 | Jacomy - 1859 - 686 pages
...Louis le Gros.lacontirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe, le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...par les lois de Louis XI, de Henri II, et de Charles LX; -nliii, que Louis, XIV a réglé presque imites Jes parties de l'administration publique par différentes... | |
 | Alfred Nettement - 1860 - 658 pages
...judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, .d'Henri H et de Charles IX; enlin que Louis XIV a réglé presque toutes les parties...publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. Nous avons dû, à l'exemple des rois nos pr.' Jécesseurs, apprécier... | |
 | Alfred Nettement - 1860 - 650 pages
...Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, d'Henri II et de Charles IX; enfin que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration... | |
 | Pierre Sébastien Laurentie - 1867 - 478 pages
...Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. » Nous avons dû, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1868 - 882 pages
...Philippe le Bel ; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, d'Henri II et de Charles IX ; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parlies de ('administration publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz, Armand Dalloz - 1870 - 694 pages
...Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé...publique par différentes ordonnances, dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. — Nous avons dû, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
 | Victor Alexis Désiré Dalloz - 1870 - 362 pages
...droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé pur les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX;...publique par différentes ordonnances, dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. — Nous avons dû, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
 | 1870 - 782 pages
...Louis le Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et Charles IX; enfin, que Louis XIV a réglé presque toutes les parties de l'administration publique... | |
 | Alfred Nettement - 1860 - 640 pages
...judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, d'Henri II et de Charles IX; enlin que Louis XIV a réglé presque toutes les parties...l'administration publique par différentes ordonnances dont rien eneore n'avait surpassé la sagesse. Nous avons du, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
 | Théophile Lavallée - 1874 - 632 pages
...droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et dévetoppé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles...publique par différentes ordonnances dont rien encore n'avait surpassé la sagesse. Nous avons dû, à l'exemple des rois nos prédécesseurs, apprécier... | |
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Gros, la confirmation et l'extension de leurs droits à saint Louis et à Philippe le Bel; que l'ordre judiciaire a été établi et développé par les lois de Louis XI, de Henri II et de Charles IX ; enfin que Louis XIV a réglé presque toutes les... 
