 | Belgium - 1863 - 628 pages
...Malaret, officier de la Légion d'honneur, grand'croix de l'ordre des Guelphes et de Henri le Lion de Brunswick, commandeur de nombre extraordinaire...plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges ; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme, sont... | |
 | Belgium - 1878 - 376 pages
...Couronne d'Italie, de Leopold de Belgique, de l'Aigle Ronge de Prusse et de Leopold d'Autriche, etc., etc., son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté le roi des Belges ; •Lesquels, ayant échangé leurs pleins pouvoirs respectifs, trouvés en bonne el due forme, sont... | |
 | Belgium - 1860 - 720 pages
...1843. — Convention relative aux travaux de la commission mixte d'Vtrecht. (Bull, offic., n. Lixviii.) Sa Majesté le roi des Belges et Sa Majesté le roi des Pays-Bas, grand-duc de Luxembourg, en execution île l'article 13, § 5 du traité du 19 avril 1839,... | |
 | 1887 - 810 pages
...etc., etc., etc., envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire de la République française "près Sa Majesté le roi des Belges; Et Sa Majesté le roi des Belges, M. le prince de Chimay, officier de son ordre de Leopold, chevalier de l'ordre de la Légion d'honneur,... | |
 | 1899 - 388 pages
...Belgique, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de Sa Majesté la Reine des Pays-Bas près Sa Majesté le Roi des Belges, || et Sa Majesté le Roi des Belges, || M. de Favereau, Chevalier de, l'Ordre de Léopold et de l'Ordre de la Couronne de Chêne, Grand... | |
 | 1904 - 810 pages
...étrangères. Baron LAMBERMOXT BELGIQUE — GRÈCE Traité d'extradition (26 juin, 9 juillet 1901) (') Sa Majesté le Roi des Belges et Sa Majesté le Roi des Hellènes étant convenus de conclure un traité pour l'extradition réciproque des malfaiteurs, ont... | |
 | Auguste Parent - 1863 - 226 pages
...consignés dans le traité conclu à La Haye, le 12 mai 1863, et dont voici la teneur : TRAITÉ. « Sa Majesté le Roi des Belges et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, s'étant mis d'accord sur les conditions du rachat, par voie de capitalisation, du péage... | |
 | 1863 - 1142 pages
...du 12 mai 1863, entre: la Belgique et les Pays-Bas, annexé au traité général du 16 juillet 1863. Sa Majesté le Roi des Belges et Sa Majesté le Roi des PaysBas, Grand-Duc de Luxembourg, s'étant mis d'accord sur les conditions du rachat, par voie de capitalisation,... | |
 | Désiré François Joseph baron de Garcia de la Vega, Belgium - 1864 - 516 pages
...commandeur de l'ordre du Lion Néerlandais, chevalier grand-croix de l'ordre de la Couronne de Chêne, etc., etc., son envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Helges; Lesquels, après s'être communiqué leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et due forme,... | |
 | Italy - 1865 - 424 pages
...d'Honneur, Grand' Croix de l'Ordre des Guelfes du Hanovre, Grand' Croix de l'Ordre de Henry le Lion de Brunswick, Commandeur de nombre extraordinaire...plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges; Sa Majesté la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, Charles Auguste Lord Howard... | |
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Belgique, etc., etc., etc., Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges, et Sa Majesté le Roi des Belges... 
