés pour la ..., Volume 2

René-Louis de Voyer Argenson (marquis d') - 1862 - 504 pages
...SOCIÉTÉ DE 1,'lIISTOlKK DE FRANCE RUE DE TODRNON, Vf 6 V. DCCC. LXn ' EXTRAIT DU BELLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution. Le nom de l'Éditeur sera placé à la tête de chaque volume....
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Journal et mémoires du marquis d'Argenson: publiés pour la ..., Numéro 107

René-Louis de Voyer Argenson (marquis d') - 1859 - 478 pages
...LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE RUE DE TOUE1SON , M* fi EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ABT. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage h publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution....
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Journal et mémoires du marquis d'Argenson: publiés pour la ..., Volume 7

René-Louis de Voyer Argenson (marquis d') - 1865 - 508 pages
...RENOUARD LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCE RDE DE ToURNON, N° 6 M. DCCC. LXV f ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...capables d'en préparer et d'en suivre la .publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution....
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Journal et mémoires du marquis d'Argenson: publiés pour la ..., Volume 3

René-Louis de Voyer Argenson (marquis d') - 1861 - 476 pages
...SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE FRANCK RUE DE TOURMON , v 6 H. DCCC. I.XI / EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution....
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Journal et mémoires du marquis d'Argenson: publiés pour la ..., Volume 2

Argenson (marquis d', René-Louis de Voyer) - 1859 - 474 pages
...EXTRAIT DP RÈGLEMENT. / 0 SI ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, e( choisit)^ /H/vJ les personnes les plus capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme, pour chaque ouvrage à publier, un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution....
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Les livres des miracles et autres opuscules, Volume 2

Saint Gregory (Bishop of Tours) - 1860 - 476 pages
...DE FRANCE RUE DE TOURNON, N° 6 M DCCC LX CCI I ï I -t -«- ± u \ , EXTRAIT I)1T RÈGLEMENT. ABT. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. Il nomme , pour chaque ouvrage à publier , un Commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution....
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Les livres des miracles et autres opuscules, Volume 2

Saint Gregory (Bishop of Tours) - 1860 - 508 pages
...SOCIÉTÉ DE 1,'llIsnillŒ DE FRANCE RDE DE TOURNON, N" 6 EXTRAIT DU REGLEMENT. V. ""V ART. 14. !.. Conseil désigne les ouvrages à publier, et choisit...les plus capables d'en préparer et d'en suivre la JLj/t I publication. I l ff\ ifJ II nomme, pour chaque ouvrage à publier, nn Commissaire responsable,...
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Le clergé, la bourgeoisie, le peuple: l'ancien régime et les idées nouvelles

Prosper Vallerange - 1861 - 248 pages
...pourront être prises qu'en présence de onze membres au moins, et à la majorité des suffrages. ART. 14. Le Conseil désigne les ouvrages à publier, et...capables d'en préparer et d'en suivre la publication. ll nomme, pour chaque ouvrage à publier, un commissaire responsable, chargé d'en surveiller l'exécution....
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